travaux de câblage informatique intégrant le courant fort nºrmal et le courant fort ondulable dans différents collèges de Seine-et-Marne. Lot nº 1: Collèges du secteur nord: les travaux sont répartis en une tranche ferme: "Madeleine Renaud" à Serris, et en tranches conditionnelles. Tranche conditionnelle nº 1: "Anne Frank" à Bussy-Saint-Georges. Tranche conditionnelle nº 2: "Pablo Picasso" à Champs-sur-Marne. Tranche conditionnelle nº 3: "Le Luzard" à Noisiel. Tranche conditionnelle nº 4: "Pierre Weczerka"à Chelles. Tranche conditionnelle nº 5: "Beau Soleil" à Chelles. Tranche conditionnelle nº 6: "Le Vieux Chêne" à Chessy. Tranche conditionnelle nº 7: "Jean Jacques Rousseau" à Othis. Tranche conditionnelle nº 8: "Victor Schoëlcher" à Torcy. Les tranches conditionnelles ne seront pas nécessairement affermies dans l'ordre de leur numérotation. Lot nº 2: Collèges du secteur Sud: Les travaux sont répartis en une tranche ferme: "Les Aulnes" à Combs-la-Ville et en tranches conditionnelles. Tranche conditionnelle nº 1: "Les Cités Unies" à Combs-la-Ville. Tranche conditionnelle nº 2: "Le Montois" à Donnemarie-Dontilly. Tranche conditionnelle nº 3: "René Barthélémy" à Nangis. Tranche conditionnelle nº 4: "Honoré de Balzac" à Nemours. Tranche conditionnelle nº 5: "Marie Laurencin" à Ozoir-la-Ferrière. Tranche conditionnelle nº 6: "Jean Moulin" à Pontault-Combault. Tranche conditionnelle nº 7: "Le Lorgne de Savigny" à Provins. Tranche conditionnelle nº 8: "François Villon" à Saint-Fargeau-Ponthierry. Tranche conditionnelle nº 9: "La Grange du Bois" à Savigny-le-Temple. Tranche conditionnelle nº 10: "Jean Vilar" à Vert Saint Denis. Les tranches conditionnelles ne seront pas nécessairement affermies dans l'ordre de leur numérotation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-03-03.
L'appel d'offres a été publié le 2014-01-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-01-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Installation de câblage informatique
Quantité ou étendue:
travaux de câblage informatique intégrant le courant fort normal et le courant fort ondulable dans les collèges suivants:Lot nº 1: Collèges du secteur Nord: les travaux sont répartis en une tranche ferme: "Madeleine Renaud" à Serris, et en tranches conditionnelles.Tranche conditionnelle nº 1: "Anne Frank" à Bussy-Saint-Georges.Tranche conditionnelle nº 2: "Pablo Picasso" à Champs-sur-Marne.Tranche conditionnelle nº 3: "Le Luzard" à Noisiel.Tranche conditionnelle nº 4: "Pierre Weczerka" à Chelles.Tranche conditionnelle nº 5: "Beau Soleil" à Chelles.Tranche conditionnelle nº 6: "Le Vieux Chêne" à Chessy.Tranche conditionnelle nº 7: "Jean Jacques Rousseau" à Othis.Tranche conditionnelle nº 8: "Victor Schoëlcher" à Torcy.Les tranches conditionnelles ne seront pas nécessairement affermies dans l'ordre de leur numérotation.Lot nº 2: Collèges du secteur Sud: les travaux sont répartis en une tranche ferme: "Les Aulnes" à Combs La Ville et en tranches conditionnelles.Tranche conditionnelle nº 1: "Les Cités Unies" à Combs-la-Ville.Tranche conditionnelle nº 2: "Le Montois" à Donnemarie-Dontilly.Tranche conditionnelle nº 3: "René Barthélémy" à Nangis.Tranche conditionnelle nº 4: "Honoré de Balzac" à Nemours.Tranche conditionnelle nº 5: "Marie Laurencin" à Ozoir-la-Ferrière.Tranche conditionnelle nº 6: "Jean Moulin" à Pontault-Combault.Tranche conditionnelle nº 7: "Le Lorgne de Savigny" à Provins.Tranche conditionnelle nº 8: "François Villon" à Saint-Fargeau-Ponthierry.Tranche conditionnelle nº 9: "La Grange du Bois" à Savigny-le-Temple.Tranche conditionnelle nº 10: "Jean Vilar" à Vert-Saint-Denis.Les tranches conditionnelles ne seront pas nécessairement affermies dans l'ordre de leur numérotation.
