140300

Centre hospitalier des Drs Rosenberg

Fourniture de produits d'hygiène du linge.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-21 Avis de marché
Avis de marché (2014-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réunies en un lot unique selon le volume prévisionnel total suivant (par an) :Agent alcalin concentre lessive liquide en bidon de +/-20 KG 73.Agent alcalin concentre lessive liquide en bidon de +/-60 L 12.Agent alcalin concentre lessive liquide en fut de 200 L 12.Agent de blanchiment liquide oxygene actif des 30° en bidon de +/-20 KG 95.Agent de blanchiment liquide oxygene actif des 30° en bidon de +/-60 L 10.Agent degraissant et emulsifiant lessive liquide en bidon de 1+/- 20 KG 40.Detergent avant lavage en bidon de +/- 60 L 10.Agent degraissant et emulsifiant lessive liquide en fut de 200l 4.Agent de desinfection des textiles en bidon de +/- 20 KG 33.Agent sequestrant concentre lessive liquide en bidon de +/- 20 KG 14.Assouplissant textile en bidon de +/-20 KG 71.Lessive en poudre sans phosphate en sac de 20 KG 28.Ces informations quantitatives ne sont pas contractuelles et ne sont données qu'à titre d'information.Forme du marché : marché fractionné à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier des Drs Rosenberg
Adresse postale: 19 avenue René Coty
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Contact
Courrier électronique: achats@chi-cauxvalleedeseine.fr 📧
Téléphone: +33 235393541 📞
Fax: +33 235393587 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-21 📅
Date limite de soumission: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 040-065862
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 28.3.2014. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, le groupement de commande des établissements de santé de Haute Normandie HACOM 276 peut en toute opportunité demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achatpublic.com ou obtenus sur demande écrite, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe Iv.3.4 «Date limite de réception des offres ou des demandes de participation». Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achatpublic.com et être signés électroniquement avec un certificat conforme. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés énoncés au paragraphe Iv.2.1 «Critères d'attribution» et des sous-critères suivants : Critère 1 : Prix (pondération : 60 %). Sous-critère a : prix du linge traité au kilo, en rapport avec le grammage moyen affiché dans les fiches techniques (35 %). Sous-critère b : Prix des produits au kilo (25 %). Critère 2 : Valeur technique (pondération : 35 %). Critère 3 : Engagement d'une démarche éco-responsable liée aux produits du marché (pondération : 5 %). L'accord-cadre peut être reconduit par tacite reconduction 3 fois du 1.6.2015 au 1.6.2016, du 1.6.2016 au 1.6.2017 et du 1.6.2017 au 1.6.2018 par le coordonnateur du groupement de commandes. L'unité monétaire est l'euro. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce et d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP français. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits d'hygiène du linge.
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réunies en un lot unique selon le volume prévisionnel total suivant (par an) :
Agent alcalin concentre lessive liquide en bidon de…
… +/-20 KG 73.
… +/-60 L 12.
Agent alcalin concentre lessive liquide en fut de 200 L 12.
Agent de blanchiment liquide oxygene actif des 30° en bidon de…
… +/-20 KG 95.
… +/-60 L 10.
Agent degraissant et emulsifiant lessive liquide en bidon de 1+/- 20 KG 40.
Detergent avant lavage en bidon de +/- 60 L 10.
Agent degraissant et emulsifiant lessive liquide en fut de 200l 4.
Agent de desinfection des textiles en bidon de +/- 20 KG 33.
Agent sequestrant concentre lessive liquide en bidon de +/- 20 KG 14.
Assouplissant textile en bidon de +/-20 KG 71.
Lessive en poudre sans phosphate en sac de 20 KG 28.
Ces informations quantitatives ne sont pas contractuelles et ne sont données qu'à titre d'information.
Forme du marché : marché fractionné à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: HACOM 140300
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eure et Seine Maritime.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1-pour fournir les renseignements demandés ci-après, les candidats peuvent utiliser les documents de l'imprimerie nationale (Dc2 et Dc1 en cas de groupement), ou tout autre support équivalent comprenant les mêmes renseignements. Les modèles non obligatoires de déclaration du candidat édités par l'imprimerie nationale (Dc)
Afficher plus
Traduction certifiée en français des documents originaux ou des renseignements équivalents aux documents «Déclaration du Candidat (dc)» édités par l'imprimerie nationale.
