Travaux de construction de passerelles piétonnes sur le Thiou, écoquartier les passerelles à Cran-Gevrier : passerelle du Méandre (lot no 8)

Commune de Cran-Gevrier

Construction d'une passerelle piétonne sur le Thiou, avec 2 culées de rives et 1 pile intermédiaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-25 Avis de marché
2014-08-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de passerelles pour piétons
Quantité ou étendue:
Passerelle en tube 3d soudés longueur 50 ml en 2 travéesTonnage construction métallique =35 tonnes, et largeur : 3 mlplatelage bois 150 m2massifs culées et murs soutènement annexes en béton 200 m3armatures pour béton armé = 20 tonnesa titre indicatif, les travaux sont prévus de février 2015 à septembre 2015 (y compris période préparatoire).Les variantes sont autorisées sur les matériaux sous conditions du respect de la conception architecturale.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de passerelles pour piétons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cran-Gevrier
Adresse postale: 46 avenue de la République – BP 16
Code postal: 74961
Commune postale: Cran-Gevrier Cedex
Contact
Téléphone: +33 450083135 📞
Fax: +33 450460249 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-25 📅
Date limite de soumission: 2013-11-26 📅
Date de publication: 2013-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 211-365159
Se réfère à l'avis: 2013/S 202-348905
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.collectivites-locales.gouv.fr - rubrique marchés publics. Les candidatures au format papier devront être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé, avec en évidence sur l'enveloppe extérieure : "Travaux de construction de passerelles piétonnes sur le Thiou, écoquartier des Passerelles à Cran-Gevrier - lot no 8-passerelle du MEANDRE - 1299/t02/1 - candidature Lot no 8 - ne pas Ouvrir". Le dossier de consultation des entreprises / phase Candidatures (Dac) est librement accessible à l'adresse suivante : https://teractem.achatpublic.com. Le choix du mode de transmission est irréversible. Le candidat qui souhaite s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation doit vérifier que l'adresse courriel qu'il renseigne permettra de façon certaine une correspondance électronique. En effet, elle sera utilisée comme seule voie d'information des candidats sur les éventuelles modifications ou informations complémentaires survenant en cours de procédure. Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis seront de formats courants, de type .zip, .pdf, .rtf, .doc, .xls ou .ppt, ou pour les images .bmp, .jpg, .gif. En cas de format différent, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de rejeter l'offre du candidat. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser certains formats, notamment les ".Exe", ou certains outils, notamment les "Macros". Il est souhaitable que la taille de chaque fichier (document ou .zip) n'excède pas 20 Mo. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (--) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée, les candidats souhaitant répondre sous forme dématérialisée devront constituer leur dossier en tenant compte des indications du "Manuel Entreprises" disponible à la rubrique "Outils" de la plateforme de dématérialisation. En cas de difficultés pour télécharger les documents et/ou remettre l'offre sur la plateforme, les candidats pourront s'adresser par courriel à l'adresse suivante : support@achatpublic.com ou par téléphone à la hotline : 892232120 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction d'une passerelle piétonne sur le Thiou, avec 2 culées de rives et 1 pile intermédiaire.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Passerelle en tube 3d soudés longueur 50 ml en 2 travées
Tonnage construction métallique =35 tonnes, et largeur : 3 ml
platelage bois 150 m2
massifs culées et murs soutènement annexes en béton 200 m3
armatures pour béton armé = 20 tonnes
a titre indicatif, les travaux sont prévus de février 2015 à septembre 2015 (y compris période préparatoire).
Les variantes sont autorisées sur les matériaux sous conditions du respect de la conception architecturale.
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: 1299/T02/1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site des anciennes papeteries, 74960 Cran-Gevrier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique - références requises :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou rubrique F1 du Dc1 version d'au moins juin 2012) ;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; l'examen sera réalisé uniquement sur 5 références significatives présentées par le candidat (ou chacun des cotraitants) sur une fiche spécifique (selon modèle à télécharger).
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Certificats de qualification : FNTP 113, 122 et 242. Pour chaque certificat cité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % qui peut être remplacée par une garantie à première demande.
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix : Révision mensuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : fonds propres et/ou emprunts et/ou subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection:
1-garanties et capacités techniques et financières;
2-capacités professionnelles.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique, analysée à partir du mémoire technique et de la méthodologie (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Teractem mandataire
Adresse du profil d'acheteur: http://teractem.achatpublic.com 🌏
Nom: Teractem
Adresse postale: 105 avenue de Genève - CS 40528
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74014
URL pour informations complémentaires: http://teractem.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://teractem.achatpublic.com 🌏
Nom: Teractem - 1299/t02/1
URL pour la participation: http://teractem.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2013-10-17 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1299/T02/1
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 202-348905
Informations complémentaires
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.collectivites-locales.gouv.fr - rubrique marchés publics.
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Les candidatures au format papier devront être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé, avec en évidence sur l'enveloppe extérieure : "Travaux de construction de passerelles piétonnes sur le Thiou, écoquartier des Passerelles à Cran-Gevrier - lot no 8-passerelle du MEANDRE - 1299/t02/1 - candidature Lot no 8 - ne pas Ouvrir".
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Le dossier de consultation des entreprises / phase Candidatures (Dac) est librement accessible à l'adresse suivante : https://teractem.achatpublic.com. Le choix du mode de transmission est irréversible.
Le candidat qui souhaite s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation doit vérifier que l'adresse courriel qu'il renseigne permettra de façon certaine une correspondance électronique. En effet, elle sera utilisée comme seule voie d'information des candidats sur les éventuelles modifications ou informations complémentaires survenant en cours de procédure.
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Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis seront de formats courants, de type .zip, .pdf, .rtf, .doc, .xls ou .ppt, ou pour les images .bmp, .jpg, .gif. En cas de format différent, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de rejeter l'offre du candidat. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser certains formats, notamment les ".Exe", ou certains outils, notamment les "Macros". Il est souhaitable que la taille de chaque fichier (document ou .zip) n'excède pas 20 Mo.
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Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (--) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
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Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu.
Afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée, les candidats souhaitant répondre sous forme dématérialisée devront constituer leur dossier en tenant compte des indications du "Manuel Entreprises" disponible à la rubrique "Outils" de la plateforme de dématérialisation.
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En cas de difficultés pour télécharger les documents et/ou remettre l'offre sur la plateforme, les candidats pourront s'adresser par courriel à l'adresse suivante : support@achatpublic.com ou par téléphone à la hotline : 892232120
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: Greffe du tribunal - 2 place de Verdun - BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2013/S 211-365159 (2013-10-25)
Avis d'attribution de marché (2014-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 824 971 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-279752
Se réfère à l'avis: 2013/S 211-365159
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 210 A, annonce no 199 du 30.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site des anciennes papeteries, 74960 Cran Gevrier.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-01 📅
Nom: Groupement TEGC (mandataire) / Ets r. Legrand / IGC
Adresse postale: ZI Henri Paul
Commune postale: Montchanin
Code postal: 71210
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Evelyne Pandal ou Françoise Féasson

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Greffe du tribunal 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2014/S 156-279752 (2014-08-12)
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