travaux de câblage informatique intégrant le courant fort normal et le courant fort ondulable dans les collèges suivants:Lot nº 1: Collèges du secteur Nord: les travaux sont répartis en une tranche ferme: "Madeleine Renaud" à Serris, et en tranches conditionnelles.Tranche conditionnelle nº 1: "Anne Frank" à Bussy-Saint-Georges.Tranche conditionnelle nº 2: "Pablo Picasso" à Champs-sur-Marne.Tranche conditionnelle nº 3: "Le Luzard" à Noisiel.Tranche conditionnelle nº 4: "Pierre Weczerka" à Chelles.Tranche conditionnelle nº 5: "Beau Soleil" à Chelles.Tranche conditionnelle nº 6: "Le Vieux Chêne" à Chessy.Tranche conditionnelle nº 7: "Jean Jacques Rousseau" à Othis.Tranche conditionnelle nº 8: "Victor Schoëlcher" à Torcy.Les tranches conditionnelles ne seront pas nécessairement affermies dans l'ordre de leur numérotation.Lot nº 2: Collèges du secteur Sud: les travaux sont répartis en une tranche ferme: "Les Aulnes" à Combs La Ville et en tranches conditionnelles.Tranche conditionnelle nº 1: "Les Cités Unies" à Combs-la-Ville.Tranche conditionnelle nº 2: "Le Montois" à Donnemarie-Dontilly.Tranche conditionnelle nº 3: "René Barthélémy" à Nangis.Tranche conditionnelle nº 4: "Honoré de Balzac" à Nemours.Tranche conditionnelle nº 5: "Marie Laurencin" à Ozoir-la-Ferrière.Tranche conditionnelle nº 6: "Jean Moulin" à Pontault-Combault.Tranche conditionnelle nº 7: "Le Lorgne de Savigny" à Provins.Tranche conditionnelle nº 8: "François Villon" à Saint-Fargeau-Ponthierry.Tranche conditionnelle nº 9: "La Grange du Bois" à Savigny-le-Temple.Tranche conditionnelle nº 10: "Jean Vilar" à Vert-Saint-Denis.Les tranches conditionnelles ne seront pas nécessairement affermies dans l'ordre de leur numérotation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de câblage informatique📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-et-Marne
Adresse postale: Hôtel du Département – DABC – service administratif CS 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.maximilien.fr🌏
Courrier électronique: brigitte.coulon@cg77.fr📧
Téléphone: +33 164147337📞
Fax: +33 164147376 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-01-20 📅
Date limite de soumission: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-025405
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
durée du marché:
pour chaque tranche, la période de préparation est de un mois. La durée d'exécution des travaux est de 5 mois si le mois de juillet et d'aout sont compris dans la période d'exécution. Si le mois de juillet et d'août ne sont pas compris dans la période précitée, la durée d'exécution est de 6 mois.
Les durées des périodes de préparation et d'exécution des travaux pourront se chevaucher, partiellement ou totalement, pour 9 tranches au maximum. Dans ce cas les durées des périodes de préparation et d'exécution des travaux demeureront fixées, respectivement, à un mois et à 5 mois (6 mois si les mois de juillet et aout ne sont pas compris dans la période d'exécution des travaux).
Les travaux s'effectueront en sites occupés.
Les ordres de services prescrivant l'exécution des tranches conditionnelles seront notifiés au titulaire dans un délai maximum de 36 mois à compter de la date de notification des marchés aux titulaires.
Date prévisionnelle de commencement des travaux: 2.6.2014.
Outre les renseignements mentionnés au III 2)conditions de participation, les candidats fourniront:
— lettre de candidature, datée et signée, (DC1 révisé au 25.6.2012 ou équivalent),
— déclaration du candidat (DC2 révisé au 15.9.2010 ou équivalent) à fournir pour chaque lot pour lequel une offre est présentée,
— la copie du/des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— tous document(s) justifiant que le(s) signataire(s) de la candidature et de l'offre a (ont) le pouvoir d'engager le(s) candidat(s) qu'il(s)représente(nt).