— identification du candidat et de la personne morale de droit public qui passe le marché,
— numéro d'enregistrement du candidat ou motif de non-inscription (facultatif),
— candidat en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente : si oui, fournir la copie du jugement correspondant, sinon fournir une attestation sur l'honneur,
— déclarations / attestations sur l'honneur : absence d'interdiction de concourir aux marchés publics : absence de condamnation pour infraction au code du travail ou au code pénal, déclaration de satisfactions aux obligations fiscales et sociales en vigueur et attestation de la régularité de l'emploi des salariés réalisant la prestation, respect de l'obligation d'emploi des personnes handicapées conformément à l'art. 29 de la loi n° 2005-102 du 11/02/2005 pour l'égalité des droits et des chances et à l'article 38 de l'ordonnance du 06/06/2005. Si le signataire n'est pas le représentant légal de la société candidate, fournir un pouvoir au signataire des documents attestant de sa capacité d'engager la personne morale candidate (imprimé Dc2 ou équivalent).
Afficher plus
2-les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises.
Situation économique et financière:
Imprimé DC 2 (formulaire en vigueur ou équivalent)
— chiffre d'affaires en euros HT des trois derniers exercices clos ou des trois dernières années, global et spécifique à la prestation.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services.
La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
En application de l'article 98 du CMP, les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la facture par les établissements publics de santé adhérents.
Le délai global de paiement peut être suspendu, conformément aux dispositions des décrets précités, par l'ordonnateur ou le comptable lorsque des informations nécessaires devront être communiquées par le titulaire du marché.
En cas de non paiement dans les délais prévus, des intérêts moratoires seront dus au titulaire du marché. Le taux des intérêts moratoires sera le taux d'intérêt en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
Afficher plus
En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements de candidats sont autorisés: les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
Afficher plus
Autres conditions particulières:
Certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé (Noti1 ou équivalent), à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché (Cf. Décret 2005-1334).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1:prix (en %) (60)
2. Critère 2: Valeur technique(en %) (35)
3. Critère 3: Engagement d'une démarche éco-responsable liée aux produits du marché (en %) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats et de la logistique
Mme Biard Laurence
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Groupement de commande des établissements de santé de Haute-Normandie HACOM 276 Centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine
Téléphone: +33 253393541 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_S_XbMNBFbz 🌏
Nom: Groupement De Commande des établissements de santé de Haute-Normandie HACOM 276 Centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine
Groupement de commande des établissements de santé de Haute-Normandie HACOM 276 Centre hospitalier intercommunal Caux vallée de Seine
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_S_XbMNBFbz 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_S_XbMNBFbz 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-06-01 📅
Date de fin: 2015-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HACOM 140300
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 28.3.2014.
Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, le groupement de commande des établissements de santé de Haute Normandie HACOM 276 peut en toute opportunité demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours.
Afficher plus
Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achatpublic.com ou obtenus sur demande écrite, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe Iv.3.4 «Date limite de réception des offres ou des demandes de participation».
Afficher plus
Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achatpublic.com et être signés électroniquement avec un certificat conforme. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.
Afficher plus
Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue.
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres.
Afficher plus
Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés énoncés au paragraphe Iv.2.1 «Critères d'attribution» et des sous-critères suivants :
Critère 1 : Prix (pondération : 60 %).
Sous-critère a : prix du linge traité au kilo, en rapport avec le grammage moyen affiché dans les fiches techniques (35 %).
Sous-critère b : Prix des produits au kilo (25 %).
Critère 2 : Valeur technique (pondération : 35 %).
Critère 3 : Engagement d'une démarche éco-responsable liée aux produits du marché (pondération : 5 %).
L'accord-cadre peut être reconduit par tacite reconduction 3 fois du 1.6.2015 au 1.6.2016, du 1.6.2016 au 1.6.2017 et du 1.6.2017 au 1.6.2018 par le coordonnateur du groupement de commandes.
L'unité monétaire est l'euro.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce et d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP français. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.
Afficher plus
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Marché renouvelable
Le présent marché a un caractère périodique. La date de publication du prochain avis est prévue en février 2018 pour un début de marché prévisionnel en juin 2018.
Source: OJS 2014/S 040-065862 (2014-02-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Produits de nettoyage et produits à polir Produits de nettoyage