Travaux de consolidation de carrieres souterraines sur une parcelle située "rue des Vezous" à Clamart

OPH Clamart Habitat

La présente consultation concerne des travaux de consolidation de carrières sur une parcelle située rue des Vezous à Clamart.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Soletanche Bachy France

Qui ?

• OPH Clamart Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de stabilisation des sols

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-03	Avis de marché
2014-04-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de stabilisation des sols
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de stabilisation des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Clamart habitat
Adresse postale: 5 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://clamart-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: clamart@clamart-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 146453540 📞
Fax: +33 146450554 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date limite de soumission: 2013-11-15 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-335695
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est accessible par voie électronique sur http://www.e-marchespublics.com et via le site internet de clamart habitat ( http://clamart-habitat.e-marchespublics.com ). Les offres peuvent être déposées contre récépissé aux horaires d'ouverture soit du mardi au vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:30 à 17:15 ou transmises par lettre recommandée avec accusée de réception à l'attention de l'oph clamart habitat - service des marchés publics - 92140 Clamart. La transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne des travaux de consolidation de carrières sur une parcelle située rue des Vezous à Clamart.

le projet envisagé à l'issue des travaux de consolidation concerne la réalisation d'un ensemble de 39 logements collectifs et d'un parking enterré sur un terrain d'une superficie de 4450m

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 13/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

9 à 11 rue Jacques Delille, 19 à 21 rue des Vezous, 12 à 18 rue des Vezous, 92140 Clamart

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature ou formulaire dc 1,

- déclaration du candidat ou formulaire dc2,

- déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 06 juin 2005,

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ,

- un extrait kbis de moins de 6 mois,

- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles l.5212-1, l5212-2, l.5212-5, l.5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

- si le candidat est établi en france, une déclaration sur l'honneur justifiant que le travail est effectué par des salariés régulièrement employés au regard des articles l.1221-10, l.3243-2 et r.3243-1 du code du travail,

- déclaration appropriée de banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionels,

- si le candidat est établi en france, les atestations et certificats délivrés par les administrations et les organismes prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certifications reçues (formulaire noti2),

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

- liste des travaux de même type exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiqueront le montant, l'époque, le lieu d'exécution et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des travaux de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

il est attendu des candidat qu'ils possèdent la qualification qualibat suivante:

- qualibat no1263 "Consolidation des sols"

cette qualification pourra faire l'objet d'équivalence par la production de références avérées en matière de confortement de carrières

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 % qui pourra être remplacée par une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financements par subventions, emprunts et fonds propres

paiement à 30 jours

possibilité de versement d'une avance

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au règlement de la consultation.
Autres conditions particulières:

Une visite du lieu ou auront lieu les travaux de confortement de carrières est obligatoire. Celle-ci devra s'effectuer dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Le certificat de visite devra obligatoirement être joint à l'offre.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix global et forfaitaire des prestations (60)
2. La valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://clamart-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13/2013
Informations complémentaires

Les offres peuvent être déposées contre récépissé aux horaires d'ouverture soit du mardi au vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:30 à 17:15 ou transmises par lettre recommandée avec accusée de réception à l'attention de l'oph clamart habitat - service des marchés publics - 92140 Clamart.

La transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173489 📞
Fax: +33 130173406 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2013/S 195-335695 (2013-10-03)

Avis d'attribution de marché (2014-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 807 165 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Clamart Habitat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-119921
Se réfère à l'avis: 2013/S 195-335695
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 132013. Annonce nº 162, BOAMP 194 A du 8.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix global et forfaitaire des prestations (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché
Nom: Soletanche Bachy France
Adresse postale: Agence Paris Centre Est, 133 boulevard National
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil – BP 30322
Source: OJS 2014/S 070-119921 (2014-04-04)

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