Critères de sélection des candidatures:
— conformité administrative au regard des documents exigés à l'appui de la candidature,
— références,
— moyens matériels,
— effectif global du candidat,
— chiffres d'affaires.
Dans l'hypothèse où le dossier de candidature serait incomplet (pièces incomplètes ou manquantes), le Département avertira les candidats de cette omission par lettre recommandée avec accusé réception ou par télécopie; les candidats disposeront alors, d'un délai de 8 jours à compter de la date de réception de cette lettre ou de cette télécopie pour produire ou compléter les éléments manquants. Le Département en informera les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature dans le même délai. Passé ce délai, les candidatures concernées seront rejetées.
Un même opérateur économique (identifié par son numéro de SIRET ou équivalent pour les candidats non établis en France) ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot. Cette limitation n'interdit pas aux opérateurs économiques de se porter candidats sur les deux lots.
Les lots ont été numérotés en en fonction de la masse des travaux à effectuer. Ainsi les lots sont classés par ordre décroissant en fonction de la masse des travaux à effectuer.
Lors du jugement des offres, les lots seront attribués, en commençant par le lot no1 représentant la masse de travaux la plus importante.
la valeur technique sera jugée au regard de la clarté et de la pertinence des informations contenues dans le mémoire technique du candidat qui détaillera, pour chaque etablissement, les moyens humains affectés à la réalisation des travaux étant rappelé que 9 collèges pourront être câblés simultanément.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr/ ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Le dossier de consultation des entreprises sera délivré gratuitement en un seul exemplaire jusqu'à la date limite de réception des offres.
L'opérateur économique peut demander le dossier de consultation des entreprises sur support physique électronique.
Date d'envoi au JOUE: 20.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2014.
pour chaque tranche, la période de préparation est de un mois. La durée d'exécution des travaux est de 5 mois si le mois de juillet et d'aout sont compris dans la période d'exécution. Si le mois de juillet et d'août ne sont pas compris dans la période précitée, la durée d'exécution est de 6 mois.
Les durées des périodes de préparation et d'exécution des travaux pourront se chevaucher, partiellement ou totalement, pour 9 tranches au maximum. Dans ce cas les durées des périodes de préparation et d'exécution des travaux demeureront fixées, respectivement, à un mois et à 5 mois (6 mois si les mois de juillet et aout ne sont pas compris dans la période d'exécution des travaux).
Les travaux s'effectueront en sites occupés.
Les ordres de services prescrivant l'exécution des tranches conditionnelles seront notifiés au titulaire dans un délai maximum de 36 mois à compter de la date de notification des marchés aux titulaires.
Date prévisionnelle de commencement des travaux: 2.6.2014.
Outre les renseignements mentionnés au III 2)conditions de participation, les candidats fourniront:
— lettre de candidature, datée et signée, (DC1 révisé au 25.6.2012 ou équivalent),
— déclaration du candidat (DC2 révisé au 15.9.2010 ou équivalent) à fournir pour chaque lot pour lequel une offre est présentée,
— la copie du/des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— tous document(s) justifiant que le(s) signataire(s) de la candidature et de l'offre a (ont) le pouvoir d'engager le(s) candidat(s) qu'il(s)représente(nt).
Critères de sélection des candidatures:
— conformité administrative au regard des documents exigés à l'appui de la candidature,
— références,
— moyens matériels,
— effectif global du candidat,
— chiffres d'affaires.
Dans l'hypothèse où le dossier de candidature serait incomplet (pièces incomplètes ou manquantes), le Département avertira les candidats de cette omission par lettre recommandée avec accusé réception ou par télécopie; les candidats disposeront alors, d'un délai de 8 jours à compter de la date de réception de cette lettre ou de cette télécopie pour produire ou compléter les éléments manquants. Le Département en informera les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature dans le même délai. Passé ce délai, les candidatures concernées seront rejetées.
