Travaux de construction du centre culturel et de rencontres de la ville de Chenôve

Ville de Chenôve

Le présent marché a pour objet la fourniture, la fabrication et la mise en place de tribunes télescopiques et fauteuils fixes (lot 18) et de tentures scéniques (lot 20) dans le cadre de la construction du centre culturel et de rencontres de la ville de Chenôve (21300).
Les candidats sont informés que dans le cadre de cette opération, une consultation de travaux a été lancée par la ville de chenôve. Les travaux sont en cours d'exécution. L'intervention des titulaires des marchés de fournitures (lots 18 et 20) se fera donc de manière concomitante aux travaux en cours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-07 Avis de marché
2014-03-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
marché alloti en 2 lots comportant des prestations alternatives éventuelles (Pae) et/ou des prestations supplémentaires éventuelles (Pse). Se reporter au règlement de la consultation pour obtenir le descriptif des PAE et PSE
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chenôve
Adresse postale: 2 place Pierre Meunier
Code postal: 21300
Commune postale: Chenôve
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-chenove.fr 🌏
Téléphone: +33 380515500 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-07 📅
Date limite de soumission: 2013-07-18 📅
Date de publication: 2013-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 112-190891
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
le DCE est disponible gratuitement sur le site https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence Ao2013-01, sauf impossibilité d'accès avérée à la plateforme , aucun dossier de consultation sur format papier ne sera adressé aux candidats. Dans le cas contraire, la demande de dossier sera adressée par courrier à l'adresse suivante : mairie de chenôve, service des marchés publics, 2 place pierre meunier, 21300 chenôve ou par courriel à service.marches@ville-chenove.fr. Conditions d'envoi des offres : les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté. L'Enveloppe extérieure devra porter la mention : "Construction d'un centre culturel et de rencontres de la ville de chenôve - lot (s) no - nom du candidat - ne pas ouvrir". Elle sera remise soit par la poste en pli recommandé avec AR ou chronopost ou autre messagerie, et parvenir avant la date et heure indiquées en page de garde du règlement de consultation (Rc), soit contre récépissé à la même adresse avant la date et heures limites aux heures d'ouverture de la mairie indiquées dans le RC, soit par voie électronique sur le site https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence Ao2013-01. Pour toutes précisions, les candidats devront se reporter au règlement de consultation. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que les entreprises devront présenter un échantillonnage du ou des fauteuils proposés pour le lot 18 (tribunes télescopiques et fauteuils fixes) et des rideaux pour le lot 20 (tentures scéniques). Il est précisé qu'aucune prime ne sera versée par le maître de l'ouvrage étant donné qu'il n'est pas demandé la production spécifique de fauteuils ou de rideaux, et que les échantillons feront simplement l'objet d'une démonstration et seront récupérés à l'issue de cette présentation par le candidat. La date et le lieu de la démonstration sera adressée aux candidats ayant remis une offre par mail dans les meilleurs délais. Concernant la PSE no 5 propre au lot no 18 tribune téléscopique, la durée de la maintenance est d' 1 an à compter de l'admission des prestations, renouvelable 3 fois par tacite reconduction. Le pouvoir adjudicateur pourra, par lettre recommandée avec accusé de réception, décider de ne pas reconduire le marché. Cette décision interviendra au plus tard 3 mois avant la date de renouvellement du marché. A titre d'information, les candidats sont informés que la durée d'exécution des travaux de construction du centre culturel et de rencontres est de 21 mois y compris période de préparation à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juin 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture, la fabrication et la mise en place de tribunes télescopiques et fauteuils fixes (lot 18) et de tentures scéniques (lot 20) dans le cadre de la construction du centre culturel et de rencontres de la ville de Chenôve (21300).
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Les candidats sont informés que dans le cadre de cette opération, une consultation de travaux a été lancée par la ville de chenôve. Les travaux sont en cours d'exécution. L'intervention des titulaires des marchés de fournitures (lots 18 et 20) se fera donc de manière concomitante aux travaux en cours.
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Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: tribune télescopique et fauteuils fixes
Brève description: Tribune télescopique et fauteuils fixes
Durée de l'accord: 2 mois
Informations complémentaires sur les lots:
PSE no 5 LOT no 18 TRIBUNE TELESCOPIQUE : PV Contrat de maintenance tribune télescopique, - PSE no 6 LOT no18 TRIBUNE TELESCOPIQUE : PV Carters bois pour dossiers fauteuils salle, - PAE no 10 LOT no18 TRIBUNE TELESCOPIQUE : MV pour un seul accoudoir entre deux fauteuilsAvec fourniture d'échantillons, voir détail dans le règlement de la consultation.Concernant la PSE no 5 propre au lot no 18 tribune téléscopique, la durée de la maintenance est d' 1 an à compter de l'admission des prestations, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
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Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: tentures scéniques
Brève description: Tentures scéniques
Durée de l'accord: 1 mois
Informations complémentaires sur les lots:
PAE no 11 LOT no20 TENTURES SCENIQUES : rideau d'avant scène modification de tissu- PAE no 12 LOT no20 TENTURES SCENIQUES : lambrequin modification de tissu- PAE no 13 LOT no20 TENTURES SCENIQUES : frise d'avant-scène modification de tissuAvec fourniture d'échantillons, voir détail dans le règlement de la consultation.
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Les variantes sont acceptées
