voi 2013 F57

Ville de Calais

Fournitures de voirie et autres matières nécessaires à l'entretien des espaces extérieurs pour la ville de Calais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Béton › Béton prêt à l'emploi
• Matériaux de construction routière › Matériaux de pavage
• Matériaux enrobés › Enrobés routiers
• Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte
• Équipement de péage › Sel de déneigement

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-14	Avis de marché
2014-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction routière
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction routière 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Calais
Adresse postale: place du Soldat Inconnu, CS 30329
Code postal: 62107
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.calais.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-calais.fr 📧
Téléphone: +33 321466603 📞
Fax: +33 321466639 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-14 📅
Date limite de soumission: 2013-12-03 📅
Date de publication: 2013-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 202-349438
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

La consultation est divisée en 8 lots. Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots, étant précisé que dans le dernier cas, le candidat doit présenter une offre par lot. Accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations des lots de la consultation font l'objet d'un fractionnement en bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Ces lots feront l'objet de marchés séparés au sens de l'article 10 du Code des marchés publics. La présente procédure est ouverte. Elle se déroulera en une phase unique qui consistera en l'analyse des candidatures puis en l'analyse et la sélection des offres. Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics ou qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article " Renseignements relatifs à la candidature " du règlement ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises. Décomposition du critère valeur technique de l'offre sur 40: Les moyens de l'entreprise pour la réalisation des prestations : - schéma organisationnel (moyens généraux entreprise...) et moyens matériels et humains sur 15 points; Les dispositions environnementales et sécuritaires : - origine des fournitures (implantation des sites de fabrication ou des lieux de stockage, rejets occasionnés par la fabrication et le transport...), délai de fourniture et approvisionnement palliatif sur 25 points. Les marchés pourront faire l'objet de 2 reconductions. La durée initiale est d'1 (un) an à compter du jour de sa notification. En cas de reconduction, la date de fin de validité de la dernière période est fixée au 31.12.2016. Délai de livraison: Chaque bon de commande précisera les délais de livraison des fournitures dont il fait l'objet, sans que cette durée ne puisse excéder 1 mois. Les documents sont remis gratuitement sur simple demande (email, fax, courrier). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.10.2013.

Informations complémentaires

La consultation est divisée en 8 lots. Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots, étant précisé que dans le dernier cas, le candidat doit présenter une offre par lot.

Accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations des lots de la consultation font l'objet d'un fractionnement en bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Ces lots feront l'objet de marchés séparés au sens de l'article 10 du Code des marchés publics.

La présente procédure est ouverte. Elle se déroulera en une phase unique qui consistera en l'analyse des candidatures puis en l'analyse et la sélection des offres.

Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics ou qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article " Renseignements relatifs à la candidature " du règlement ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises.

Décomposition du critère valeur technique de l'offre sur 40: Les moyens de l'entreprise pour la réalisation des prestations : - schéma organisationnel (moyens généraux entreprise...) et moyens matériels et humains sur 15 points; Les dispositions environnementales et sécuritaires : - origine des fournitures (implantation des sites de fabrication ou des lieux de stockage, rejets occasionnés par la fabrication et le transport...), délai de fourniture et approvisionnement palliatif sur 25 points.

Les marchés pourront faire l'objet de 2 reconductions. La durée initiale est d'1 (un) an à compter du jour de sa notification. En cas de reconduction, la date de fin de validité de la dernière période est fixée au 31.12.2016.

Délai de livraison: Chaque bon de commande précisera les délais de livraison des fournitures dont il fait l'objet, sans que cette durée ne puisse excéder 1 mois.

Les documents sont remis gratuitement sur simple demande (email, fax, courrier).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de voirie et autres matières nécessaires à l'entretien des espaces extérieurs pour la ville de Calais.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: Enrobés bitumineux à chaud et à froid en vrac, émulsion à froid et agrégats de suture
Brève description:

Lot 1: Enrobés bitumineux à chaud et à froid en vrac, émulsion à froid et agrégats de suture

Informations complémentaires sur les lots:

Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 20 000 EUR HT, période 2: 20 000 EUR HT, période 3: 20 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: Matériaux de voirie
Brève description: Lot 2: Matériaux de voirie
Informations complémentaires sur les lots:

Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 25 000 EUR HT, période 2: 25 000 EUR HT, période 3: 25 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: Béton Prêt à l'emploi
Brève description: Lot 3: Béton Prêt à l'emploi
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4: Matériaux naturels
Brève description: Lot 4: Matériaux naturels
Informations complémentaires sur les lots:

Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 1 000 EUR HT, période 2: 1 000 EUR HT, période 3: 1 000 EUR HT.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5: Matériaux fonte
Brève description: Lot 5: Matériaux fonte
Informations complémentaires sur les lots:

Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 5 000 EUR HT, période 2: 5 000 EUR HT, période 3: 5 000 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6: Sel de déneigement en vrac
Brève description: Lot 6: Sel de déneigement en vrac
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7: Fondants routiers conditionnés
Brève description: Lot 7: Fondants routiers conditionnés
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8: Dalles céramiques jaunes
Brève description: Lot 8: Dalles céramiques jaunes
Informations complémentaires sur les lots:

Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 60 000 EUR HT, période 2: 60 000 EUR HT, période 3: 60 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: VOI 2013 F57
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Locaux de la ville de Calais, 62100 Calais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature sur papier libre, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ou modèle Dc1 ; la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ; une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics; Dc2; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitées à les engager.