Un même opérateur économique (identifié par son numéro de SIRET ou équivalent pour les candidats non établis en France) ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot. Cette limitation n'interdit pas aux opérateurs économiques de se porter candidats sur les deux lots.
Les lots ont été numérotés en en fonction de la masse des travaux à effectuer. Ainsi les lots sont classés par ordre décroissant en fonction de la masse des travaux à effectuer.
Lors du jugement des offres, les lots seront attribués, en commençant par le lot no1 représentant la masse de travaux la plus importante.
la valeur technique sera jugée au regard de la clarté et de la pertinence des informations contenues dans le mémoire technique du candidat qui détaillera, pour chaque etablissement, les moyens humains affectés à la réalisation des travaux étant rappelé que 9 collèges pourront être câblés simultanément.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr/ ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Le dossier de consultation des entreprises sera délivré gratuitement en un seul exemplaire jusqu'à la date limite de réception des offres.
L'opérateur économique peut demander le dossier de consultation des entreprises sur support physique électronique.
Date d'envoi au JOUE: 20.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2014.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
travaux de câblage informatique intégrant le courant fort nºrmal et le courant fort ondulable dans différents collèges de Seine-et-Marne.
Lot nº 1: Collèges du secteur nord: les travaux sont répartis en une tranche ferme: "Madeleine Renaud" à Serris, et en tranches conditionnelles.
Tranche conditionnelle nº 1: "Anne Frank" à Bussy-Saint-Georges.
Tranche conditionnelle nº 2: "Pablo Picasso" à Champs-sur-Marne.
Tranche conditionnelle nº 3: "Le Luzard" à Noisiel.
Tranche conditionnelle nº 5: "Beau Soleil" à Chelles.
Tranche conditionnelle nº 6: "Le Vieux Chêne" à Chessy.
Tranche conditionnelle nº 7: "Jean Jacques Rousseau" à Othis.
Tranche conditionnelle nº 8: "Victor Schoëlcher" à Torcy.
Les tranches conditionnelles ne seront pas nécessairement affermies dans l'ordre de leur numérotation.
Lot nº 2: Collèges du secteur Sud: Les travaux sont répartis en une tranche ferme: "Les Aulnes" à Combs-la-Ville et en tranches conditionnelles.
Tranche conditionnelle nº 1: "Les Cités Unies" à Combs-la-Ville.
Tranche conditionnelle nº 2: "Le Montois" à Donnemarie-Dontilly.
Tranche conditionnelle nº 3: "René Barthélémy" à Nangis.
Tranche conditionnelle nº 4: "Honoré de Balzac" à Nemours.
Tranche conditionnelle nº 5: "Marie Laurencin" à Ozoir-la-Ferrière.
Tranche conditionnelle nº 6: "Jean Moulin" à Pontault-Combault.
Tranche conditionnelle nº 7: "Le Lorgne de Savigny" à Provins.
Tranche conditionnelle nº 8: "François Villon" à Saint-Fargeau-Ponthierry.
Tranche conditionnelle nº 9: "La Grange du Bois" à Savigny-le-Temple.
Tranche conditionnelle nº 10: "Jean Vilar" à Vert Saint Denis.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot nº 1: Collèges du secteur Nord
Brève description:
Les travaux sont répartis en une tranche ferme: "Madeleine Renaud" à Serris, et en tranches…
… conditionnelles.Tranche conditionnelle nº 1: "Anne Frank" à Bussy-Saint-Georges.Tranche conditionnelle nº 2: "Pablo Picasso" à Champs-sur-Marne.Tranche conditionnelle nº 3: "Le Luzard" à Noisiel.Tranche conditionnelle nº 4: "Pierre Weczerka" à Chelles.Tranche conditionnelle nº 5: "Beau Soleil" à Chelles.Tranche conditionnelle nº 6: "Le Vieux Chêne" à Chessy.Tranche conditionnelle nº 7: "Jean Jacques Rousseau" à Othis.Tranche conditionnelle nº 8: "Victor Schoëlcher" à Torcy.
… conditionnelles.