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro de référence: AO2013-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Armand Thibaut, 21300 Chenôve.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1.lettre de candidature dûment complétée, datée et signée (imprimé Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou document équivalent)
2.déclaration du candidat dûment complétée (imprimé Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou document équivalent)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles à moins que le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché n'aient été renseignés dans le Dc2.
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Capacité technique et professionnelle:
1.déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ;
2.Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années de préférence pour des centres culturels/scénographie) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour chacune des prestations et fournitures présentées en référence par le candidat, celui-ci devra préciser s'il a réalisé la totalité de la prestation, la part (économique et technique) qu'il a éventuellement confiée à un sous-traitant, la part (économique et technique) qu'il a éventuellement réalisée en tant que sous-traitant [Ad] Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; le pouvoir adjudicateur précise ici que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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3.description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune retenue de garantie n'est prévue au présent marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de peiement. Avance prévue. Prix global et forfaitaire. Paiement en euros
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les Entreprises peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un groupement.
Au cas où un groupement d'entreprises serait retenu pour l'attribution du marché, et quelle que soit sa forme juridique lors de la remise de son offre, la forme juridique imposée au groupement pour la passation du marché sera la forme solidaire, conformément au souhait du Pouvoir Adjudicateur. Conformément à l'article 51 VI 1 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: SARL Michel Pacteau
Adresse postale: 5 rue de la Branchoire
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Téléphone: +33 240467126 📞
Courrier électronique: archi@michelpacteau.fr 📧
Fax: +33 240467171 📠
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO2013-01
Informations complémentaires
le DCE est disponible gratuitement sur le site https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence Ao2013-01, sauf impossibilité d'accès avérée à la plateforme , aucun dossier de consultation sur format papier ne sera adressé aux candidats. Dans le cas contraire, la demande de dossier sera adressée par courrier à l'adresse suivante : mairie de chenôve, service des marchés publics, 2 place pierre meunier, 21300 chenôve ou par courriel à service.marches@ville-chenove.fr.
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Conditions d'envoi des offres :
les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté. L'Enveloppe extérieure devra porter la mention : "Construction d'un centre culturel et de rencontres de la ville de chenôve - lot (s) no - nom du candidat - ne pas ouvrir". Elle sera remise soit par la poste en pli recommandé avec AR ou chronopost ou autre messagerie, et parvenir avant la date et heure indiquées en page de garde du règlement de consultation (Rc), soit contre récépissé à la même adresse avant la date et heures limites aux heures d'ouverture de la mairie indiquées dans le RC, soit par voie électronique sur le site https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence Ao2013-01. Pour toutes précisions, les candidats devront se reporter au règlement de consultation.
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L'Attention des candidats est attirée sur le fait que les entreprises devront présenter un échantillonnage du ou des fauteuils proposés pour le lot 18 (tribunes télescopiques et fauteuils fixes) et des rideaux pour le lot 20 (tentures scéniques). Il est précisé qu'aucune prime ne sera versée par le maître de l'ouvrage étant donné qu'il n'est pas demandé la production spécifique de fauteuils ou de rideaux, et que les échantillons feront simplement l'objet d'une démonstration et seront récupérés à l'issue de cette présentation par le candidat. La date et le lieu de la démonstration sera adressée aux candidats ayant remis une offre par mail dans les meilleurs délais.
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Concernant la PSE no 5 propre au lot no 18 tribune téléscopique, la durée de la maintenance est d' 1 an à compter de l'admission des prestations, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Le pouvoir adjudicateur pourra, par lettre recommandée avec accusé de réception, décider de ne pas reconduire le marché. Cette décision interviendra au plus tard 3 mois avant la date de renouvellement du marché.
A titre d'information, les candidats sont informés que la durée d'exécution des travaux de construction du centre culturel et de rencontres est de 21 mois y compris période de préparation à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juin 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3807391100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 380739100 📞
Source: OJS 2013/S 112-190891 (2013-06-07)
Avis d'attribution de marché (2014-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 344 723 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-12 📅
Date de publication: 2014-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 053-088213
Se réfère à l'avis: 2013/S 112-190891
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Pour le lot nº 18 ont été retenues: Pse nº 5: plus value pour un contrat de maintenance des tribunes télescopiques à 1835 EUR HT. Pae nº 10: moins value pour un seul accoudoir entre sièges à -10 100 EUR HT. Annonce nº 189, BOAMP 112 B du 13.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue armand thibaut, 21300 Chenôve

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-06 📅
Nom: Jezet Seating
Adresse postale: Siberiestraat 10
Commune postale: Overpelt
Code postal: 39000
Pays: Belgique 🇧🇪

2️⃣
Nom: Azur Scénic
Adresse postale: Zone industrielle le Fongéri
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2014/S 053-088213 (2014-03-12)