Véhicules de transport en commun de type autocars,options, prestations annexes et associées, en acquisition et en location

Union des groupements d'achats publics

Véhicules de transport en commun de type autocars,options, prestations annexes et associées, en acquisition et en location.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-10 Avis de marché
2013-07-15 Informations complémentaires
2014-03-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Quantité ou étendue:
Accord-cadre conclu sans engagement avec cinq opérateurs économiques sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres recevables (chacun pouvant être plusieurs opérateurs d'un même groupement) par lot. Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale des accords-cadres, somme des montants estimés : 97 000 000 EUR (HT). Chaque marché subséquent est passé après mise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre lors de la survenance du ou des besoins. Chaque marché subséquent est conclu avec un titulaire de l'accord-cadre. Les marchés subséquents prennent la forme de marchés à bons de commande avec ou sans engagement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: darbonrabourdin@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732178 📞
Fax: +33 164732219 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-10 📅
Date limite de soumission: 2013-08-05 📅
Date de publication: 2013-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 113-192702
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
L'expression "Modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouvertures des candidatures et des offres. Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 42 mois à compter de leur date de notification. Les candidats téléchargent les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence et doivent déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet "Annonces" puis à la rubrique "Consultation en cours", cliquer sur "Recherche avancée", puis dans la rubrique "Entité publique" choisir "Union des groupements d'achats publics" dans le menu déroulant, cocher "Inclure les descendances" puis dans le champs "Référence de la consultation" renseigner le numéro 12u053. Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14 décembre 2009. Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous-critères figurent dans le règlement de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur, prévue à l'article R.551-1 du code de justice administrative, doit être adressée au numéro de fax suivant de la direction juridique de l'ugap: +33 164732039 .Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Véhicules de transport en commun de type autocars,options, prestations annexes et associées, en acquisition et en location.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition de Minicars dérivés de fourgons vitrés, de capacité de 15 ou 16 places (hors poste de conduite et option modifiant le nombre de places)
Brève description:
Acquisition de Minicars dérivés de fourgons vitrés, de capacité de 15 ou 16 places (hors poste de conduite et option modifiant le nombre de places)
Quantité ou étendue: montant Estimé en Euros (HT). : 1 000 000
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de Minicars dérivés de fourgons vitrés, de capacité 22 places (hors poste de conduite et option modifiant le nombre de places)
Brève description:
Acquisition de Minicars dérivés de fourgons vitrés, de capacité 22 places (hors poste de conduite et option modifiant le nombre de places)
Quantité ou étendue: montant Estimé en Euros (HT). : 3 000 000.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition de Minicars dérivés de véhicules utilitaires de type châssis cabine, de capacité minimum de 23 places (hors poste de conduite et option modifiant le nombre de places)
Brève description:
Acquisition de Minicars dérivés de véhicules utilitaires de type châssis cabine, de capacité minimum de 23 places (hors poste de conduite et option modifiant le nombre de places).
Quantité ou étendue: montant Estimé en Euros (HT). : 2 000 000.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition de Minicars standard sur châssis << intégraux >> (véhicules entièrement carrossés), accès passagers par l'avant, de capacité minimum de 28 places (hors poste de conduite et option modifiant le nombre de places)
Brève description:
Acquisition de minicars standard sur châssis << intégraux >> (véhicules entièrement carrossés), accès passagers par l'avant, de capacité minimum de 28 places (hors poste de conduite et option modifiant le nombre de places)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: acquisition de Minicars standard sur châssis << intégraux >> (véhicules entièrement carrossés), accès passagers central, de capacité minimum de 28 places (hors poste de conduite et option modifiant le nombre de places)
Brève description:
Acquisition de Minicars standard sur châssis << intégraux >> (véhicules entièrement carrossés), accès passagers central, de capacité minimum de 28 places (hors poste de conduite et option modifiant le nombre de places)
Quantité ou étendue: montant Estimé en Euros (HT). : 1 000 000.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: acquisition d'autocars ayant une capacité 37 à 41 places (hors poste de conduite et option modifiant le nombre de places)
Brève description:
Acquisition d'autocars ayant une capacité 37 à 41 places (hors poste de conduite et option modifiant le nombre de places).
Quantité ou étendue: Montant estimé en Euros (HT). : 2 000 000.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: acquisition et / ou location d'autocars sans chauffeur, de capacité minimum 51 places (hors poste de conduite et option modifiant le nombre de places)
Brève description:
Acquisition et / ou location d'autocars sans chauffeur, de capacité minimum 51 places (hors poste de conduite et option modifiant le nombre de places).
Quantité ou étendue: Montant estimé en Euros (H.T.). : 85 000 000.
Numéro de référence: 12U053
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine et DOM-COM