Tranche conditionnelle nº 4: "Pierre Weczerka" à Chelles.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot nº 2: Collèges du secteur Sud
Brève description:
Les travaux sont répartis en une tranche ferme: "Les Aulnes" à Combs-la-Ville et en tranches…
… conditionnelles.Tranche conditionnelle nº 1: "Les Cités Unies" à Combs-la-Ville.Tranche conditionnelle nº 2: "Le Montois" à Donnemarie-Dontilly.Tranche conditionnelle nº 3: "René Barthélémy" à Nangis.Tranche conditionnelle nº 4: "Honoré de Balzac" à Nemours.Tranche conditionnelle nº 5: "Marie Laurencin" à Ozoir-la-Ferrière.Tranche conditionnelle nº 6: "Jean Moulin" à Pontault-Combault.Tranche conditionnelle nº 7: "Le Lorgne de Savigny" à Provins.Tranche conditionnelle nº 8: "François Villon" à Saint-Fargeau- Ponthierry.Tranche conditionnelle nº 9: "La Grange du Bois" à Savigny-le-Temple.Tranche conditionnelle nº 10: "Jean Vilar" à Vert-Saint-Denis.
… conditionnelles.
Tranche conditionnelle nº 8: "François Villon" à Saint-Fargeau- Ponthierry.
Tranche conditionnelle nº 10: "Jean Vilar" à Vert-Saint-Denis.
Quantité ou étendue:
travaux de câblage informatique intégrant le courant fort normal et le courant fort ondulable dans les collèges suivants:
Lot nº 1: Collèges du secteur Nord: les travaux sont répartis en une tranche ferme: "Madeleine Renaud" à Serris, et en tranches conditionnelles.
Tranche conditionnelle nº 1: "Anne Frank" à Bussy-Saint-Georges.
Tranche conditionnelle nº 2: "Pablo Picasso" à Champs-sur-Marne.
Tranche conditionnelle nº 3: "Le Luzard" à Noisiel.
Tranche conditionnelle nº 4: "Pierre Weczerka" à Chelles.
Tranche conditionnelle nº 5: "Beau Soleil" à Chelles.
Tranche conditionnelle nº 6: "Le Vieux Chêne" à Chessy.
Tranche conditionnelle nº 7: "Jean Jacques Rousseau" à Othis.
Tranche conditionnelle nº 8: "Victor Schoëlcher" à Torcy.
Les tranches conditionnelles ne seront pas nécessairement affermies dans l'ordre de leur numérotation.
Lot nº 2: Collèges du secteur Sud: les travaux sont répartis en une tranche ferme: "Les Aulnes" à Combs La Ville et en tranches conditionnelles.
Tranche conditionnelle nº 1: "Les Cités Unies" à Combs-la-Ville.
Tranche conditionnelle nº 2: "Le Montois" à Donnemarie-Dontilly.
Tranche conditionnelle nº 3: "René Barthélémy" à Nangis.
Tranche conditionnelle nº 4: "Honoré de Balzac" à Nemours.
Tranche conditionnelle nº 5: "Marie Laurencin" à Ozoir-la-Ferrière.
Tranche conditionnelle nº 6: "Jean Moulin" à Pontault-Combault.
Tranche conditionnelle nº 7: "Le Lorgne de Savigny" à Provins.
Tranche conditionnelle nº 8: "François Villon" à Saint-Fargeau-Ponthierry.
Tranche conditionnelle nº 9: "La Grange du Bois" à Savigny-le-Temple.
Tranche conditionnelle nº 10: "Jean Vilar" à Vert-Saint-Denis.
Numéro de référence: 03032014cablage
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir Vi-3 autres informations.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
le niveau minimum des capacités financières attendues des candidats sont proportionnés au marché considéré.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs globaux du candidat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
les niveaux minimum des capacités techniques et professionnelles attendues des candidats sont proportionnés au marché considéré.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
retenue de garantie représentant 5 % du montant du marché initial augmenté le cas échéant du montant des avenants, prélevée sur les sommes dues au titulaire au titre de chaque acompte mensuel et du solde du marché. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande.
retenue de garantie représentant 5 % du montant du marché initial augmenté le cas échéant du montant des avenants, prélevée sur les sommes dues au titulaire au titre de chaque acompte mensuel et du solde du marché. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget départemental ressources propres.
prix révisable.
Forme du prix: global et forfaitaire.
