14154 — fourniture de matières premières, de semi-produits textiles et de quincaillerie pour la confection de gilets de combat hélicoptères au profit de l'AIA AB
Mindef/AIR/SIAÉ
Procédure passée en application des articles 201 et 238 à 242 du code des marchés publics.
Fourniture de matières premières, de semi-produits textiles et de quincaillerie pour la confection de gilets de combat hélicoptères au profit de l'AIA AB.
Le délai de réception des offres était de 2015-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gainage et tubage › Matériel tubulaire
- • Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Attaches
- • Textile de rembourrage, fils, tissus et articles textiles utilisés à des fins techniques › Articles textiles à usage technique
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles à usage technique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles à usage technique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet – CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-18 📅
Date limite de soumission: 2015-01-29 📅
Date de publication: 2014-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 247-436267
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Sangle polyamide ignifugee 25 mm vo
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sangle polyamide 42 mm vo ignif
Brève description: Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: R6187reseda (F7634).
Quantité ou étendue: Les quantités minimales et maximales du marché à bons de commande pour ce lot de consultation sont fixés à 7 500 quantité minimale et 15 000 quantité maximale.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ruban autoagrippant ignif astrakan 50 mm reseda
Brève description:
Intitulé du lot: Ruban autoagrippant ignif crochet 50 mm reseda
Brève description:
Intitulé du lot: Ruban aramide 20 mm vert otan
Brève description: Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: Nx46vm (F1696).
Quantité ou étendue: Les quantités minimales et maximales du marché à bons de commande pour ce lot de consultation sont fixés à 37 000 quantité minimale et 74 000 quantité maximale.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Boucle a ouverture rapide
Brève description:
Quantité ou étendue: Les quantités minimales et maximales du marché à bons de commande pour ce lot de consultation sont fixés à 2 000 quantité minimale et 4 000 quantité maximale.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Cosse tubulaire a plage ronde ampower yct 6-8
Brève description: Fiche caractéristiques produit (FCP) n° 839.
Quantité ou étendue: Les quantités minimales et maximales du marché à bons de commande pour ce lot de consultation sont fixés à 1 000 quantité minimale et 2 000 quantité maximale.
Numéro de référence: 14154RP000B0
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé dans le règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (70)
2. Délais: comparé à l'offre du moins-disant en délais suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ – sousdirection des achats/HAGP
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Point de contact: Valérie Benais
Téléphone: +33 473424302 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ – sous-direction des achats/HAPM/GL
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞
Référence
Dates
Date de publication: 2014-03-11 📅
2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 49-081595
2014/S 138-247720
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon – BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-direction des achats/HASJ, à l'attention de Frédéric de Belay, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2014/S 247-436267 (2014-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles à usage technique
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un ou à plusieurs marché(s) fractionné(s) à bons de commande.Les quantités minimales et maximales du marché à bons de commande sont fixées pour chacun des lots de consultation.Marché à bons de commande composé de 7 lots attribuables séparément.Le(s) marché(s) est(sont) passé(s) pour une durée initiale de 4 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles à usage technique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet – CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-18 📅
Date limite de soumission: 2015-01-29 📅
Date de publication: 2014-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 247-436267
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure restreinte qui se déroulera en 2 phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Il est fortement recommandé aux candidats de prendre connaissance du document «modalités de transmission des candidatures» mis en ligne sur la plate-forme des achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr . Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la Place, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
Aucune réception des plis (offres ou candidatures selon le cas) ne pourra s'effectuer durant la période du 24.12.2014 au 4.1.2014 inclus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure passée en application des articles 201 et 238 à 242 du code des marchés publics.
Fourniture de matières premières, de semi-produits textiles et de quincaillerie pour la confection de gilets de combat hélicoptères au profit de l'AIA AB.
Intitulé du lot: Sangle polyamide ignifugee 25 mm vo
Brève description:
Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: NH1016/25 Vert Otan (F7634).