Situation économique et financière: Noti 2.
Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements et documents pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres à la commune. Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif.

Le délai global de paiement est de 30 jours conformément aux dispositions du cahier des clauses particulières.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En application de l'article 51 VI du Code des Marchés Publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

En application de l'article 51 VII du code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Calais \ direction générale des services techniques \ département de la commande publique
Adresse postale: 150 rue de Toul
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Point de contact: Mlle Duquenoy Emmanuelle
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vnOd90xIDj 🌏
Nom: Adresse physique de remise des plis: mairie de Calais / direction générale des services techniques / département de la commande publique / 150 rue de Toul 62 100 Calais. Adresse électronique de dépôt: https://www.calais.fr Adresse postale de remise des plis: Ville de Calais / direction générale des services techniques / département de la commande publique
Adresse postale: place du Soldat Inconnu CS 30 329

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VOI 2013 F57
Informations complémentaires

La consultation est divisée en 8 lots. Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots, étant précisé que dans le dernier cas, le candidat doit présenter une offre par lot.

Accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations des lots de la consultation font l'objet d'un fractionnement en bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Ces lots feront l'objet de marchés séparés au sens de l'article 10 du Code des marchés publics.

La présente procédure est ouverte. Elle se déroulera en une phase unique qui consistera en l'analyse des candidatures puis en l'analyse et la sélection des offres.

Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics ou qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article " Renseignements relatifs à la candidature " du règlement ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises.

Décomposition du critère valeur technique de l'offre sur 40: Les moyens de l'entreprise pour la réalisation des prestations : - schéma organisationnel (moyens généraux entreprise...) et moyens matériels et humains sur 15 points; Les dispositions environnementales et sécuritaires : - origine des fournitures (implantation des sites de fabrication ou des lieux de stockage, rejets occasionnés par la fabrication et le transport...), délai de fourniture et approvisionnement palliatif sur 25 points.

Les marchés pourront faire l'objet de 2 reconductions. La durée initiale est d'1 (un) an à compter du jour de sa notification. En cas de reconduction, la date de fin de validité de la dernière période est fixée au 31.12.2016.

Délai de livraison: Chaque bon de commande précisera les délais de livraison des fournitures dont il fait l'objet, sans que cette durée ne puisse excéder 1 mois.

Les documents sont remis gratuitement sur simple demande (email, fax, courrier).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 202-349438 (2013-10-14)

Avis d'attribution de marché (2014-06-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-06 📅
Date de publication: 2014-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 110-194114
Se réfère à l'avis: 2013/S 202-349438
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Nombre de reconductions éventuelles : 2. Informations sur le montant du marché: Lot n° 1: déclaré sans suite Lot n° 2: Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 25 000 EUR HT, période 2: 25 000 EUR HT, période 3: 25 000 EUR HT Lot n° 3: Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 20 000 EUR HT, période 2: 20 000 EUR HT, période 3: 20 000 EUR HT Lot n° 4: Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 1 000 EUR HT, période 2: 1 000 EUR HT, période 3: 1 000 EUR HT. Lot n° 5: Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 5 000 EUR HT, période 2: 5 000 EUR HT, période 3: 5 000 EUR HT. Lot n° 6: Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 5 000 EUR HT, période 2: 5 000 EUR HT, période 3: 5 000 EUR HT. Lot n° 7: infructueux Lot n° 8: Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 60 000 EUR HT, période 2: 60 000 EUR HT, période 3: 60 000 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n° : 200 B, annonce n° 303 du 16.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.6.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Marché déclaré sans suite
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-10 📅
Nom: ETS Minet Vincent
Adresse postale: 35 rue de la Vendée
Commune postale: 62100 Calais

3️⃣

4️⃣
Nom: Ramery
Adresse postale: 1 avenue de l'Europe
Commune postale: 62250 Leulinghen-Bernes

5️⃣
Nom: Fonderies Dechaumont SA
Adresse postale: 29 boulevard de Joffrery, BP 50305
Commune postale: 31605 Muret Cedex

6️⃣
Nom: SB Distribution SARL
Adresse postale: rue de l'Église
Commune postale: 62240 Becourt

7️⃣
Nom: infructueux

8️⃣

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Identique au Vi.3.1
Source: OJS 2014/S 110-194114 (2014-06-06)

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