viandes, charcuteries et hachés

Hôpitaux civils de Colmar

le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no2004-18 du 31.3.2004.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux civils de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Poisson préparé et conserves de poisson
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de porc › Jambon
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viandes diverses › Viande de lapin

Où ?

• Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-15	Avis de marché
2013-07-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Quantité ou étendue:

les prestations sont réparties en 2 chapitres, eux-mêmes décomposés en 9 lots traités par marchés séparés : chapitre 1 : "viandes de boucherie, viandes de porc, volailles et lapin frais" conclu sans montant minimum et maximum. Les quantités estimatives annuelles sont précisées dans les annexes à l'acte d'engagement à titre indicatif et prévisionnel.Chapitre 2 : "charcuteries standards, fines et produits traiteur, hachés, jambon sans sel" conclu avec montant minimum et maximum. Les quantités annuelles sont indiquées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10%. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-15 📅
Date limite de soumission: 2013-05-02 📅
Date de publication: 2013-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 056-092178
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.infoMarché à bons de commandecriteres d'attributions : à savoir : - critères qualitatifs des produits, affectés d'un coefficient de pondération de 6, - l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 4. Unité monétaire utilisée, l'euro. Critères de selection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 11
Brève description: chapitre 1 : Viande de boucherie (boeuf, veau, agneau).
Numéro du lot: 12
Brève description: chapitre 1 : Porc frais.
Numéro du lot: 13
Brève description: chapitre 1 : Porc salé et fumé.
Numéro du lot: 14
Brève description: chapitre 1 : jambon et épaule, entiers, cuits salés.
Numéro du lot: 15
Brève description: chapitre 1 : volailles et lapin frais.
Numéro du lot: 21
Brève description: Chapitre 2 : charcuterie : produits "standards".
Numéro du lot: 22
Brève description: chapitre 2 : charcuterie : spécialités régionales et produits traiteur.
Numéro du lot: 23
Brève description:

chapitre 2 : viandes et poissons hachés fins ou moulinés, cuits et/ou cuisinés sans sel.

Numéro du lot: 24
Brève description: chapitre 2 : jambon sans adjonction de sel.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

les prestations sont réparties en 2 chapitres, eux-mêmes décomposés en 9 lots traités par marchés séparés :

chapitre 1 : "viandes de boucherie, viandes de porc, volailles et lapin frais" conclu sans montant minimum et maximum. Les quantités estimatives annuelles sont précisées dans les annexes à l'acte d'engagement à titre indicatif et prévisionnel.

Chapitre 2 : "charcuteries standards, fines et produits traiteur, hachés, jambon sans sel" conclu avec montant minimum et maximum. Les quantités annuelles sont indiquées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10%. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Description des options:

le présent marché est conclu pour une première période d'un an du 1.7.2013 au 30.6.2014. Il est ensuite renouvelable 1 fois par reconduction expresse pour une période d'un an, soit jusqu'au 30.6.2015.

Numéro de référence: Fc.2013.015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpitaux civils de Colmar - réception alimentaire - 39 avenue de la Liberté, 68024 Colmar Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 - ancien Dc4) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 et 45 du Cmp : - déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance nº2005-649 du 6 juin 2005 modifiée, - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

une déclaration du candidat (imprimé Dc2 - ancien Dc5) dûment complétée, accompagnée, conformément à l'article 45 du Cmp et l'arrêté du 28 août 2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières :- chiffre d'affaires des trois dernières années, - copie du jugement en cas de redressement judiciaire, - attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

1) les capacités techniques :- moyens matériels et humains, - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire, 2) les capacités professionnelles : la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, - le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles- le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateursdans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

modalités de financement :Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 87 à 90 du Cmp.Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.Prix unitaires révisables (chap. 1) et fermes puis révisables (chap. 2) : conf. L'article 9 du Ccap

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

conformément à l'article 51 du CMP, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, la transformation en groupement solidaire pourra être exigée par les Hôpitaux civils de Colmar.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : Pôle de gestion des ressources économiques et logistiques - fournitures hôtelières et autres fournitures de logistique et de bureau
Adresse postale: correspondant : technique M Guth - tél. +33 389124485 - fax : +33 389124269 - bernard.guth@ch-colmar.fr, admnistratif : M. Grosset : tél. +33 389125948 - fax : +33 389125904 - philippe.grosset@ch-colmar.fr, 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar Cedex
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : auprès du correspondant du Pôle de gestion des ressources économiques et logistiques des Hôpitaux civils de Colmar - 39 avenue de la Liberté
Adresse postale: ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique " Accès Pro " - " Marchés publics " (référence : Fc.2013.015)
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : les offres seront communiquées soit par voie électronique à l'adresse internet http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique " Accès Pro " - " Marchés publics ", soit par voie postale, soit par dépôt au service des marchés

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fc.2013.015
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2013/S 056-092178 (2013-03-15)

Avis d'attribution de marché (2013-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 138 350 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-11 📅
Date de publication: 2013-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 136-235930
Se réfère à l'avis: 2013/S 56-092178
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info 1) tous les montants de cet avis d'attribution sont : chapitre 1 : montants prévisionnels annuels, chapitre 2 : montants minimum et maximum annuels 2) attribution des lots 4 déclarés infructueux et relancés en marché négocié selon les articles 35-I-1° (sans publicité avec concurrence) et 77 du CMP : – marché nº 13A364 - lot 1.2 : Boviandes – 245 avenue P. Brossolette – 13400 Aubagne, pour un montant prévisionnel annuel de 25 288,70 EUR (HT); – marché nº 13A365 - lot 1.5 : Boviandes – 245 avenue P. Brossolette – 13400 Aubagne, pour un montant prévisionnel annuel de 128 734,50 euros (HT); – marché n 3) critères d'attribution identiques pour les deux consultations, à savoir : – critères qualitatifs des produits, affectés d'un coéfficient de pondération de 6; – l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 4. Annonce nº 216, BOAMP 56 B du 20.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-11 📅
Nom: Boviandes
Adresse postale: 245 avenue P. Brossolette
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400

2️⃣
Nom: le lot 12 : chapitre 1 : Porc frais a été déclaré infructueux

3️⃣
Nom: Boucherie du Val d'Argent
Adresse postale: ZI Bois l'Abbesse
Commune postale: Liepvre
Code postal: 68660

4️⃣
Nom: Bernard Jean Floc'H
Adresse postale: BP 20111
Commune postale: Locmine
Code postal: 56501

5️⃣
Nom: le lot 15 : chapitre 1 : Volailles et lapin frais a été déclaré infructueux

6️⃣
Nom: le lot 21 : chapitre 2 : Charcuterie : produits « Standards » a été déclaré infructueux

7️⃣
Nom: Produits de la Cigogne
Adresse postale: ZA 13 rue de la Forge
Commune postale: Sainte-Marie-aux-Mines
Code postal: 68160

8️⃣
Nom: le lot 23 : chapitre 2 : Viandes et poissons hachés fins ou moulinés, cuits et/ou cuisinés sans sel a été déclaré infructueux

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-28 📅
Nom: Bernard Jean Floc'h
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
1
3
2
Source: OJS 2013/S 136-235930 (2013-07-11)

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