14025f

Université Claude Bernard Lyon 1

Achat d'un microscope électronique à transmission (Met) 200 kv avec un canon à électrons à émission thermoïniques (Lab6).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Jeol Europe SAS

Qui ?

• Université Claude Bernard Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Microscopes électroniques › Microscopes électroniques à transmission

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-30	Avis de marché
2014-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes électroniques à transmission
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.Il n'est pas prévu de découpage en lots. Les prestations comportent une tranche ferme et cinq tranches conditionnelles.Le candidat pourra proposer en variante un microscope électronique à transmission (Met) avec solution technique permettant d'étuver la colonne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes électroniques à transmission 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-30 📅
Date limite de soumission: 2014-06-12 📅
Date de publication: 2014-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 086-149598
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à cette consultation. Il est téléchargeable sur le site internet suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr . Les candidats peuvent également en faire la demande écrite par mail à l'adresse suivante : marches@univ-lyon1.fr Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Le service des marchés publics sera fermé du jeudi 8 mai au dimanche 11 mai 2014, ainsi que le lundi 9 juin 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat d'un microscope électronique à transmission (Met) 200 kv avec un canon à électrons à émission thermoïniques (Lab6).

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.

Il n'est pas prévu de découpage en lots. Les prestations comportent une tranche ferme et cinq tranches conditionnelles.

Le candidat pourra proposer en variante un microscope électronique à transmission (Met) avec solution technique permettant d'étuver la colonne.

Description des options:

Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Chaque candidat devra faire une proposition pour la prestation supplémentaire ou alternative suivante :

PSA 1 : Le candidat précisera le coût et les conditions de reprise de l'ancien matériel MET Topcon.

Sous peine de nullité de l'offre, la PSA est obligatoire.

Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 14025F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Villeurbanne Campus de la Doua, 69100 Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;

Les entreprises nouvellement créées qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations sur les 3 derniers années ne seront pas évincées de ce simple fait. Le candidat devra en expliquer les raisons et en fournir tous les justificatifs. Il lui appartient de s'associer avec d'autres partenaires ou de prouver sa capacité financière par tout moyen (" déclaration appropriée des banques "...) ;

- Déclaration des effectifs.

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

- liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristique des prix : Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les fournitures sont livrées franco de port.

Modalités de variation des prix : fermes et non actualisables.

Modalités de règlement des comptes : une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au CCP.

Délai global de paiement : 30 jours par virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Forme de groupement : le marché sera conclu :

- soit avec un prestataire unique,

- soit avec des prestataires groupés solidaires,

- soit avec des prestataires groupés conjoints avec mandataire solidaire.

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (annexes 1, 2, 5 à l'acte d'engagement) (70)
2. Prix des prestations (annexe 3 à l'acte d'engagement) (10)
3. Délai de livraison, conditions d'installation et de stockage du nouveau matériel, reprise de l'ancien matériel (annexes 4 et 7 à l'acte d'engagement) (10)
4. Condition de garantie et de maintenance (annexe 6 à l'acte d'engagement) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Filippini Virginie
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: Bâtiment Julie Victoire Daubié, 43 bd du 11 novembre 1918
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Thoral Violaine
Mme Homar Frédérique
Mlle Homar Frédérique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14025F
Informations complémentaires

Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.

Le service des marchés publics sera fermé du jeudi 8 mai au dimanche 11 mai 2014, ainsi que le lundi 9 juin 2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché : référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative)

Référé contractuel : le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA).

Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.

Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007).

Une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2014/S 086-149598 (2014-04-30)

Avis d'attribution de marché (2014-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 548 070 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-27 📅
Date de publication: 2014-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 209-370101
Se réfère à l'avis: 2014/S 86-149598
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 87 B, annonce nº 317 du 6.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-04 📅
Nom: Jeol Europe SAS
Adresse postale: 1 allée de Giverny, espace Claude Monnet
Commune postale: Croissy-sur-Seine
Code postal: 78290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché: référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2014/S 209-370101 (2014-10-27)

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