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) éléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner : le candidat utilise le formulaire "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement ; en cas de groupement indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement) ; lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte ; si le candidat le souhaite, l'ordre de préférence accordé à chaque lot auquel le candidat soumissionne (ce dernier élément est facultatif) ; les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.2) éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières : le candidat utilise le formulaire " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45 lll du code des marchés publics. Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique "Renseignements complémentaires" du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat.3) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet. 4) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
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Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global en euros (HT). Sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.Le cas échéant, site de production possédant un système de management environnemental pour la fabrication des matériels (exemple : site certifié ISO 14001, ou tout moyen de preuve équivalent).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas d'avance prévue à l'article 87 du Code des marchés publics, garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance. Acomptes prévus à l'article 91 du Code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat. Prix de l'accord-cadre. Les prix sont unitaires fermes et plafond pour la première mise en concurrence si réalisée dans les douze premiers mois, le prix des prestations annexes est ferme. Prix des marchés subséquents. Les prix sont unitaires, révisables par ajustement en référence au tarif public du titulaire si il en dispose, révisables en fonction d'une formule paramétrique au 1er février (la première révision a lieu à cette date sous réserve qu'un minimum de cinq mois ce soit écoulé après la notification du marché) si il ne dispose pas de tarif public. Le prix des prestations annexes est ferme.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint le mandataire est solidaire

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 42
Période de validité de l'offre: 240 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-08-06 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Français obligatoire

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Arbon Rabourdin David
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12U053
Informations complémentaires
L'expression "Modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouvertures des candidatures et des offres. Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 42 mois à compter de leur date de notification. Les candidats téléchargent les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence et doivent déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet "Annonces" puis à la rubrique "Consultation en cours", cliquer sur "Recherche avancée", puis dans la rubrique "Entité publique" choisir "Union des groupements d'achats publics" dans le menu déroulant, cocher "Inclure les descendances" puis dans le champs "Référence de la consultation" renseigner le numéro 12u053. Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14 décembre 2009. Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous-critères figurent dans le règlement de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur, prévue à l'article R.551-1 du code de justice administrative, doit être adressée au numéro de fax suivant de la direction juridique de l'ugap: +33 164732039 .Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
M. le Médiateur interne de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2013/S 113-192702 (2013-06-10)
Informations complémentaires (2013-07-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-15 📅
Date limite de soumission: 2013-08-12 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-240861
Se réfère à l'avis: 2013/S 113-192702
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2013/S 139-240861 (2013-07-15)
Avis d'attribution de marché (2014-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard Archimède – Champs-sur-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-11 📅
Date de publication: 2014-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 052-086647
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Le "marché" cité à la section V ("attribution du marche") du présent avis s'entend comme "accord-cadre". Concernant l'estimation de l'accord-cadre figurant dans la section V ("attribution du marche") du présent avis, les montants estimés ont été publiés dans les avis d'appel public à la concurrence. La date d'attribution citée à la rubrique V.1 s'entend comme la date de notification. Le présent accord-cadre peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi. Le lot n° 5 a été déclaré sans suite par décision du pouvoir adjudicateur en date du 22.11.2013. Le lot n° 7 a été déclaré sans suite par décision du pouvoir adjudicateur en date du 7.1.2014. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce n° 408, BOAMP 112 B du 13.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.3.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine et DOM-COM.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur Technique (35)
3. Qualité de Service (10)
4. Coût d'utilisation (5)
5. Performance en matière de protection de l'environement (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-17 📅
Nom: Renault SAS
Adresse postale: 13/15 quai le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92109

2️⃣
Nom: Vehixel carrossier constructeur
Adresse postale: Za
Commune postale: Attignat
Code postal: 01340

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Iveco France
Adresse postale: 1 rue des Combats du 24 Août 1944, porte E
Commune postale: Vennissieux
Code postal: 69200

6️⃣
Commune postale: Venissieux

7️⃣
Nom: Evobus France SAS
Adresse postale: 2 à 6 rue du Vignolle, Zone industrielle, BP 90134
Commune postale: Sarcelles Cedex
Code postal: 95842

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-20 📅
Nom: Fast Concept Car
Adresse postale: 33 rue du Bocage
Commune postale: Le Poiré-sur-Vie
Code postal: 85170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le médiateur interne de l'Ugap
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - champs sur Marne
Source: OJS 2014/S 052-086647 (2014-03-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
Evobus France SAS Fast concept Car IVECO France Renault SAS Vehixel Carrossier constructeur
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Véhicules à moteur servant au transport... Autobus et cars Autocars