Travaux SAMP changement d'usage Aulnoye Aymeries

Agglomération Maubeuge-Val de Sambre

Travaux SAMP changement d'usage Aulnoye Aymeries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agglomération Maubeuge-Val de Sambre

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
• Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
• Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-21	Avis de marché
2014-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge-Val de Sambre
Adresse postale: BP 50234, 1 place du Pavillon
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-maubeugevaldesambre.fr 🌏
Téléphone: +33 327530100 📞
Fax: +33 327530110 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-21 📅
Date limite de soumission: 2013-07-01 📅
Date de publication: 2013-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 098-167138
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Informations complémentaires : Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir 10 jours avant la date limite de remise des offres une demande par écrit ou par courriel à : Nom de l'organisme : Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre Adresse : Communauté d'agglomération Maubeuge Val-de-Sambre 1 place du Pavillon BP 50234 59603 Maubeuge Cedex Tel : +33 327530100 Fax : +33 327530110 Courriel : marches-publics@amvs.fr URL : https://www.achatpublic.com Une réponse sera adressée au plus tard 6 jours avant la date fixée pour la réception des offres à tous les candidats ayant reçu le dossier Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux SAMP changement d'usage Aulnoye Aymeries.
Numéro du lot: 1
Brève description: Désamiantage-démolition-dépollution
Numéro du lot: 2
Brève description: Modification de la charpente métallique
Numéro du lot: 3
Brève description: Peinture
Description des options:

Option au sens du droit communautaire : Non

Prestations supplémentaires Eventuelles:

Pour le Lot no 1 - désamiantage-démolition-dépollution :

Pse 1 : Protection des têtes de mur

Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: AM13.53
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: no30-32-36 et 38b rue Léon Gambetta et rue Turgot, 59620 Aulnoye Aymeries.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir article 5.1 du réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 5.1 du réglement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il est prévu une retenue de garantie de 5 % qui sera appliquée sur chaque demande de paiement, dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur.

Le titulaire pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande.

D'un commun accord avec le maître d'ouvrage, le titulaire du marché peut présenter une caution personnelle et solidaire en lieu et place de la garantie à première demande.

Il est exigé une garantie à première demande en contrepartie de l'avance.

Le maître d'ouvrage accepte qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement ce dans un délai de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement d'entreprises, celui-ci sera rendu solidaire avant la signature du marché.

Procédure
Mode de paiement des documents:

Un exemplaire du dossier de consultation des entreprises est remis ou envoyé au candidat qui en fera la demande sous forme papier contre paiement des frais de reprographie d'un montant de 17,55 EUR pour les pièces communes à tous les lots puis un montant de 5,85euro pour le lot 1, 3,90 EUR pour le lot 2 ou 1,20 EUR pour le lot 3, ou sous forme d'un Cd-Rom au prix de 7 EUR, par chèque libellé à l'ordre de Trésor Public.

En application de l'article 56 du Code des marchés publics en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence, via le site internet web www.achatpublic.com.

Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Pauvros Rémi, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AM13.53
Informations complémentaires

Informations complémentaires :

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir 10 jours avant la date limite de remise des offres une demande par écrit ou par courriel à :

Nom de l'organisme : Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre

Adresse :

Communauté d'agglomération Maubeuge Val-de-Sambre

1 place du Pavillon

BP 50234

59603 Maubeuge Cedex

Tel : +33 327530100

Fax : +33 327530110

Courriel : marches-publics@amvs.fr

URL : https://www.achatpublic.com

Une réponse sera adressée au plus tard 6 jours avant la date fixée pour la réception des offres à tous les candidats ayant reçu le dossier

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039 59014 Lille Cedex.

Téléphone : +33 320631300 Télécopie : +33 320631347

Ils peuvent également introduire :

- un référé précontractuel contre la procédure de passation avant la signature du marché et conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative et des principes dégagés par le Conseil d'etat dans la décision no 305420 du 3 octobre 2008 Smirgeomes disponible sur le site Internet : http://www.legifrance.gouv.fr ;

-un recours de pleine juridiction contre le contrat, éventuellement assorti d'une demande indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité et conformément aux principes dégagés par le Conseil d'etat dans la décision no291545 du 16 juillet 2007 Société Tropic Travaux Signalisation disponible sur le site Internet http://www.legifrance.gouv.fr ;

-un référé suspension conformément aux dispositions de l'article L521-1 du code de justice administrative ;

-une demande de déféré préfectoral dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte attaqué est devenu exécutoire ;

- un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat devant le tribunal administratif dans le délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet ;

Source: OJS 2013/S 098-167138 (2013-05-21)

Avis d'attribution de marché (2014-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 377 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2014-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 031-049477
Se réfère à l'avis: 2013/S 98-167138
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Annonce nº 182, BOAMP 98 A du 24.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.2.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-01 📅
Nom: Cardem
Adresse postale: 2C rue de Santes
Commune postale: Haubourdin
Code postal: 59481
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-03 📅
Nom: Beck et Pollitzer
Adresse postale: ZI du Moulin Blanc - 25 rue du Champ des Oiseaux
Commune postale: Saint Amand les Eaux
Code postal: 59230

3️⃣
Nom: Iera
Adresse postale: 105 rue Paul Bert
Commune postale: Escaudain
Code postal: 59124
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du tribunal administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée BP 2039 59014 Lille Cedex.

Source: OJS 2014/S 031-049477 (2014-02-10)

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