14124- rechanges aéronautiques au profit du service industriel de l'aéronautique

Mindef / AIR / SIAé

14124- approvisionnement en rechanges aéronautiques au profit des ateliers industriels de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey, de Bordeaux, de Bretagne, de Clermont-Ferrand et de Cuers-Pierrefeu :
- en matériels électriques à usage aéronautique sur liste,
- en matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique sur liste,
- en quincaillerie à usage aéronautique sur liste,
- d'articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique sur liste,
- matières premières métalliques à usage aéronautique sur liste,
- en matières premières non métallique à usage aéronautique sur liste,
- en produits et fluides divers à usage aéronautique sur liste,
- pour fabrication et réparations de radômes d'aéronefs et éléments à structure composite sur liste,
- pour systèmes d'armes embarqués, simulateurs de systèmes d'armes et bancs et système de survie sur liste,
- pour fabrication et réparation d'équipements de sécurité sauvetage et survie sur liste

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-24 Avis de marché
Avis de marché (2014-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un ou à plusieurs marché(s) fractionné(s) à bons de commande.Le(s) marché(s) est(sont) passé(s) pour une durée initiale de 6 mois.Il(s) pourra(ont) faire l'objet de 2 reconductions tacites sans que sa(leur) durée totale ne puisse excéder 18 mois.Le montant minimum estimé est, pour l'ensemble des lots, fixé à 2,5 millions d'euros par période. Ce montant sera confirmé ou modifié dans les documents de la consultation.Le montant maximum estimé est, pour l'ensemble des lots, fixé à 10 millions d'euros par période. Ce montant sera confirmé ou modifié dans les documents de la consultation.les caractéristiques principales du(des) marché(s) sont les suivantes :Marché à bons de commande alloti.Lot 1 : Approvisionnement en matériels électriques à usage aéronautique sur liste.Lot 2 : Approvisionnement en matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique sur liste.Lot 3 : Approvisionnement en quincaillerie à usage aéronautique sur liste.Lot 4 : Approvisionnement d'articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique sur liste.Lot 5 : Approvisionnement en matières premières métalliques à usage aéronautique sur liste.Lot 6 : Approvisionnement en matières premières non métallique à usage aéronautique sur liste.Lot 7 : Approvisionnement en produits et fluides divers à usage aéronautique sur liste.Lot 8 : Approvisionnement pour fabrication et réparations de radômes d'aéronefs et éléments à structure composite sur liste.Lot 9 : Approvisionnement pour systèmes d'armes embarqués, simulateurs de systèmes d'armes et bancs et système de survie sur liste.Lot 10 : Approvisionnement pour fabrication et réparation d'équipements de sécurité sauvetage et survie sur liste
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / AIR / SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date limite de soumission: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 143-256949
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure restreinte qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés. Phase candidature : Les plis contenant les candidatures pourront être transmis sous forme papier ou sous forme électronique. A - les plis sous forme papier devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique " adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées " : - soit par la poste en recommandé avec accusé de réception ; - soit par tout autre moyen d'expédition (chronomissionr Appel d'offre - jet service - dHL - etc...) permettant de justifier une date précise d'envoi et de réception ; - soit déposées contre récépissé de 07:30 à 16:00 (12:00 le vendredi) ; L'enveloppe extérieure contenant les candidatures devra impérativement porter la mention : appel d'offres " ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis ", ainsi que le numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur (cf. Paragraphe 4.3.1 ci-avant et le nom du candidat. Les pièces administratives demandées au paragraphe 3.2.1 doivent être signées par une personne habilitée à engager la société mentionnée en rubrique C1 du Dc2. Dans le cas contraire, le candidat doit fournir avec sa candidature une délégation de pouvoir signée par l'une des personnes habilitées à engager la société mentionnées sur l'imprimé Dc2 et habilitant la personne signataire des documents à engager la société. B - les plis contenant les candidatures pourront être déposés sous une forme électronique sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Afin d'être recevable, le pli de réponse doit impérativement être déposé sur la place de marché à l'aide du certificat électronique de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entreprise. Conformément aux dispositions de l'article 237.v du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur. Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 14 décembre 2009, cette copie doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible de " copie de sauvegarde ". Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier. Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus. L'Attention des candidats est attirée sur la parution de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique. Phase offre : Une lettre de consultation sera transmise aux candidats sélectionnés. Elle comprendra les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...). Le règlement de la consultation précisera la liste des documents constituant l'offre, ainsi que leurs modalités de remise et de jugement. Par ailleurs, ces pièces seront téléchargeables sur la Plate-Forme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr lors de la phase de consultation par les candidats qui auront préalablement été retenus. Aucun envoi de dossier de consultation et aucune réception des plis (offres ou candidatures selon le cas) ne pourra s'effectuer durant la période du 28.7.2014 au 19.8.2014 inclus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 500 000 💰