Paiement:
le règlement, effectué dans les conditions réglementaires, fera l'objet d'acomptes mensuels.
Le délai global de paiement est de 30 jours dans les conditions réglementaires. Le comptable public assignataire chargé des paiements est le payeur départemental de Seine-et-Marne.
Le délai part de la date de réception de la facture au maître d'oeuvre sous réserve de la fourniture des éléments nécessaires à la réalisation des conditions fixées dans le marché.
En cas de dépassement de ce délai, le taux des intérêts moratoires éventuellement dus au titulaire est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. De plus, le défaut de paiement dans les délais ouvre également droit pour le titulaire ou le sous-traitant payé directement, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
En cas de dépassement de ce délai, le taux des intérêts moratoires éventuellement dus au titulaire est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. De plus, le défaut de paiement dans les délais ouvre également droit pour le titulaire ou le sous-traitant payé directement, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.
Une avance sera accordée au titulaire, sauf si le titulaire en a exprimé le refus. Son montant est égal à, sous réserve des dispositions de l'article 115 du code des marchés publics:
à 5 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché ou de la tranche affermie si la durée est inférieure ou égale à douze mois et supérieure à 2 mois.
Les sous-traitants peuvent percevoir une avance de 5 % des montants prévus au 2° de l'article 115 du code des marchés publics.
Le versement de l'avance est subordonné à la fourniture d'une garantie à première demande garantissant son remboursement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
dans le cas où l'entreprise ne se présente pas seule, à l'issue de la procédure le groupement sera solidaire.
Conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics, les candidats pourront présenter leur offre (pour chaque lot, le cas échéant) sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et de la concurrence.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics, les candidats pourront présenter leur offre (pour chaque lot, le cas échéant) sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et de la concurrence.
Dans le cas où le candidat ferait une offre, sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire, les pièces décrites dans le présent règlement de la consultation concernant chaque membre du groupement devront être fournies.
Autres conditions particulières:
clause d'insertion sociale: action visant à promouvoirl'emploi des personnes considérées comme prioritaires au regard des politiqies publiques de l'emploi.
Procédure
Période de validité de l'offre: 8 mois Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (60)
2. La valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 03032014cablage
Informations complémentaires
durée du marché:
pour chaque tranche, la période de préparation est de un mois. La durée d'exécution des travaux est de 5 mois si le mois de juillet et d'aout sont compris dans la période d'exécution. Si le mois de juillet et d'août ne sont pas compris dans la période précitée, la durée d'exécution est de 6 mois.
pour chaque tranche, la période de préparation est de un mois. La durée d'exécution des travaux est de 5 mois si le mois de juillet et d'aout sont compris dans la période d'exécution. Si le mois de juillet et d'août ne sont pas compris dans la période précitée, la durée d'exécution est de 6 mois.
Les durées des périodes de préparation et d'exécution des travaux pourront se chevaucher, partiellement ou totalement, pour 9 tranches au maximum. Dans ce cas les durées des périodes de préparation et d'exécution des travaux demeureront fixées, respectivement, à un mois et à 5 mois (6 mois si les mois de juillet et aout ne sont pas compris dans la période d'exécution des travaux).
Les durées des périodes de préparation et d'exécution des travaux pourront se chevaucher, partiellement ou totalement, pour 9 tranches au maximum. Dans ce cas les durées des périodes de préparation et d'exécution des travaux demeureront fixées, respectivement, à un mois et à 5 mois (6 mois si les mois de juillet et aout ne sont pas compris dans la période d'exécution des travaux).
Les travaux s'effectueront en sites occupés.
Les ordres de services prescrivant l'exécution des tranches conditionnelles seront notifiés au titulaire dans un délai maximum de 36 mois à compter de la date de notification des marchés aux titulaires.
Date prévisionnelle de commencement des travaux: 2.6.2014.
Outre les renseignements mentionnés au III 2)conditions de participation, les candidats fourniront:
— lettre de candidature, datée et signée, (DC1 révisé au 25.6.2012 ou équivalent),
— déclaration du candidat (DC2 révisé au 15.9.2010 ou équivalent) à fournir pour chaque lot pour lequel une offre est présentée,
— la copie du/des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— tous document(s) justifiant que le(s) signataire(s) de la candidature et de l'offre a (ont) le pouvoir d'engager le(s) candidat(s) qu'il(s)représente(nt).
