véhicules 2013

Ville de Colmar

acquisition de véhicules (programme 2013)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
• Fourgons intégrés › Fourgonnettes
• Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Scooters
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices
• Véhicules à moteur › Voitures particulières

Où ?

• Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-25	Avis de marché
2013-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: les fournitures sont divisées en 12 lots traités par marchés séparés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-colmar.com 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206701 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-25 📅
Date limite de soumission: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-030817
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

pour les lots 2, 3, 6, 7 et 11, les candidats devront faire une offre de reprise pour un ou deux anciens véhicules. Les véhicules devront être livrés dans le délai fixé par le candidat, avec une date butoir fixée au 31.10.2013. Le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "Marchés publics" du site http://www.colmar.fr (colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de véhicules (programme 2013)
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'un ludospace
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de deux citadines électriques
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de deux balayeuses de voirie
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'un caniscooter
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'une fourgonnette GNV
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de deux citadines à bicarburation
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture d'un véhicule polyvalent
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture d'un utilitaire double cabine benne basculante
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de deux véhicules utilitaires électriques
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture d'un petit porteur avec benne basculante
Numéro du lot: 11
12
Brève description: Fourniture d'un monospace
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB16
CB47
DA43
CB10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 av. de la Foire aux Vins, 68000 Colmar

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature (Dc1) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée, datée et signée,

- déclaration du candidat (Dc2), complétée.

Ces 2 formulaires sont téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr, thème: marches publics

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

présentation d'une liste des principaux contrats de fournitures similaires obtenus au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

garantie à première demande garantissant le remboursement de l'avance (article 89 du code des marchés publics)

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement par ressources propres. Virement dans un délai maximum de 30 jours. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de colmar
Commune postale: Colmar Cedex
Point de contact: Service du Parc autos
M. Vieste
Téléphone: +33 389246582 📞
Courrier électronique: parc-autos@ville-colmar.com 📧
Fax: +33 389244205 📠

Référence
Informations complémentaires

pour les lots 2, 3, 6, 7 et 11, les candidats devront faire une offre de reprise pour un ou deux anciens véhicules.

Les véhicules devront être livrés dans le délai fixé par le candidat, avec une date butoir fixée au 31.10.2013.

Le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "Marchés publics" du site http://www.colmar.fr (colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Adresse postale: 31 av. de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- art. L551-1 code de justice administrative : référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché ;

-art. R421-1 code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée dans le cadre d'un recours en excès de pouvoir ;

-pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ;

-art. R551-7 du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;

Source: OJS 2013/S 020-030817 (2013-01-25)

Avis d'attribution de marché (2013-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 593 948,77 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 090-152229
Se réfère à l'avis: 2013/S 20-030817
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

les marchés ont été signés le 23.4.2013. Les marchés conclus peuvent être consultés sur RDV à la Mairie de Colmar, ateliers municipaux, SCE du parc autos, 1 avenue de la Foire aux Vins, 68000 Colmar, aux heures d'ouverture suivantes : du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30. Annonce nº 275, BOAMP 21 B du 30.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013033
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 avenue de la Foire aux Vins, 68000 Colmar.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40)
2. valeur technique (40)
3. garantie et maintenance (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-25 📅
Nom: Sama automobiles
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Garage du stade

3️⃣
Nom: Eurovoirie
Commune postale: Senlis
Code postal: 60306

4️⃣
Nom: Stey motos

5️⃣
Nom: Garage Hess
Commune postale: Illzach
Code postal: 68316

6️⃣

7️⃣
Nom: Catra
Commune postale: Rixheim
Code postal: 68173

8️⃣

9️⃣
Nom: Goupil industries
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320

1️⃣0️⃣
Nom: Mam Strager
Commune postale: Trappes
Code postal: 68190

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
5
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

– art. R421-1 code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée dans le cadre d'un recours en excès de pouvoir ;

– pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ;

– art. R551-7 du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2013/S 090-152229 (2013-05-06)

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