30 000 000 💰
Brève description:
14124- approvisionnement en rechanges aéronautiques au profit des ateliers industriels de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey, de Bordeaux, de Bretagne, de Clermont-Ferrand et de Cuers-Pierrefeu :
- en matériels électriques à usage aéronautique sur liste,
- en matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique sur liste,
- en quincaillerie à usage aéronautique sur liste,
- d'articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique sur liste,
- matières premières métalliques à usage aéronautique sur liste,
- en matières premières non métallique à usage aéronautique sur liste,
- en produits et fluides divers à usage aéronautique sur liste,
- pour fabrication et réparations de radômes d'aéronefs et éléments à structure composite sur liste,
- pour systèmes d'armes embarqués, simulateurs de systèmes d'armes et bancs et système de survie sur liste,
- pour fabrication et réparation d'équipements de sécurité sauvetage et survie sur liste
Numéro du lot: 1
Brève description: Approvisionnement en matériels électriques à usage aéronautique sur liste.
Informations complémentaires sur les lots:
Capacité du candidat :Lot 1 : Approvisionnement en matériels électriques à usage aéronautique sur liste.Capacité du candidat :preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de matériels électriques à usage aéronautique,OURéférences sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture de matériels électriques à usage aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
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Capacité du candidat :
Lot 1 : Approvisionnement en matériels électriques à usage aéronautique sur liste.
preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de matériels électriques à usage aéronautique,
OU
Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture de matériels électriques à usage aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Approvisionnement en matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique sur liste.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 2 : Approvisionnement en matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique sur…
… liste.Capacité du candidat :Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique,OURéférences sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture de matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
… liste.
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique,
Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture de matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
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Numéro du lot: 3
Brève description: Approvisionnement en quincaillerie à usage aéronautique sur liste.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 3 : Approvisionnement en quincaillerie à usage aéronautique sur…
… liste.Capacité du candidat :Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de quincaillerie à usage aéronautique,Ouréférences sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture de quincaillerie à usage aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
… liste.
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de quincaillerie à usage aéronautique,
Ou
références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture de quincaillerie à usage aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Approvisionnement d'articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique sur liste
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 4 : Approvisionnement d'articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique sur…
… liste.Capacité du candidat :Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture d'articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique,ouRéférences sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture d'articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
… liste.
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture d'articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique,
ou
Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture d'articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Approvisionnement en matières premières métalliques à usage aéronautique sur liste.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 5 : approvisionnement en matières premières métalliques à usage aéronautique sur…
… liste.Capacité du candidat :Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de matières premières métalliques à usage aéronautique,OuRéférences sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture de matières premières métalliques à usage aéronautique, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
… liste.
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de matières premières métalliques à usage aéronautique,
Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture de matières premières métalliques à usage aéronautique, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Approvisionnement en matières premières non métallique à usage aéronautique sur liste.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 6 : Approvisionnement en matières premières non métallique à usage aéronautique sur…
… liste.Capacité du candidat :Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de matières premières non métalliques à usage aéronautique,OuRéférences sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture de matières premières non métalliques à usage aéronautique, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
… liste.
