Volailles et lapins 2014

Lycee Claude Monet

Fourniture de volailles et lapins aux adhérents du groupement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hetl Viandes

Qui ?

• Lycee Claude Monet

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de volaille

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-27	Avis de marché
2014-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits à base de volaille
Quantité ou étendue: Plus de 47 000 kg.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits à base de volaille 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Claude Monet
Adresse postale: 267 rue Félix Faure
Code postal: 76620
Commune postale: Le Havre
Contact
Courrier électronique: int.0760174b@ac-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 235546181 📞
Fax: +33 235469004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-27 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 168-291227
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de volailles et lapins aux adhérents du groupement.
Numéro de référence: 2014/4.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chez les adhérents du groupement de commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1), déclaration du candidat (DC2), acte d'engagement (DC3), état annuel des certificats reçus (NOTI2). Les formulaires DC1, DC2, DC3 et NOTI 2 sont disponibles sur le site internet www.minefi.gouv.fr,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— déclarations sur l'honneur datée et signée:

– que le candidat a satisfait à ses obligations sociales e fiscales,

– que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8251-1, L8221-1, L8221-3, L8231-1 et L8241-1 du Code du Travail,

– que le candidat a satisfait aux obligations de l'article…

… D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du Code du Travail (travail dissimulé),

… L5212-2à L5212-5 du Code du Travail (travailleurs handicapés),

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires (hors taxe) des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos ainsi que le pourcentage du chiffre d'affaires afférent aux prestations objet de la procédure.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— qualification du candidat et certifications obtenues.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif sous 30 jours. Budget de fonctionnement des EPLE.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 1
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. (50)
2. Qualité. (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Intendance
Mme Martine Motte
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Lycée Monet

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/4.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 168-291227 (2013-08-27)

Avis d'attribution de marché (2014-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2014-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 031-049937
Se réfère à l'avis: 2013/S 168-291227
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Annonce nº 202, BOAMP 167 B du 30.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2014/4

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité (50)

Attribution du marché
Nom: Hetl Viandes
Adresse postale: rue Georges Braque
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
Source: OJS 2014/S 031-049937 (2014-02-10)

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