travaux de menuiseries intérieures et extérieures, cloisons sèches, agencement, stores et films

SDIS des Bouches-du-Rhône

travaux de menuiseries intérieures et extérieures, cloisons sèches, agencement, stores et films dans le cadre de petites réparations, grosses réparations et réhabilitations sur les sites du SDIS 13, à savoir des bâtiments à usage administratif ou opérationnel, ainsi que différents ouvrages

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A.P.H
• Mok Pose

Qui ?

• SDIS des Bouches-du-Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-25	Avis de marché
2013-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 1 avenue de Boisbaudran, ZI de la Delorme
Code postal: 13326
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis13.fr 🌏
Courrier électronique: marche@sdis13.fr 📧
Téléphone: +33 491284747 📞
Fax: +33 491284794 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-25 📅
Date limite de soumission: 2013-03-13 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-030557
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification à l'entrepreneur. Il est renouvelable trois fois par périodes successives d'un an, par reconduction expresse. La durée maximum de validité du marché, reconductions comprises, est limitée à quatre ans. Les délais d'exécution sont ceux arrêtés par écrit en début de chantier sur la base des devis. Dossier de consultation envoyé gratuitement à tout candidat qui en fait la demande par mail, courrier ou télécopie aux coordonnées indiquées au I.1) ou consultable et téléchargeable sur le site : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_toA5uOtmvJ&v=1&selected=0 Modalités de transmission des plis : les candidats peuvent remettre leur pli (candidature + offre) de façon dématérialisée. Ils devront donc choisir entre : - soit la transmission sur support papier, sous enveloppe cachetée, par courrier recommandé avec AR ou par dépôt contre récépissé à l'adresse citée au I.1) ; -soit la transmission électronique sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_toA5uOtmvJ&v=1&selected=0 ; (modalités pratiques détaillées sur ce site et formalisme décrit dans le règlement de consultation). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir au SDIS 13, dans le même délai imparti, une copie de sauvegarde sur support papier à l'adresse citée au I.1) Transmission des plis par télécopie ou sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, clé Usb...) non autorisée. Aucune visite n'est prévue. Cette consultation fait suite à une première consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général dont les références étaient les suivantes : Annonce parue dans le bomp a numéro 211 du 31.10.2012: annonce(s) numéro 231 Réf. JOUE : 2012/s 210/345453 du 31.10.2012 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.1.2013.

Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification à l'entrepreneur. Il est renouvelable trois fois par périodes successives d'un an, par reconduction expresse. La durée maximum de validité du marché, reconductions comprises, est limitée à quatre ans.

Les délais d'exécution sont ceux arrêtés par écrit en début de chantier sur la base des devis.

Dossier de consultation envoyé gratuitement à tout candidat qui en fait la demande par mail, courrier ou télécopie aux coordonnées indiquées au I.1) ou consultable et téléchargeable sur le site : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_toA5uOtmvJ&v=1&selected=0

Modalités de transmission des plis : les candidats peuvent remettre leur pli (candidature + offre) de façon dématérialisée. Ils devront donc choisir entre :

- soit la transmission sur support papier, sous enveloppe cachetée, par courrier recommandé avec AR ou par dépôt contre récépissé à l'adresse citée au I.1) ;

-soit la transmission électronique sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_toA5uOtmvJ&v=1&selected=0 ;

(modalités pratiques détaillées sur ce site et formalisme décrit dans le règlement de consultation). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir au SDIS 13, dans le même délai imparti, une copie de sauvegarde sur support papier à l'adresse citée au I.1)

Transmission des plis par télécopie ou sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, clé Usb...) non autorisée.

Aucune visite n'est prévue.

Cette consultation fait suite à une première consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général dont les références étaient les suivantes :

Annonce parue dans le bomp a numéro 211 du 31.10.2012: annonce(s) numéro 231

Réf. JOUE : 2012/s 210/345453 du 31.10.2012

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics (voir montants dans détail des lots)

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: secteur sud
Brève description:

Lot géographique concernant le secteur sud du département (17 communes rattachées)

Quantité ou étendue: 12 sites répartis sur 11 communes
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel (H.T.) : 0 EUR Montant maximum annuel (H.T.) : 100 000 EUR

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur est
Brève description:

Lot géographique concernant le secteur est du département (30 communes rattachées)

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: secteur centre
Brève description:

Lot géographique concernant le secteur centre du département (29 communes rattachées)

Quantité ou étendue: 15 sites répartis sur 14 communes
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel (H.T.) : 0 EUR Montant maximum annuel (H.T.) : 150 000 EUR

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: secteur ouest
Brève description:

Lot géographique concernant le secteur ouest du département (17 communes rattachées)

Quantité ou étendue: 17 sites répartis sur 13 communes
Description des options:

le SDIS 13 peut, en cas de nécessité, recourir à des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article 35.ii.6° du code des marchés publics

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: A848 à A851
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches du Rhône

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les co-traitants.

- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

- déclaration sur l'honneur du candidat dûment datée et signée, en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (voir règlement de consultation).

- pouvoir daté et signé par le représentant légal autorisant le signataire à signer tous les documents relatifs au marché (éventuellement pouvoirs en chaîne).

Le candidat peut s'aider des formulaires nationaux Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires (H.T.) global et le chiffre d'affaires (H.T.) concernant les mêmes prestations que celles du présent marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (sauf pour les sociétés nouvellement créées).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: moyens suffisants eu égard à l'objet et au montant du marché
Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (sauf pour les sociétés nouvellement créées),

- déclaration indiquant les moyens humains et matériels dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations.

- attestations de compétences et/ou qualifications professionnelles (Qualibat, dîplôme professionnel, attestations de formations...) ou références équivalentes.

- en cas d'agrément européen, attestation sur l'honneur d'équivalence aux règles nationales.

- liste des principales prestations de même nature, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (sauf pour les sociétés nouvellement créées).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: expérience et compétences suffisantes eu égard à l'objet et au montant du marché
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

aucune retenue de garantie.

Avance de 5 % versée au titulaire dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics, à condition qu'il ait constitué une garantie à première demande

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

fonds propres et/ou subventions.

Délai global de paiement : 30 jours.

Paiement par virement administratif

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: en cas de groupement, il devra être solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A848 à A851
Informations complémentaires

Les délais d'exécution sont ceux arrêtés par écrit en début de chantier sur la base des devis.

Dossier de consultation envoyé gratuitement à tout candidat qui en fait la demande par mail, courrier ou télécopie aux coordonnées indiquées au I.1) ou consultable et téléchargeable sur le site : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_toA5uOtmvJ&v=1&selected=0

Modalités de transmission des plis : les candidats peuvent remettre leur pli (candidature + offre) de façon dématérialisée. Ils devront donc choisir entre :

- soit la transmission sur support papier, sous enveloppe cachetée, par courrier recommandé avec AR ou par dépôt contre récépissé à l'adresse citée au I.1) ;

-soit la transmission électronique sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_toA5uOtmvJ&v=1&selected=0 ;

(modalités pratiques détaillées sur ce site et formalisme décrit dans le règlement de consultation). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir au SDIS 13, dans le même délai imparti, une copie de sauvegarde sur support papier à l'adresse citée au I.1)

Transmission des plis par télécopie ou sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, clé Usb...) non autorisée.

Aucune visite n'est prévue.

Cette consultation fait suite à une première consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général dont les références étaient les suivantes :

Annonce parue dans le bomp a numéro 211 du 31.10.2012: annonce(s) numéro 231

Réf. JOUE : 2012/s 210/345453 du 31.10.2012

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction des recours : en cas de contestation, les candidats non retenus au titre du présent marché disposent d'un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur offre pour former un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur ou introduire un recours prévu par le code de justice administrative auprès du Tribunal Administratif compétent.

En outre, le candidat peut, jusqu'à la signature du marché par le pouvoir adjudicateur, introduire un référé précontractuel sur le fondement de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative, devant le tribunal administratif compétent.

Enfin, le candidat pourra, selon le cas, après la signature du marché, saisir le tribunal compétent d'un référé contractuel dans les conditions posées aux articles L551-13 à 16 et R551-7 du Code de Justice Administrative.

Les concurrents évincés disposent également d'un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités informant de la conclusion du marché, pour contester la validité de ce dernier, devant le Tribunal Administratif compétent

Source: OJS 2013/S 020-030557 (2013-01-25)

Avis d'attribution de marché (2013-08-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-09 📅
Date de publication: 2013-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 157-273414
Se réfère à l'avis: 2013/S 20-030557
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

date de signature des marchés : 14.6.2013. Date de notification des marchés : 21.6.2013. Les marchés sont conclus pour une période d'un an à compter de leur date de notification. Ils sont renouvelables trois fois par périodes successives d'un an, par reconduction expresse. La durée maximum de validité des marchés, reconductions comprises, est limitée à quatre ans. Les marchés sont consultables dans les locaux du SDIS 13, dans le respect des secrets protégés par la loi. Annonce nº 137, BOAMP 21 A du 30.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.8.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-27 📅
Nom: Mok Pose
Adresse postale: 23 rue Biskra
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: A.p.h
Adresse postale: 13 rue Falconnet - ZI les Molières
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

en cas de contestation, les candidats non retenus au titre du présent marché disposent d'un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur offre pour former un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur ou introduire un recours prévu par le code de justice administrative auprès du tribunal administratif compétent.

En outre, le candidat peut, jusqu'à la signature du marché par le pouvoir adjudicateur, introduire un référé précontractuel sur le fondement de l'article L.551-1 du code de justice administrative, devant le tribunal administratif compétent.

Source: OJS 2013/S 157-273414 (2013-08-09)

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