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de matières premières non métalliques à usage aéronautique,
Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture de matières premières non métalliques à usage aéronautique, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
Numéro du lot: 7
Brève description: Approvisionnement en produits et fluides divers à usage aéronautique sur liste.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 7 : Approvisionnement en produits et fluides divers à usage aéronautique sur…
… liste.Capacité du candidat :Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de produits et fluides divers à usage aéronautique,ouRéférences sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture de produits et fluides divers à usage aéronautique, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
… liste.
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de produits et fluides divers à usage aéronautique,
Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture de produits et fluides divers à usage aéronautique, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Approvisionnement pour fabrication et réparations de radômes d'aéronefs et éléments à structure composite sur liste.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 8 : Approvisionnement pour fabrication et réparations de radômes d'aéronefs et éléments à structure composite sur…
… liste.Capacité du candidat :Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture d'approvisionnement pour fabrication et réparations de radômes d'aéronefs et éléments à structure composite,OuRéférences sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture d'approvisionnement pour fabrication et réparations de radômes d'aéronefs et éléments à structure composite, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
… liste.
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture d'approvisionnement pour fabrication et réparations de radômes d'aéronefs et éléments à structure composite,
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Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture d'approvisionnement pour fabrication et réparations de radômes d'aéronefs et éléments à structure composite, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
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Numéro du lot: 9
Brève description:
Approvisionnement pour systèmes d'armes embarqués, simulateurs de systèmes d'armes et bancs et système de survie sur liste.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 9 : Approvisionnement pour systèmes d'armes embarqués, simulateurs de systèmes d'armes et bancs et système de survie sur…
… liste.Capacité du candidat :Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture d'approvisionnement pour systèmes d'armes embarqués, simulateurs de systèmes d'armes et bancs et système de survie,ouRéférences sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture d'approvisionnement pour systèmes d'armes embarqués, simulateurs de systèmes d'armes et bancs et système de survie, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées
… liste.
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture d'approvisionnement pour systèmes d'armes embarqués, simulateurs de systèmes d'armes et bancs et système de survie,
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Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture d'approvisionnement pour systèmes d'armes embarqués, simulateurs de systèmes d'armes et bancs et système de survie, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées
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Numéro du lot: 10
Brève description:
Approvisionnement pour fabrication et réparation d'équipements de sécurité sauvetage et survie sur liste.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot 10 : Approvisionnement pour fabrication et réparation d'équipements de sécurité sauvetage et survie sur…
… liste.Capacité du candidat :Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture d'approvisionnement pour fabrication et réparation d'équipements de sécurité sauvetage et survie,ouRéférences sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture d'approvisionnement pour fabrication et réparation d'équipements de sécurité sauvetage et survie, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
… liste.
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture d'approvisionnement pour fabrication et réparation d'équipements de sécurité sauvetage et survie,
Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fourniture d'approvisionnement pour fabrication et réparation d'équipements de sécurité sauvetage et survie, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
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Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un ou à plusieurs marché(s) fractionné(s) à bons de commande.
Le(s) marché(s) est(sont) passé(s) pour une durée initiale de 6 mois.
Il(s) pourra(ont) faire l'objet de 2 reconductions tacites sans que sa(leur) durée totale ne puisse excéder 18 mois.
Le montant minimum estimé est, pour l'ensemble des lots, fixé à 2,5 millions d'euros par période. Ce montant sera confirmé ou modifié dans les documents de la consultation.
Le montant maximum estimé est, pour l'ensemble des lots, fixé à 10 millions d'euros par période. Ce montant sera confirmé ou modifié dans les documents de la consultation.
les caractéristiques principales du(des) marché(s) sont les suivantes :
Marché à bons de commande alloti.
Lot 1 : Approvisionnement en matériels électriques à usage aéronautique sur liste.
Lot 2 : Approvisionnement en matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique sur liste.
Lot 3 : Approvisionnement en quincaillerie à usage aéronautique sur liste.
Lot 4 : Approvisionnement d'articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique sur liste.
