14.014 fourniture de ligatures et sutures mécaniques

Centre hospitalier de Béziers

Des quantités estimatives annuelles sans valeur contractuelle sont détaillées dans le catalogue des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-05 Avis de marché
2014-09-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 960 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Béziers
Adresse postale: 2 rue Valentin Haüy, BP 740
Code postal: 34525
Commune postale: Béziers Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-05 📅
Date limite de soumission: 2014-04-15 📅
Date de publication: 2014-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 048-079914
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Des quantités estimatives annuelles sans valeur contractuelle sont détaillées dans le catalogue des besoins.
Numéro du lot: 1
Brève description: acier brin
Numéro du lot: 2
Brève description: acier pour osteosynthese
Numéro du lot: 3
Brève description: agrafeuse a peau a usage unique
Numéro du lot: 4
Brève description: agrafeuse circulaire pour anastomose
Numéro du lot: 5
Brève description: agrafeuse coupante courbe tissus epais et recharge chirurgie ouverte
Numéro du lot: 6
Brève description: agrafeuse lineaire coupante et recharges chirurgie ouverte
Numéro du lot: 7
Brève description: agrafeuse lineaire droite coupante et recharges coelioscopie
Numéro du lot: 8
Brève description: agrafeuse lineaire et recharges chirurgie ouverte
Numéro du lot: 9
Brève description: bandelettes serties resorbables
Numéro du lot: 10
Brève description: colle synthetique pour fermeture cutanee
Numéro du lot: 11
Brève description: lacs en coton steriles
Numéro du lot: 12
Brève description: lacs suspenseurs en silicone steriles
Numéro du lot: 13
Brève description: ligatures elastiques hemorroides
Numéro du lot: 14
Brève description: monofilament non resorbable polyamide
Numéro du lot: 15
Brève description: monofilament non resorbable polypropylene
Numéro du lot: 16
Brève description: monofilament ou tresse resorbable synthetique tps resorption long
Numéro du lot: 17
Brève description: monofilament ou tresse resorbable synthetique tps resorption moyen
Numéro du lot: 18
Brève description: monofilament resorbable synthetique tps resorption long
Numéro du lot: 19
Brève description: monofilament resorbable synthetique tps resorption moyen
Numéro du lot: 20
Brève description: monofilament resorbable synthetique tps resorption rapide
Numéro du lot: 21
Brève description: multi applicateur de clip a usage unique chirurgie ouverte
Numéro du lot: 22
Brève description: multi applicateur de clips coelio
Numéro du lot: 23
Brève description: ote agrafes a usage unique steriles
Numéro du lot: 24
Brève description: pince a bourse anastomose circulaire
Numéro du lot: 25
Brève description: pinces a uu pour fixation de treillis en coelioscopie resorbables
Numéro du lot: 26
Brève description: recharges de 10 clips coelio pour pince u multiple micro line
Numéro du lot: 27
Brève description: set de suture
Numéro du lot: 28
Brève description: sutures endoscopiques boucles de fil synthetique tresse traite resorption longue
Numéro du lot: 29
Brève description: tresse non resorbable polyester non traite
Numéro du lot: 30
Brève description: tresse non resorbable polyester traite
Numéro du lot: 31
Brève description: tresse non resorbable soie
Numéro du lot: 32
Brève description: tresse resorbable synthetique tps resorption moyen
Numéro du lot: 33
Brève description: tresse resorbable synthetique tps resorption rapide
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Béziers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (à joindre au Dc2 rubrique D2) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (signature sur Dc1 rubriques F)
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Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (signature sur Dc1 rubriques F) ;
Lettre de candidature (Dc1) à renseigner et à signer Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat qui emploie des salariés, de la réalisation du travail par des salariés régulièrement employés au regard des articles L.1221-10, L.1221-12, L.1221-11, R.1221-13 ; L.3243-1, L.3243-2, L.3243-4 et R.3243-1, R.3243-2, R.3243-3, R.3243-4, R.3243-5 du code du travail (article D.8222-5 3°) (signature sur Dc1 rubrique F)
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (à joindre au Dc2 rubrique D1-1) ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Déclaration du candidat (Dc2) à renseigner et à signer.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : T2a, autofinancement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie-Agnès Ulrich
Nom: Centre hospitalier de Béziers
Adresse postale: Cellule des marchés publics, 2 rue Valentin Haüy, BP 740
Point de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 467357885 📞
URL des documents: http://ch-beziers.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: cellule des marchés publics, 2 rue Valentin Haüy, BP 740
URL pour la participation: http://ch-beziers.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14014
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467358100 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires générales, bd Paul Peytal, Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2014/S 048-079914 (2014-03-05)
Avis d'attribution de marché (2014-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-02 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-303085
Se réfère à l'avis: 2014/S 48-079914
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Lot 13: marché infructueux. Lot 27: marché infructueux. La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 48 B, annonce no 178 du 8.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.9.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Béziers

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique appréciée notamment par la fiabilité, la qualité des matériaux et la maniabilité (50)
2. Qualité et performance des fournisseurs (20)
3. Qualité et performance des fournisseurs : Information, formation et suivi (10)
4. Qualité et performance des fournisseurs : Logistique et commandes (5)
5. Qualité et performance des fournisseurs : Performance écologique (5)
6. Prix des prestations (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-15 📅
Nom: Peters Surgical
Adresse postale: ZI Les Vignes, 42 rue Benoit Frachon
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93013

2️⃣
Nom: Ethicon SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins, TSA 81002, Cedex 9
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787

3️⃣
Nom: Teleflex medical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Courrier électronique: servicemarches@teleflex.com 📧

4️⃣
Nom: Covidien
Adresse postale: Tour CB 21, 16 place de l'Iris
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92040
Courrier électronique: equipemarchesfrance@covidien.com 📧

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: B Braun medical SAS
Adresse postale: 204 avenue Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92107

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Nom: Asterie
Adresse postale: 6 chemin du Bois des Côtes, Parc d'activité des Aigais
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Courrier électronique: asterie@asterie.fr 📧

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Nom: Miline France SAS
Adresse postale: 23 rue du Roule
Commune postale: Paris
Code postal: 75001

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1
5
Source: OJS 2014/S 171-303085 (2014-09-02)
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Fournisseurs:
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Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux Consommables médicaux autres que... Pansements; clips, sutures, ligatures Clips, sutures, ligatures