Travaux de fourniture et de pose de totems en vue d'assurer la promotion des zones d'activités économique du territoire d'agglopole Provence

CA Salon-Etang de Berre-Durance

La présente consultation concerne des travaux de fourniture et de pose de totems en vue d'assurer la promotion des zones d'activité économique du territoire d'agglopole Provence. L'installation de ces totems permettra de garantir une homogénéité par une identité graphique commune. Le tout valorisant de la sorte la présence d'agglopole Provence sur l'ensemble des pôles d'activités.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-06 Avis de marché
2014-01-21 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux à messages permanents
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.Les montants sont établis comme suit pour la durée du marché :— minimum : 120 000 EUR (HT).Pas de montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux à messages permanents 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Salon-Étang de Berre-Durance
Adresse postale: 281 boulevard Maréchal Foch, BP 274
Code postal: 13666
Commune postale: Salon-de-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole-provence.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglopole-provence.org 📧
Téléphone: +33 490448585 📞
Fax: +33 490448588 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-06 📅
Date limite de soumission: 2014-01-29 📅
Date de publication: 2013-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 240-416515
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
— les modalités de sélection des candidatures et de jugement et de notation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation, — précisions concernant la durée du marché délais d'exécution : Le marché prend effet à compter de sa notification. La durée du marché est de 24 mois à compter de sa date de notification. Le délai d'exécution sera précisé sur chaque bon de commande émis et sera calculé sur une base minimum de fourniture et pose de 5 totems par mois. — conditions d'obtention du dossier de consultation des entreprises : Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat sur simple demande par télécopie auprès du service marchés publics +33 490444062 ou par courriel à l'adresse suivante : marches@agglopole-provence.org Il est également disponible gratuitement sur notre plateforme de dématérialisation à l'adresse électronique suivante : http://agglopole.marcoweb.fr Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. — conditions d'envoi ou de remise des plis Transmission sous support papier : Les offres doivent parvenir avant le mercredi 29.1.2014 à 16:00. Elles devront être placées sous pli cacheté portant les mentions suivantes : Travaux de fourniture et de pose de totems en vue d'assurer la promotion des zones d'activite economique du territoire d'agglopole Provence – ne pas ouvrir. Les plis sont à envoyer par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante : Communauté d'agglomération Agglopole Provence Service marchés publics 281 bd du Maréchal Foch BP 274 13666 Salon-de-Provence ou ils peuvent être déposés contre récépissé à l'adresse suivante : Communauté d'agglomération Agglopole Provence Service marchés publics square Docteur François Blanc 197 rue du Pavillon 13300 Salon-de-Provence Les horaires d'ouverture des bureaux sont du lundi au vendredi, hors jours fériés, de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Les bureaux seront exceptionnellement fermés le jeudi 26.12.2013. Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les Pièces de la candidature et les Pièces de l'offre dont le contenu est défini au présent règlement de la consultation. Transmission électronique : Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://agglopole.marcoweb.fr Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les modalités de la transmission sont indiquées au règlement de la consultation. — renseignements complémentaires : Demande de renseignements Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à : Renseignement(s) administratif(s) : Communauté d'agglomération Salon-Étang de Berre-Durance dite agglopole Provence Service marchés publics 281 boulevard Maréchal Foch BP 274 13666 Salon-de-Provence M. Nicolas Pallarès Tél: +33 490170555 Fax: +33 490444062 Renseignement(s) technique(s) : Communauté d'agglomération Salon-Étang de Berre-Durance dite agglopole Provence Service développement économique 281 boulevard Maréchal Foch BP 274 13666 Salon-de-Provence M. Luc Béroud Tél : +33 490596960 Fax : +33 490596970 Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://agglopole.marcoweb.fr Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des travaux de fourniture et de pose de totems en vue d'assurer la promotion des zones d'activité économique du territoire d'agglopole Provence. L'installation de ces totems permettra de garantir une homogénéité par une identité graphique commune. Le tout valorisant de la sorte la présence d'agglopole Provence sur l'ensemble des pôles d'activités.
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Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les montants sont établis comme suit pour la durée du marché :
— minimum : 120 000 EUR (HT).
Pas de montant maximum.
Numéro de référence: 1313TOT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieux d'exécution : Alleins, Berre-l'Étang, Eyguières, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-de-Provence, Mallemort, Pelissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence et Velaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire Dc1 ou document équivalent dûment rempli et signé,
— la délégation de pouvoir de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal,
— un extrait K-bis du commerce ou d'inscription au registre ou de la profession.
Situation économique et financière: — un formulaire Dc2 ou document équivalent dûment rempli.
Capacité technique et professionnelle:
— les références de l'entreprise pour des prestations similaires à celles objet du présent marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
— Garantie financière de l'avance :
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
— retenue de garantie
Conformément aux dispositions des articles 101,102 et 103 du code des marchés publics, une retenue de garantie de 5 % est appliquée sur le montant des factures de chaque bon de commande.
Le titulaire peut remplacer cette retenue de garantie par une garantie à première demande couvrant le montant de la retenue de garantie.
La caution personnelle et solidaire n'est pas acceptée par le pouvoir adjudicateur.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :
— budget de la Communauté d'agglomération,
— subventions escomptées : Conseil général des Bouches-du-Rhône.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-01-31 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
La séance d'ouverture n'est pas publique. La date et le lieu sont donnés à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: 197 rue du Pavillon – 13300 Salon-de-Provence

