travaux de construction du groupe scolaire Andromède à Blagnac, lots : 8, 17, 18 et 32

Ville de Blagnac

afin de prendre en compte l'accroissement de population engendré par la réalisation de la Zac Andromede. Cet équipement scolaire consiste en la réalisation d'un groupe scolaire de 15 classes regroupant en seul et meme lieu les écoles maternelle et élémentaire, complété par des salles de Tp, une Bcd, une classe à horaires aménagés musicale (Cham) et une salle multi activités pour la pratique du sport scolaire. Le groupe scolaire est prévu sur une parcelle de l'îlot 23, au nord de la Zac en limite de la commune de Beauzelle. Le terrain a une assiette de 10 021 mètres carrés. 14 autres lots font l'objet d'une autre consultation lancée en concomitance en procédure d'appel d'offres ouvert. Le programme de construction représente une surface de 5707 mètres carrés Shon. L'Opération de construction du nouveau groupe scolaire Andromede s'inscrit également dans une démarche de qualité environnementale sans pour autant rechercher la certification. Quatre cibles sont traitées à un niveau Très Performant et quatre autres à un niveau Performant

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Blagnac

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-22	Avis de marché
2013-06-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantité ou étendue:

les travaux sont composés de 18 lots.Les bâtiments respecteront les exigences de bâtiments de type Basse Consommation (B.B.C) en adéquation avec les recommandations du Grenelle de l'environnement. La réglementation thermique (Rt 2012) en vigueur lors de la conception sera prise en compte.Durée du marché ou délai d'exécution :17 mois de travaux incluant la préparation à compter de la notification du marché (hors période de parfait achèvement).L'équipement devra être mis en service à la rentrée scolaire de 2014.Marché séparé ordinaire

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place Jean Louis Puig
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr 🌏
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-22 📅
Date limite de soumission: 2013-03-07 📅
Date de publication: 2013-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 018-026074
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-blagnac.frDélai d'exécution : Le délai global des travaux inclu la période de préparation de 2 mois.Criteres d'attributions : La valeur technique sera évaluée avec les sous critères suivants:pour les lots 8 et 18:qualité des fournitures, produits et matériaux 15%moyens humains 15%méthodologie et procédés 20%organisation de l'hygiène et de la sécurité 5%respect de l'environnement 5%conformité du planning du lot au planning général 5%pour les lots 17 et 32:qualité des fournitures, produits et matériaux 35%moyens humains 10%méthodologie et procédés 10%organisation de l'hygiène et de la sécurité, et du respect de l'environnement pour le chantier 5%conformité du planning du lot au planning général 5%renseignements administratifs :Direction de la Commande Publique, Sandrine Marc, 241, route de Grenade31700 BlagnacTél : +33 561710600 Fax : +33 561710840renseignements techniques :Direction du Patrimoine, Rémy Duluc, 241, route de Grenade31700 BlagnacTél : +33 561710600 Fax : +33 561710840unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : - adobe® Acrobat® (.pdf) - document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) - feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) - document texte (.txt) - images Bitmap (.bmp) - images Gif (.gif) - images Jpeg (.jpeg) - les fichiersgénérés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau Ii de la Pris V1 ou (**) du Rgs de la Pris V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats Rgs (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du Rgs. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.La visite du site est obligatoire pour tous les lots.La présente consultation est passée en application d'une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 28-i et 27-iii du Code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2013.

Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-blagnac.frDélai d'exécution : Le délai global des travaux inclu la période de préparation de 2 mois.Criteres d'attributions : La valeur technique sera évaluée avec les sous critères suivants:pour les lots 8 et 18:qualité des fournitures, produits et matériaux 15%moyens humains 15%méthodologie et procédés 20%organisation de l'hygiène et de la sécurité 5%respect de l'environnement 5%conformité du planning du lot au planning général 5%pour les lots 17 et 32:qualité des fournitures, produits et matériaux 35%moyens humains 10%méthodologie et procédés 10%organisation de l'hygiène et de la sécurité, et du respect de l'environnement pour le chantier 5%conformité du planning du lot au planning général 5%renseignements administratifs :Direction de la Commande Publique, Sandrine Marc, 241, route de Grenade31700 BlagnacTél : +33 561710600 Fax : +33 561710840renseignements techniques :Direction du Patrimoine, Rémy Duluc, 241, route de Grenade31700 BlagnacTél : +33 561710600 Fax : +33 561710840unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : - adobe® Acrobat® (.pdf) - document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) - feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) - document texte (.txt) - images Bitmap (.bmp) - images Gif (.gif) - images Jpeg (.jpeg) - les fichiersgénérés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau Ii de la Pris V1 ou (**) du Rgs de la Pris V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats Rgs (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du Rgs. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.La visite du site est obligatoire pour tous les lots.La présente consultation est passée en application d'une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 28-i et 27-iii du Code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 08
Brève description: Menuiseries Extérieures
Numéro du lot: 17
Brève description: Equipements de cuisine
Numéro du lot: 18
Brève description: Menuiseries bois, agencements mobilier
Numéro du lot: 32
Brève description: Cloisons de cuisine
Durée de l'accord: 17 mois
Numéro de référence: Pa1303
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Blagnac

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1) -Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.(formulaire Dc1) Dans le cas où une telle déclaration sur l'honneur serait fournie par le candidat, le marché ne pourra etre attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 7 jours à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. - Déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé - présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2) - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés

Situation économique et financière: chiffre d'affaires au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:

moyens humains généraux dont dispose le candidat : effectif moyen annuel et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années -Moyens techniques généraux dont dispose le candidat outillage, matériel, équipement technique -Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle). Les certificats de qualifications identifiés par lot.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

retenue de garantie de 5 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Les comptes seront réglés mensuellement sur présentation de facture.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : En application de la section investissement du budget principal de la Ville et des subventions du Conseil Général de la Haute Garonne

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

groupement solidaire. Un candidat ne pourra se présenter à la fois comme mandataire d'un groupement ou candidat individuel, et membre d'un autre groupement. Le candidat peut se présenter seul

Autres conditions particulières:

les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes :Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, la Ville de Blagnac souhaite faire appel à ses partenaires économiques. A cet effet, en application de l'article 14 du code des marchés publics, il sera demandé dans le cadre de la présente consultation, aux entreprises retenues de proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes qui en sont éloignées.Ainsi le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion par l'activité économique est réparti comme suit:-pour le lot 8 : 418 heuresle respect de ces clauses est une condition de la conformité de l'offre.La Ville de Blagnac à mis en place une procédure spécifique d'accompagnement gérée par Muriel Poussard - tel: +33 561710152 télécopieur: +33 561710157 m.poussard@mairie-blagnac.frdes prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges:option 1 : Mobilier Salles de Classe (Lot 18)la réponse aux options est obligatoire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (65)
2. Prix des prestations % (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Keller Bernard, maire
Nom: Reprocolor 31
Adresse postale: 8 rue Maurice Caunes
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Téléphone: +33 561614949 📞
Fax: +33 561614948 📠
Nom: Mairie de Blagnac
Adresse postale: Service de réception des candidatures et des offres 1 place Jean-Louis Puig
Code postal: 31706

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Pa1303
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv Cedex 07 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2013/S 018-026074 (2013-01-22)

Avis d'attribution de marché (2013-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 476 305 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-14 📅
Date de publication: 2013-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 117-199122
Se réfère à l'avis: 2013/S 18-026074
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mairie-blagnac.frLe marché est consultable en Mairie sur rendez-vous à la Direction de la Commande Publique Annonce no101, B.O.A.M.P. 17 A.Annonce no142, B.O.A.M.P. 17 B du 24.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.6.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-19 📅
Nom: Labastere 31
Adresse postale: voie Hermés, ZI Lavigne
Commune postale: Auterive
Code postal: 31190

2️⃣
Nom: Bouchiat
Adresse postale: 109 route de Labège
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400

3️⃣
Nom: Safra SAS
Adresse postale: ZAC de Fonlabour
Commune postale: Albi
Code postal: 81000

4️⃣
Nom: Isoneo
Adresse postale: 12 rue de Pressac
Commune postale: Feytiat
Code postal: 87220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
6
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Source: OJS 2013/S 117-199122 (2013-06-14)

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