Critères de sélection des candidatures:
— conformité administrative au regard des documents exigés à l'appui de la candidature,
— références,
— moyens matériels,
— effectif global du candidat,
— chiffres d'affaires.
Dans l'hypothèse où le dossier de candidature serait incomplet (pièces incomplètes ou manquantes), le Département avertira les candidats de cette omission par lettre recommandée avec accusé réception ou par télécopie; les candidats disposeront alors, d'un délai de 8 jours à compter de la date de réception de cette lettre ou de cette télécopie pour produire ou compléter les éléments manquants. Le Département en informera les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature dans le même délai. Passé ce délai, les candidatures concernées seront rejetées.
Dans l'hypothèse où le dossier de candidature serait incomplet (pièces incomplètes ou manquantes), le Département avertira les candidats de cette omission par lettre recommandée avec accusé réception ou par télécopie; les candidats disposeront alors, d'un délai de 8 jours à compter de la date de réception de cette lettre ou de cette télécopie pour produire ou compléter les éléments manquants. Le Département en informera les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature dans le même délai. Passé ce délai, les candidatures concernées seront rejetées.
Un même opérateur économique (identifié par son numéro de SIRET ou équivalent pour les candidats non établis en France) ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot. Cette limitation n'interdit pas aux opérateurs économiques de se porter candidats sur les deux lots.
Un même opérateur économique (identifié par son numéro de SIRET ou équivalent pour les candidats non établis en France) ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot. Cette limitation n'interdit pas aux opérateurs économiques de se porter candidats sur les deux lots.
Les lots ont été numérotés en en fonction de la masse des travaux à effectuer. Ainsi les lots sont classés par ordre décroissant en fonction de la masse des travaux à effectuer.
Lors du jugement des offres, les lots seront attribués, en commençant par le lot no1 représentant la masse de travaux la plus importante.
la valeur technique sera jugée au regard de la clarté et de la pertinence des informations contenues dans le mémoire technique du candidat qui détaillera, pour chaque etablissement, les moyens humains affectés à la réalisation des travaux étant rappelé que 9 collèges pourront être câblés simultanément.
la valeur technique sera jugée au regard de la clarté et de la pertinence des informations contenues dans le mémoire technique du candidat qui détaillera, pour chaque etablissement, les moyens humains affectés à la réalisation des travaux étant rappelé que 9 collèges pourront être câblés simultanément.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr/ ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr/ ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Le dossier de consultation des entreprises sera délivré gratuitement en un seul exemplaire jusqu'à la date limite de réception des offres.
L'opérateur économique peut demander le dossier de consultation des entreprises sur support physique électronique.
Date d'envoi au JOUE: 20.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2014.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Instance chargée des procédures de recours tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel: recours possible de la date d'envoi de la lettre de rejet jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: recours dans un délai de 31 jours à compter la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne.
Requête de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre et de l'avis d'attribution du marché.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 1
Code postal: 75703
Source: OJS 2014/S 017-025405 (2014-01-20)
Avis d'attribution de marché (2014-08-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 298 778,43 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôtel du Département – DABC – service administratif, CS 50377
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-08-14 📅
Date de publication: 2014-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 157-282104
Se réfère à l'avis: 2014/S 17-025405
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Lot 1 – secteur Nord: marché nº 2014/DABC/0051.
Lot 2 – secteur Sud: marché nº 2014/DABC/0052.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 16 A, annonce nº 175 du 23.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-11 📅
Nom: Société d'équipements électriques industriels (SEEI)
Adresse postale: ZAC de l'Ambrésis, 5 rue Denis Papin
Commune postale: Villeparisis
Code postal: 77270
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-10 📅
Nom: Satelec
Adresse postale: 24 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE,
— recours de plein contentieux: recours possible dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.
Modalités de consultation des pièces du marché:
Sur demande, auprès de la direction de l'architecture, des bâtiments et des collèges, à l'adresse suivante:
Département de Seine-et-Marne,
Direction de l'architecture, des bâtiments et des collèges