travaux de restauration du stade municipal Le Corbusier - phase I

Ville de Firminy

la présente consultation concerne les travaux de restauration du stade Le Corbusier, classé Monument Historique qui se dérouleront en 2 phases.
La 1 ère phase comporte :
* Une tranche ferme : Restauration à l'identique structure et étanchéité,
* Une tranche conditionnelle 1 : Restauration à l'identique structure et gradins zone 3,
* Une tranche conditionnelle 2 : Restauration à l'identique structure et gradins zone 4.
La phase 2 fera l'objet d'une consultation ultérieure. Elle concernera des travaux intérieurs des vestiaires, la mise en sécurité des gradins, du boulevard et l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite et le réaménagement sportif.
Une visite du site est obligatoire, elle donnera lieu à un certificat de visite. Ce certificat de visite devra obligatoirement être présent dans l'offre du candidat.
Toute offre ne comportant pas ce certificat sera rejetée.
Pour l'organisation de la visite prendre contact auprès de Mme Michèle Michaud Maurice, directrice pôle développement et urbanisme au +33 477405037, par mail : mmichaud@ville-firminy.fr ou auprès de son secrétariat au +33 477405072.
La visite se déroulera durant la période suivante : du 26.9.2013 au 18.10.2013, heures de bureau du lundi au vendredi.
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (article 14 du Code Des Marchés Publics) dont le détail est indiqué dans le C.C.A.P. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-23 Avis de marché
2014-01-09 Avis d'attribution de marché
2014-04-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue: marché séparé à tranches conditionnelles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Firminy
Adresse postale: place du Breuil, BP 40
Code postal: 42702
Commune postale: Firminy
Contact
Adresse Internet: http://www.firminy.fr 🌏
Téléphone: +33 477405074 📞
Fax: +33 477405061 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-23 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 188-323503
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Marché à tranches conditionnelles délai d'exécution : Tranche Ferme : 7 mois Tranche Conditionnelle 1 : 7 mois et Tranche Conditionnelle 2 : 8 mois. Il est fixé une période de préparation pour chaque tranche d'une durée de 30 jours, qui n'est pas comprise dans le délai d'exécution du marché. Unité monétaire utilisée, l'euro. le Dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur le site : http://www.ville-firminy.fr, rubrique "Marchés publics". Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Word, Excel, pdf, dwg ou compatible. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne les travaux de restauration du stade Le Corbusier, classé Monument Historique qui se dérouleront en 2 phases.
La 1 ère phase comporte :
* Une tranche ferme : Restauration à l'identique structure et étanchéité,
* Une tranche conditionnelle 1 : Restauration à l'identique structure et gradins zone 3,
* Une tranche conditionnelle 2 : Restauration à l'identique structure et gradins zone 4.
La phase 2 fera l'objet d'une consultation ultérieure. Elle concernera des travaux intérieurs des vestiaires, la mise en sécurité des gradins, du boulevard et l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite et le réaménagement sportif.
Une visite du site est obligatoire, elle donnera lieu à un certificat de visite. Ce certificat de visite devra obligatoirement être présent dans l'offre du candidat.
Toute offre ne comportant pas ce certificat sera rejetée.
Pour l'organisation de la visite prendre contact auprès de Mme Michèle Michaud Maurice, directrice pôle développement et urbanisme au +33 477405037, par mail : mmichaud@ville-firminy.fr ou auprès de son secrétariat au +33 477405072.
La visite se déroulera durant la période suivante : du 26.9.2013 au 18.10.2013, heures de bureau du lundi au vendredi.
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (article 14 du Code Des Marchés Publics) dont le détail est indiqué dans le C.C.A.P. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.
Numéro du lot: 1
Brève description: Maçonnerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Etanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description: Fondations spéciales. Le présent lot fera l'objet d'une consultation ultérieure
Numéro de référence: DU1318

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, notamment en Monuments Historiques et en site occupé. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
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- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature
les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats pour le lot 1 maçonnerie sont en particulier :
- qualibat 2283, 2214 ou équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Par tranche. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres et subventions d'état, région Rhône-Alpes, Conseil général de la Loire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Autres conditions particulières:
cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (article 14 du code des Marchés Publics) dont le détail est indiqué dans le C.C.A.P. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.
Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
Tous les lots sont concernés par la clause d'insertion sociale.
Le nombre d'heures d'insertion obligatoire est fixé à :
* Pour le lot 1 Maçonnerie :
- 350 heures pour la tranche ferme
- 328 heures pour la tranche conditionnelle 1
- 400 heures pour la tranche conditionnelle 2
* Pour le lot 2 Étanchéité :
- 190 heures pour la tranche ferme

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (50)
2. Prix des prestations % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420095800012
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Ville de Firminy : Mme Elodie Sapy Despreaux, responsable du service commande publique et dématérialisation / Mme Michèle Michaud Maurice, directrice pôle développement et urbanisme
Adresse postale: place du Breuil
Nom: Mairie de Firminy : Service commande publique et dématérialisation - bureau nº 13
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DU1318
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Marché à tranches conditionnelles
délai d'exécution : Tranche Ferme : 7 mois Tranche Conditionnelle 1 : 7 mois et Tranche Conditionnelle 2 : 8 mois. Il est fixé une période de préparation pour chaque tranche d'une durée de 30 jours, qui n'est pas comprise dans le délai d'exécution du marché.
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Unité monétaire utilisée, l'euro. le Dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur le site : http://www.ville-firminy.fr, rubrique "Marchés publics".
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé .
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Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Word, Excel, pdf, dwg ou compatible. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 188-323503 (2013-09-23)
Avis d'attribution de marché (2014-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 069 295,19 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Breuil – CS 10040

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 📅
Date de publication: 2014-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-010778
Se réfère à l'avis: 2013/S 188-323503
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Annonce nº 134, BOAMP 185 A du 25.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-20 📅
Nom: SARL Ellipse
Adresse postale: ZAC Montrambert Pigeot - rue rémy Moïse
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150

2️⃣
Nom: Smac
Adresse postale: 3 rue Gustave Delory
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 009-010778 (2014-01-09)
Avis d'attribution de marché (2014-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 532 698 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-24 📅
Date de publication: 2014-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 083-143877
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Nota: Le marché DU1318 comportait 3 lots. Le lot 3 Fondations spéciales devait faire l'objet d'une consultation ultérieure. Un nouveau marché DU1322 a donc été publié. Il a pour objet : Travaux de restauration du stade municipal Le Corbusier - Phase I - Lot 3 Fondations spéciales. La date d'envoi de l'avis de publicité du marché DU1322 est le 20.12.2013. Les lots 1 et 2 ont déjà fait l'objet d'un avis d'attribution en date du 9.1. 2014 (Avis n° 14-4241 publié le 14.1.2014 - BOAMP n° 9C, Annonce n° 140 - Référence de TED: 2014/S 009-010778 - annonce diffusée le 14.1.2014). Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 185 A, annonce n° 134 du 25.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-31 📅
Nom: Groupement d'entreprise SAS Pyramid (mandataire) et Sàrl Ellipse
Adresse postale: mandataire: 9 rue Jean Monnet – ZI La Silardière
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Code postal: 42500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2014/S 083-143877 (2014-04-24)
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Fournisseurs:
Groupement d'entreprise SAS Pyramid... SARL Ellipse SMAC
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de charpente et de couverture et... Travaux de revêtement Travaux d'isolation de toiture Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de fondation et forage de puits de captage Travaux de fondation Travaux de maçonnerie et de briquetage