travaux d'entretien et de grosses réparations dans les bâtiments communaux de la Ville de Neuilly-sur-Seine

Ville de Neuilly-sur-Seine

le présent marché est un marché à bon de commande alloti. Il est décomposé en 9 lots définis comme suit :
Lot no 1 : Maçonnerie - plâtrerie - carrelage - terrassement - VRD - pierre
Lot no 2 : Charpente - couverture - etanchéité
Lot no 3 : Charpente bois - menuiseries bois et agencement
lot no 4 : Electricité : courant forts et courants faibles
lot no 5 : Plomberie - sanitaire
Lot no 6 : Peinture - revêtements muraux
lot no 7 : Revêtements de sol
lot no 8 : Charpente métallique - métallerie - serrurerie - vitrerie
Lot no 9 : Plafonds suspendus - cloisons sèches - revêtements acoustiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-03 Avis de marché
2014-01-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'équipements
Quantité ou étendue: le présent marché est un marché à bons de commande alloti.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888943 📞
Fax: +33 140888792 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date limite de soumission: 2013-11-13 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-335617
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
les effectifs minimum exigés par lot pour l'appréciation des capacités professionnelles et techniques sont les suivants : Lot 1 : effectif minimum de 21 personnes, lot 2 : effectif minimum de 21 personnes, lot 3 : effectif minimum de 6 personnes, lot 4 : effectif minimim de 21 personnes, dont E3 (référentiel "Installations électriques" 2 techniciens B et 1 technicien C (l'un d'entre eux pouvant être le chef d'entreprise), lot 5 : effectif minimum de 21 personnes, lot 6 : effectif minimum de 21 personnes, lot 7 : effectif minimum de 6 personnes, lot 8 : effectif minimum de 6 personnes, lot 9 : effectif minimum de 6 personnes. en cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse : https://neuilly.achatpublic.com/, il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché est un marché à bon de commande alloti. Il est décomposé en 9 lots définis comme suit :
Lot no 1 : Maçonnerie - plâtrerie - carrelage - terrassement - VRD - pierre
Lot no 2 : Charpente - couverture - etanchéité
Lot no 3 : Charpente bois - menuiseries bois et agencement
lot no 4 : Electricité : courant forts et courants faibles
lot no 5 : Plomberie - sanitaire
Lot no 6 : Peinture - revêtements muraux
lot no 7 : Revêtements de sol
lot no 8 : Charpente métallique - métallerie - serrurerie - vitrerie
Lot no 9 : Plafonds suspendus - cloisons sèches - revêtements acoustiques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: maçonnerie - plâtrerie - carrelage - terrassement - vRD - pierre
Brève description: Maçonnerie - plâtrerie - carrelage - terrassement - vRD - pierre
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 40 000 euros HT - montant maximum annuel 250 000 euros (H.T.).
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa notification ou à défaut à compter du 1er janvier 2014, jusqu'au 31 décembre 2014 inclus. Il est reconductible deux fois par décision tacite pour une durée d'un an à chaque fois, sans que son terme ne puisse excéder le 31 décembre 2016.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: charpente - couverture - etanchéité
Brève description: Charpente - couverture - etanchéité
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 40 000 euros HT - montant maximum annuel 300 000 euros (H.T.).
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa notification ou à défaut à compter du 1er janvier 2014, jusqu'au 31 décembre 2014 inclus. Il est reconductible deux fois par décision tacite pour une durée d'un an à chaque fois sans que son terme ne puisse excéder le 31 décembre 2016.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: charpente bois - menuiseries bois et agencement
Brève description: Charpente bois - menuiseries bois et agencement
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 20 000 euros Ht-Montant maximum annuel 130 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: electricité : courants forts et courants faibles
Brève description: Electricité : courants forts et courants faibles
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 250 000 euros Ht-Montant maximum annuel 1 010 000,00 euros (H.T.).
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois par décision tacite pour une durée d'un an à chaque fois sans que la durée totale puissent excéder quatre ans.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: plomberie - sanitaire
Brève description: Plomberie - sanitaire
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 35 000 euros Ht-Montant maximum annuel 170 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: peinture - revêtements muraux
Brève description: Peinture - revêtements muraux
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: revêtements de sol
Brève description: Revêtements de sol
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: charpente métallique - métallerie - serrurerie - vitrerie
Brève description: Charpente métallique - métallerie - serrurerie - vitrerie
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 40 000 euros Ht-Montant maximum annuel 250 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: plafonds suspendus - cloisons sèches - revêtements acoustiques
Brève description: Plafonds suspendus - cloisons sèches - revêtements acoustiques
Quantité ou étendue: montant minimum annuel 25 000 euros Ht-Montant maximum annuel 130 000 euros (H.T.).
