14050f

Université Claude Bernard Lyon 1

fourniture de livres pour l'ucbl

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-26 Avis de marché
2015-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3 al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-26 📅
Date limite de soumission: 2014-11-06 📅
Date de publication: 2014-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 188-331517
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
le DCE est obligatoire pour répondre à cette consultation. Il est téléchargeable sur le site internet suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidats peuvent également en faire la demande écrite par mail à l'adresse suivante : marches@univ-lyon1.fr Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de livres pour l'ucbl
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ouvrages en langue française ou étrangère, publiés par des éditeurs français ou francophones
Brève description:
Ouvrages en langue française ou étrangère, publiés par des éditeurs français ou francophones : Sciences dures (dont ouvrages à diffusion restreinte notamment les actes de congrès), Sciences de l'ingénieur, Médecine, Pharmacie, Odontologie, Sciences humaines et sociales notamment sciences de l'education, Littérature dont bandes dessinées, .
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ouvrages en langues étrangères publiés par des éditeurs étrangers
Brève description:
Ouvrages en langues étrangères publiés par des éditeurs étrangers : ouvrages de recherche en Sciences dures et Sciences humaines et sociales, manuels scolaires étrangers, littérature en langue originale
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livres scolaires de langue française
Brève description: Livres scolaires de langue française
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: littérature pour la jeunesse : documentaires, albums, textes littéraires en langue française ou en langue originale
Brève description:
Littérature pour la jeunesse : documentaires, albums, textes littéraires en langue française ou en langue originale
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: suites étrangères (commandes permanentes)
Brève description: Suites étrangères (commandes permanentes)
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3 al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins
Description des options:
des avenants et des marchés de prestations similaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14050F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tous sites de l'université Claude Bernard Lyon 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
Situation économique et financière:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
-Déclaration du chiffre d'affaires des 3 dernières années.
-capacité économique et financière : Effectif de l'entreprise, Moyens en matériel de l'entreprise.
-une liste de références détaillées de moins de 5 ans indiquant, notamment la nature de l'opération, le montant, la date et le destinataire.
Capacité technique et professionnelle:
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-Les références doivent porter sur des montants de marchés équivalents et des destinataires de capacité semblables à l'ucbl. En l'absence de référence significative le candidat justifiera de ses capacités professionnelles par tout autre moyen (qualifications, Cv....)
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-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires pour chacun des lots selon les stipulations de l'article 2 de l'acte d'engagement.
Les prix sont ajustables par référence aux tarifs du titulaire, pour chaque période de reconduction éventuelle et ce, à la fin de la période initiale du marché.
Modalités de règlement des comptes : une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au C.C.P.
Délai global de paiement : 30 jours par virement bancaire
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
forme de groupement : Le marché sera conclu :
- soit avec un prestataire unique ;
- soit avec des prestataires groupés solidaires.
- soit avec des prestataires groupés conjoints avec mandataire solidaire.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Filippini Virginie
Nom: université Claude Bernard Lyon1
Adresse postale: bâtiment Julie Victoire Daubié - 43 Bd du 11 novembre 1918
Point de contact: Service des Marchés publics
mme CREMILLIEU Isabelle
mme HOMAR Frédérique
mlle HOMAR Frédérique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14050F
Informations complémentaires
le DCE est obligatoire pour répondre à cette consultation. Il est téléchargeable sur le site internet suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidats peuvent également en faire la demande écrite par mail à l'adresse suivante : marches@univ-lyon1.fr
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Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction des recours : le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché : référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative)
référé contractuel : le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja.
Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du Cja).
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Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007).
Une demande indemnitaire peut également être faite
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53, bd Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2014/S 188-331517 (2014-09-26)
Avis d'attribution de marché (2015-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014568
Se réfère à l'avis: 2014/S 188-331517
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 188 B, annonce n° 307 du 1.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Délai de livraison (35)
3. Prix des prestations (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: Decitre
Adresse postale: 30 rue Président Kruger, BP 8315
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69356

2️⃣
Nom: Dawson
Adresse postale: 3 rue Galvani
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91745

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Commune postale: Massy cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: le président du Tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché: référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative)
Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA).
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Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007).
Une demande indemnitaire peut également être faite.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Source: OJS 2015/S 011-014568 (2015-01-13)
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