Quantité ou étendue: Les quantités minimales et maximales du marché à bons de commande pour ce lot de consultation sont fixés à 46 500 quantité minimale et 93 000 quantité maximale.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sangle polyamide 42 mm vo ignif
Brève description: Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: R6187reseda (F7634).
Quantité ou étendue: Les quantités minimales et maximales du marché à bons de commande pour ce lot de consultation sont fixés à 7 500 quantité minimale et 15 000 quantité maximale.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ruban autoagrippant ignif astrakan 50 mm reseda
Brève description:
Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: 800r0050l847-i (F2522).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Ruban autoagrippant ignif crochet 50 mm reseda
Brève description:
Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: 800r0050h847-i (F2522).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Ruban aramide 20 mm vert otan
Brève description: Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: Nx46vm (F1696).
Quantité ou étendue: Les quantités minimales et maximales du marché à bons de commande pour ce lot de consultation sont fixés à 37 000 quantité minimale et 74 000 quantité maximale.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Boucle a ouverture rapide
Brève description:
Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes:
Fiche caractéristiques produit (FCP) n° 842.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Cosse tubulaire a plage ronde ampower yct 6-8
Brève description: Fiche caractéristiques produit (FCP) n° 839.
Quantité ou étendue: Les quantités minimales et maximales du marché à bons de commande pour ce lot de consultation sont fixés à 1 000 quantité minimale et 2 000 quantité maximale.
La présente consultation donnera lieu à un ou à plusieurs marché(s) fractionné(s) à bons de commande.
Les quantités minimales et maximales du marché à bons de commande sont fixées pour chacun des lots de consultation.
Marché à bons de commande composé de 7 lots attribuables séparément.
Le(s) marché(s) est(sont) passé(s) pour une durée initiale de 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé dans le règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces administratives communes aux lots de consultation:
Formulaire DC1 (*):
Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 216 et 217 du code des marchés publics. La signature doit être originale.
Formulaire DC2 (*):
Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique F.
(*) Le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Pièces techniques et critères de sélection des candidats:
Pièces à fournir pour chacun des lots 1 à 5 pour lesquels le candidat fait acte de candidature:
Capacité du candidat:
— dans le cas où le candidat est le fabricant de la ou des références demandée(s), document attestant de son code entreprise (CE),
— dans le cas où le candidat n'est pas le fabricant de la ou des références demandée(s), document du fabricant attestant qu'il a l'autorisation de commercialiser la ou les références demandée(s),
— dans le cas où le candidat n'est pas le fabricant de la ou des références demandée(s) et qu'aucun candidat n'a fourni de document du fabricant attestant qu'il a l'autorisation de commercialiser la ou les références demandée(s), preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture de demi-produits textiles ou références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture de demi-produits textiles en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
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Pièces à fournir pour chacun des lots 6 et 7 pour lesquels le candidat fait acte de candidature:
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture de demi-produits textiles ou références sur les 5 dernières années dans le domaine de la fourniture de demi-produits textiles en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 259 à 266 du code des marchés publics.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 259 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (70)
2. Délais: comparé à l'offre du moins-disant en délais suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ – sousdirection des achats/HAGP
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Point de contact: Valérie Benais
Téléphone: +33 473424302 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ – sous-direction des achats/HAPM/GL
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞
Référence
Dates
Date de publication: 2014-03-11 📅
2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 49-081595
2014/S 138-247720
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure restreinte qui se déroulera en 2 phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Il est fortement recommandé aux candidats de prendre connaissance du document «modalités de transmission des candidatures» mis en ligne sur la plate-forme des achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr . Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la Place, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
Afficher plus
Aucune réception des plis (offres ou candidatures selon le cas) ne pourra s'effectuer durant la période du 24.12.2014 au 4.1.2014 inclus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon – BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-direction des achats/HASJ, à l'attention de Frédéric de Belay, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2014/S 247-436267 (2014-12-18)
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