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1313TOT
Informations complémentaires
— les modalités de sélection des candidatures et de jugement et de notation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation,
— précisions concernant la durée du marché délais d'exécution :
Le marché prend effet à compter de sa notification.
La durée du marché est de 24 mois à compter de sa date de notification.
Le délai d'exécution sera précisé sur chaque bon de commande émis et sera calculé sur une base minimum de fourniture et pose de 5 totems par mois.
— conditions d'obtention du dossier de consultation des entreprises :
Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat sur simple demande par télécopie auprès du service marchés publics +33 490444062 ou par courriel à l'adresse suivante : marches@agglopole-provence.org
Il est également disponible gratuitement sur notre plateforme de dématérialisation à l'adresse électronique suivante : http://agglopole.marcoweb.fr
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
— conditions d'envoi ou de remise des plis
Transmission sous support papier :
Les offres doivent parvenir avant le mercredi 29.1.2014 à 16:00.
Elles devront être placées sous pli cacheté portant les mentions suivantes :
Travaux de fourniture et de pose de totems en vue d'assurer la promotion des zones d'activite economique du territoire d'agglopole Provence – ne pas ouvrir.
Les plis sont à envoyer par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante :
Communauté d'agglomération Agglopole Provence
Service marchés publics
281 bd du Maréchal Foch
BP 274
13666 Salon-de-Provence
ou ils peuvent être déposés contre récépissé à l'adresse suivante :
square Docteur François Blanc
197 rue du Pavillon
13300 Salon-de-Provence
Les horaires d'ouverture des bureaux sont du lundi au vendredi, hors jours fériés, de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Les bureaux seront exceptionnellement fermés le jeudi 26.12.2013.
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les Pièces de la candidature et les Pièces de l'offre dont le contenu est défini au présent règlement de la consultation.
Transmission électronique :
Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://agglopole.marcoweb.fr Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Afficher plus
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les modalités de la transmission sont indiquées au règlement de la consultation.
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— renseignements complémentaires :
Demande de renseignements
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à :
Renseignement(s) administratif(s) :
Communauté d'agglomération Salon-Étang de Berre-Durance dite agglopole Provence
281 boulevard Maréchal Foch
M. Nicolas Pallarès
Tél: +33 490170555
Fax: +33 490444062
Renseignement(s) technique(s) :
Service développement économique
M. Luc Béroud
Tél : +33 490596960
Fax : +33 490596970
Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://agglopole.marcoweb.fr
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 240-416515 (2013-12-06)
Informations complémentaires (2014-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-025297
Se réfère à l'avis: 2013/S 240-416515
Numéro JO-S: 17
Source: OJS 2014/S 017-025297 (2014-01-21)
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