14.021 Fourniture Ostéosynthèse maxillo-faciale

Centre hospitalier de Béziers

des quantités indicatives sans valeur contractuelle sont détaillées dans le catalogue des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-09 Avis de marché
2014-09-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 52 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Béziers
Adresse postale: 2 rue Valentin Haüy, BP 740
Code postal: 34525
Commune postale: Béziers Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-09 📅
Date limite de soumission: 2014-05-20 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125461
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
téléchargement du dossier de consultation sur le site : http://ch-beziers.marcoweb.fr Pour tous renseignements : cellule des marchés publics, tél. +33 467357325 / 7884, fax: +33 467357886, courriel : cellule.marches@ch-beziers.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
des quantités indicatives sans valeur contractuelle sont détaillées dans le catalogue des besoins.
Numéro du lot: 1
Brève description: osteosynthese pour mandibule et milieu de face
Numéro du lot: 2
Brève description: osteosynthese pour chirurgie orthognatique et traumatologique
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Béziers

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (à joindre au Dc2 rubrique D2) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (signature sur Dc1 rubriques F) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (signature sur Dc1 rubriques F) ; Lettre de candidature (Dc1) à renseigner et à signer Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat qui emploie des salariés, de la réalisation du travail par des salariés régulièrement employés au regard des articles L.1221-10, L.1221-12, L.1221-11, R.1221-13 ; L.3243-1, L.3243-2, L.3243-4 et R.3243-1, R.3243-2, R.3243-3, R.3243-4, R.3243-5 du code du travail (article D.8222-5 3°) (signature sur Dc1 rubrique F).
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (à joindre au Dc2 rubrique D1-1) ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration du candidat (Dc2) à renseigner et à signer.
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Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : T2a, autofinancement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie-Agnès Ulrich
Nom: Centre hospitalier de Béziers
Adresse postale: Cellule des marchés publics, 2 rue Valentin Haüy, BP 740
Commune postale: Beziers Cedex
Code postal: 34525
Point de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 467357885 📞
URL des documents: http://ch-beziers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-beziers.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14021
Informations complémentaires
téléchargement du dossier de consultation sur le site : http://ch-beziers.marcoweb.fr Pour tous renseignements : cellule des marchés publics, tél. +33 467357325 / 7884, fax: +33 467357886, courriel : cellule.marches@ch-beziers.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467358100 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires générales, bd Paul Peytal, Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467358100 📞
Source: OJS 2014/S 073-125461 (2014-04-09)
Avis d'attribution de marché (2014-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-02 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-303014
Se réfère à l'avis: 2014/S 73-125461
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 72 B, annonce nº 201 du 11.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.9.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. #Valeur technique et clinique appréciée notamment par la fiabilité, la qualité des matériaux et la maniabilité des ancillaires (60)
2. #Coût : certains dispositifs étant utilisés obligatoirement ensembles lors d'un geste thérapeutique, le coût global de la procédure sera pris en compte avant le prix unitaire (20)
3. #Qualité et performance des fournisseurs (20)
4. #Qualité et performance des fournisseurs : Assistance et formation (3)
5. #Qualité et performance des fournisseurs : Logistique des commandes (14)
6. #Qualité et performance des fournisseurs : Performance écologique (3)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Synthes SA
Adresse postale: 1078 avenue Oehmichen, BP 21019
Commune postale: Étupes Cedex
Code postal: 25461

2️⃣
Nom: Allegre chirurgie
Adresse postale: 17A rue de la Presse, Cedex 1
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42951
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2014/S 171-303014 (2014-09-02)
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Fournisseurs:
Allegre chirurgie Synthès SA
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Suppléance orthopédique Matériel d'ostéosynthèse