14059m - location de bennes de collecte des ordures ménagères pour le service de collecte de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
14059m - location de bennes de collecte des ordures ménagères pour le service de collecte de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau Communauté urbaine Creusot-Montceau
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-23 | Avis de marché |
| 2015-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Adresse postale: Château de la Verrerie, BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: https://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 38575151 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-23 📅
Date limite de soumission: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327635
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Location de 2 BOM Bi-Compartimentée
Numéro du lot: 2
Brève description: Location à la demande de bennes de collecte des ordures ménagères
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14059M
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance éventuelle
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. lot1 : Prix des prestations (55)
2. lot1 : Valeur technique (45)
3. lot 2 : Prix des prestations (50)
4. lot 2 : Délai de livraison (30)
5. lot 2 : Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des assemblées, affaires juridiques et commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Adresse postale: BP 90069
Point de contact: Jean da Eira
Téléphone: +33 385674922 📞
Courrier électronique: jean.daeira@creusot-montceau.org 📧
Adresse postale: Retrait électronique : https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=20792&orgAcronyme=i1t Retrait papier : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau - Jean da Eira
Point de contact: jean da eira
Adresse postale: Transmission électronique : https://marches.e-bourgogne.fr , dépôt contre récépissé : accueil du château de la Verrerie au Creusot - de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30. Envoi postal : la CUCM - M. le président
Commune postale: Le Creusot Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.creusot-montceau.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14059M
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 186-327635 (2014-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Adresse postale: Château de la Verrerie, BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: https://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 38575151 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-23 📅
Date limite de soumission: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327635
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum et un opérateur économique(article 77 du Code des Marchés publics français).
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lot 1 : maximum 150 000 EUR (HT) pour la période ferme (600 000 EUR (HT) reconductions comprises) - lot 2 : maximum 70 000 EUR (HT) pour la période ferme (280 000 EUR (HT) reconductions comprises)
Critères de sélection des candidats : Garanties et capacités techniques et financières - références professionnelles.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par lettre recommandée avec avis de réception, ou déposés contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
14059m - location de bennes de collecte des ordures ménagères pour le service de collecte de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau Communauté urbaine Creusot-Montceau
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de 2 BOM Bi-Compartimentée
Numéro du lot: 2
Brève description: Location à la demande de bennes de collecte des ordures ménagères
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14059M
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
-Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance éventuelle
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Prix unitaires révisables annuellement -
Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-FCS - avance de 5% versée dans les conditions prévues au contrat - le délai global de paiement est de 30 jours. Financement : Ressources propres de la Collectivité
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. lot1 : Prix des prestations (55)
2. lot1 : Valeur technique (45)
3. lot 2 : Prix des prestations (50)
4. lot 2 : Délai de livraison (30)
5. lot 2 : Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des assemblées, affaires juridiques et commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Adresse postale: BP 90069
Point de contact: Jean da Eira
Téléphone: +33 385674922 📞
Courrier électronique: jean.daeira@creusot-montceau.org 📧
Adresse postale: Retrait électronique : https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=20792&orgAcronyme=i1t Retrait papier : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau - Jean da Eira
Point de contact: jean da eira
Adresse postale: Transmission électronique : https://marches.e-bourgogne.fr , dépôt contre récépissé : accueil du château de la Verrerie au Creusot - de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30. Envoi postal : la CUCM - M. le président
Commune postale: Le Creusot Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.creusot-montceau.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14059M
Informations complémentaires
il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum et un opérateur économique(article 77 du Code des Marchés publics français).
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lot 1 : maximum 150 000 EUR (HT) pour la période ferme (600 000 EUR (HT) reconductions comprises) - lot 2 : maximum 70 000 EUR (HT) pour la période ferme (280 000 EUR (HT) reconductions comprises)
Critères de sélection des candidats : Garanties et capacités techniques et financières - références professionnelles.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par lettre recommandée avec avis de réception, ou déposés contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 186-327635 (2014-09-23)
Avis d'attribution de marché (2015-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot – Montceau
Contact
Téléphone: +33 385775151 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014430
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-327635
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix des prestations (55)
2. Lot 1: Valeur technique (45)
3. Lot 2: Prix des prestations (50)
4. Lot 2: Délai de livraison (30)
5. Lot 2: Valeur technique (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-06 📅
Nom: SAS SAML service assistance maintenance et location
Adresse postale: 9/11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91351
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-29 📅
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2015/S 011-014430 (2015-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot – Montceau
Contact
Téléphone: +33 385775151 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014430
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-327635
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Date de conclusion des marchés: le 20.12.2014.
Modalités de consultations des marchés: les originaux des contrats sont consultables dans les locaux des services de la communauté urbaine Le Creusot — Montceau — service marchés publics — 54/56 quai Jules Chagot — 71300 Montceau-les-Mines.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 185 B, annonce nº 267 du 26.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix des prestations (55)
2. Lot 1: Valeur technique (45)
3. Lot 2: Prix des prestations (50)
4. Lot 2: Délai de livraison (30)
5. Lot 2: Valeur technique (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-06 📅
Nom: SAS SAML service assistance maintenance et location
Adresse postale: 9/11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91351
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-29 📅
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2015/S 011-014430 (2015-01-13)
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