Travaux de nuit de décapage par projection d'abrasifs de la peinture au plomb d'environ 40 entourages Guimard des stations de Métro de la RATP

RATP

Le présent Marché a pour objet des travaux de nuit de décapage par projection d'abrasifs de la peinture au plomb d'environ 40 entourages Guimard des stations de Métro de la RATP pour une période maximale de 44 mois. Ces travaux seront réalisés exclusivement de nuit.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-02 Avis de marché
Avis de marché (2013-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de décapage
Quantité ou étendue:
Les prestations demandées au titre du présent Marché ont pour objet des travaux de décapage par projection d'abrasifs de la peinture au plomb d'environ 40 entourages Guimard des stations de Métro du réseau RATP.La totalité des travaux s'effectueront exclusivement de nuit.La durée maximale du présent Marché est de 44 mois et se décompose ainsi :- 1 tranche ferme de 20 mois,- 2 tranches conditionnelles de 12 mois chacune.A titre indicatif, la quantité nominale prévisionnelle d'entourages Guimard à décaper est de :- 18 unités pour la tranche ferme,- 11 unités pour la première tranche conditionnelle,- 11 unités pour la deuxième tranche conditionnelle.Les quantités nominales pourront faire varier le montant nominal du Marché dans la limite de (+ ou -20%).A titre indicatif, la durée moyenne d'un chantier est d'environ 7 nuits calendaires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de décapage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: gilles.george@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158771900 📞
Fax: +33 158770742 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-02 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-335235
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Classification Achats RATP: E58 Conditions de remise des candidatures : Le candidat fera sa réponse par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation http://ratp.e-marchespublics.com/. Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre. L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique)parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été recues et le candidat en sera informé. Conditions de remise des offres : Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre. Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis. Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation : .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation,les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse www.e-marchespublics.com. Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 172365548 ou par courriel info@dematis.com.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent Marché a pour objet des travaux de nuit de décapage par projection d'abrasifs de la peinture au plomb d'environ 40 entourages Guimard des stations de Métro de la RATP pour une période maximale de 44 mois. Ces travaux seront réalisés exclusivement de nuit.
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Quantité ou étendue:
Les prestations demandées au titre du présent Marché ont pour objet des travaux de décapage par projection d'abrasifs de la peinture au plomb d'environ 40 entourages Guimard des stations de Métro du réseau RATP.
La totalité des travaux s'effectueront exclusivement de nuit.
La durée maximale du présent Marché est de 44 mois et se décompose ainsi :
- 1 tranche ferme de 20 mois,
- 2 tranches conditionnelles de 12 mois chacune.
A titre indicatif, la quantité nominale prévisionnelle d'entourages Guimard à décaper est de :
- 18 unités pour la tranche ferme,
- 11 unités pour la première tranche conditionnelle,
- 11 unités pour la deuxième tranche conditionnelle.
Les quantités nominales pourront faire varier le montant nominal du Marché dans la limite de (+ ou -20%).
A titre indicatif, la durée moyenne d'un chantier est d'environ 7 nuits calendaires.
Description des options:
Des avenants et Marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux régles et principes juridiques en vigeur.
Durée de l'accord: 44 mois
Numéro de référence: M2E 13-0107

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France.
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Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs
handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises,
l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Le CA annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant annuel du présent marché à commandes.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments
contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents
pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter
les références demandées peuvent justifier de leur
capacité financière par tout autre moyen (valable pour
les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence).
Les candidats fourniront en outre:
les bilans ou extraits de bilans, les comptes de
résultat et annexes des 3 dernières années ainsi que la
structure de la société (filiales, actionnaires).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte
des capacités d'autres entreprises, il devra justifier
de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien
pendant toute l'exécution du marché par la production
soit, d'un contrat soit, d'un engagement écrit.
Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir
- les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France), ou tous renseignements et/ou documents permettant d'évaluer la
capacité technique et professionnelle du candidat,
- la preuve de la capacité du candidat à réaliser des travaux de décapage par projection d'abrasifs au cours de ces 3 dernières années, ainsi que les références des clients ou maîtres d'ouvrages (donneur d'ordres, personnes à contacter, téléphones...)en indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
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- la liste indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose,
- la description des effectifs du candidat, de l'importance
du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
- la capacité du candidat à travailler de nuit,
- la capacité du candidat à utiliser le procédé de décapage de projection d'abrasifs.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte
des capacités d'autres entreprises, il devra justifier
de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien
pendant toute l'exécution du marché par la production
soit, d'un contrat soit d'un engagement écrit.
La RATP pourra apprécier la capacité technique des
candidats à réaliser la prestation sur la base des
évaluations portant sur des prestations similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fond propres.
Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles, les travaux étant réceptionnés.
Les prix sont fermes pour la tranche ferme, puis révisables pour chaque tranche conditionnelle.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Par ailleurs, les candidats sont informés qu'ils ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
La totalité des travaux seront réalisés exlusivement de nuit.
La durée maximale du marché est de 44 mois. Par durée du marché, on entend la période pendant laquelle peuvent être notifiés au Titulaire des Ordres de Livraison et Services (OLS) quelle que soit la date d'achévement des travaux correspondants.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: ratp.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département juridique - unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2013/S 194-335235 (2013-10-02)
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Région:
France Ile-de-France
Produits/services:
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