Lot 5 : Approvisionnement en matières premières métalliques à usage aéronautique sur liste.
Lot 6 : Approvisionnement en matières premières non métallique à usage aéronautique sur liste.
Lot 7 : Approvisionnement en produits et fluides divers à usage aéronautique sur liste.
Lot 8 : Approvisionnement pour fabrication et réparations de radômes d'aéronefs et éléments à structure composite sur liste.
Lot 9 : Approvisionnement pour systèmes d'armes embarqués, simulateurs de systèmes d'armes et bancs et système de survie sur liste.
Lot 10 : Approvisionnement pour fabrication et réparation d'équipements de sécurité sauvetage et survie sur liste
Description des options:
Le(s) présent(s) marché(s) à bons de commande est (sont) conclu(s) pour une durée initiale de 6 mois. Il(S) pourra(ont) faire l'objet de 2 reconduction(s) tacite(s) sans que sa(leur) durée totale ne puisse excéder 18 mois.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 14124RPFXPBR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé dans le règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces administratives communes aux lots de consultation :
Formulaire Dc1 (*) :
Le formulaire de candidature Dc1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 216 et 217 du code des marchés publics.
Formulaire Dc2 (*) :
Le formulaire Dc2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique f.
(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un Dc2 signé par le sous-traitant).
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Capacité technique et professionnelle:
Pièces techniques communes aux lots de consultation :
Voir les informations sur les lots.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 259 à 266 du code des marchés publics.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 259 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 18
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix : comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (50)
2. Délais : (20)
3. Taux de réponse : (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Sous direction des achats/HAGP
Point de contact: Béatrice Ferrando
Téléphone: +33 473424441 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Sous direction des achats/HAPM/GL
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure restreinte qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Phase candidature :
Les plis contenant les candidatures pourront être transmis sous forme papier ou sous forme électronique.
A - les plis sous forme papier devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique
" adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées " :
- soit par la poste en recommandé avec accusé de réception ;
- soit par tout autre moyen d'expédition (chronomissionr Appel d'offre - jet service - dHL - etc...) permettant de justifier une date précise d'envoi et de réception ;
- soit déposées contre récépissé de 07:30 à 16:00 (12:00 le vendredi) ;
L'enveloppe extérieure contenant les candidatures devra impérativement porter la mention : appel d'offres " ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis ", ainsi que le numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur (cf. Paragraphe 4.3.1 ci-avant et le nom du candidat.
Afficher plus
Les pièces administratives demandées au paragraphe 3.2.1 doivent être signées par une personne habilitée à engager la société mentionnée en rubrique C1 du Dc2. Dans le cas contraire, le candidat doit fournir avec sa candidature une délégation de pouvoir signée par l'une des personnes habilitées à engager la société mentionnées sur l'imprimé Dc2 et habilitant la personne signataire des documents à engager la société.
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B - les plis contenant les candidatures pourront être déposés sous une forme électronique sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant.
Afficher plus
Afin d'être recevable, le pli de réponse doit impérativement être déposé sur la place de marché à l'aide du certificat électronique de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entreprise.
Conformément aux dispositions de l'article 237.v du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur.
Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 14 décembre 2009, cette copie doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible de " copie de sauvegarde ".
Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier.
Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.
L'Attention des candidats est attirée sur la parution de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique.
Phase offre :
Une lettre de consultation sera transmise aux candidats sélectionnés. Elle comprendra les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...). Le règlement de la consultation précisera la liste des documents constituant l'offre, ainsi que leurs modalités de remise et de jugement. Par ailleurs, ces pièces seront téléchargeables sur la Plate-Forme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr lors de la phase de consultation par les candidats qui auront préalablement été retenus.
Afficher plus
Aucun envoi de dossier de consultation et aucune réception des plis (offres ou candidatures selon le cas) ne pourra s'effectuer durant la période du 28.7.2014 au 19.8.2014 inclus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous direction des achats / HASJ à l'attention de Frédéric de Belay, 161 avenue du Brézet - CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Source: OJS 2014/S 143-256949 (2014-07-24)
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