Description des options:
les neuf lots sont reconductibles 2 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 3 ans.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-27
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Neuilly-sur-Seine, 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat individuel ou le groupement est invité à produire la Dc1 dans sa dernière version mise à jour dûment remplie, datée et signée et le candidat individuel ou chaque membre du groupement devra produire également la Dc2 renseignée dans ses rubriques a, b, c, d, e le cas échéant, et G. Le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre. Le cas échéant, devront être produits les documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, devra être remise.
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Situation économique et financière:
le candidat individuel ou chaque membre du groupement sera(ont) invité à produire la Dc2 renseignée en rubrique D en précisant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles.
les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire Dc2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.
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Si le candidat ne se sert pas de la Dc2, il pourra également produire ces informations sur papier libre.
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement :
- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
des effectifs minimum sont exigés (cf. Rubrique autres informations du présent avis).
- Lot 1 : QUALIBAT 2112 - maçonnerie (technicité confirmé) et béton armé courant, ou tout moyen de preuve équivalent,
- lot 2 : QUALIBAT 3101 - couverture en tuiles à emboîtement ou à glissement en terre cuite ou en béton ET 3142 - ardoises de schiste ou fibre ciment (technicité confirmée), ou tout moyen de preuve équivalent,
- lot 3 : QUALIBAT 4322 - fourniture et pose de menuiseries en bois (technicité confirmée), ou tout moyen de preuve équivalent,
- lot 4 : QUALIFELEC E3 référentiel " installations électriques " - référence de réalisation :L'Entreprise , après conception et étude réalisées par ses soins, doit justifier par ses propres références (4 références détaillées exigées) quelle réalise des travaux d'installation d'équipement électrique dans tous locaux et emplacements sans distinction d'usage et destinés à la réalisation d'équipements électriques tels que : substitution de source, traitement de la continuité et l'immunité des systèmes.
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La puissance distribuée ne doit pas être inférieure à 400 kva gérés.
L'entreprise (ou l'établissement) met en oeuvre tous systèmes et procédés associés, chargés de la protection, de la commande et de la gestion technique des réalisations citées ci-dessus, ainsi que la maintenance et l'entretien de ces dernières, ou tout moyen de preuve équivalente,
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- lot 5 : QUALIBAT 5112 - plomberie - sanitaire (technicité confirmée), ET 5311 - installations thermiques (technicité courante) ou tout moyen de preuve équivalent,
- lot 6 : QUALIBAT 6112 - peinture et ravalement (technicité confirmée), ou tout moyen de preuve équivalent,
- lot 7 : QUALIBAT 6222 - revêtements résilients PVC (technicité confirmée), ou tout moyen de preuve équivalent,
- lot 8 : QUALIBAT 4413 - métallerie (technicité supérieure), ou tout moyen de preuve équivalent,
- lot 9 : QUALIBAT 4232 - fabrication et pose de cloisons mobiles, ou tout moyen de preuve équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: avance et retenue de garantie dans les conditions prévues au marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur le budget communal de la Ville de Neuilly-sur-Seine - paiement direct. Prix unitaires et forfaitaires. Règlement selon les périodicités fixées au marché. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Point de contact: Mme Gachet-Mazou Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: http://neuilly.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Neuilly-Sur-Seine
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
Point de contact: Direction des marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://neuilly.achatpublic.com/ 🌏
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine – direction des marchés publics
Point de contact: Pour obtenir les documents sur support physique électronique (CD-ROM), secrétariat (Mlle Christelle Buferne ou Mme Catherine Coutaud) – de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi
Téléphone: +33 140888840 📞
URL des documents: http://neuilly.achatpublic.com/ 🌏
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine
Point de contact: Service du conseil municipal et des commissions – 3éme étage – de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi
Téléphone: +33 140888888 📞
URL pour la participation: http://neuilly.achatpublic.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-27
Informations complémentaires
les effectifs minimum exigés par lot pour l'appréciation des capacités professionnelles et techniques sont les suivants :
Lot 1 : effectif minimum de 21 personnes,
lot 2 : effectif minimum de 21 personnes,
lot 3 : effectif minimum de 6 personnes,
lot 4 : effectif minimim de 21 personnes, dont E3 (référentiel "Installations électriques" 2 techniciens B et 1 technicien C (l'un d'entre eux pouvant être le chef d'entreprise),
lot 5 : effectif minimum de 21 personnes,
lot 6 : effectif minimum de 21 personnes,
lot 7 : effectif minimum de 6 personnes,
lot 8 : effectif minimum de 6 personnes,
lot 9 : effectif minimum de 6 personnes.
en cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse : https://neuilly.achatpublic.com/, il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Marché renouvelable
si toutes les reconductions sont effectuées, le prochain avis devrait être publié vers le mois de juin 2016.
Source: OJS 2013/S 195-335617 (2013-10-03)
Avis d'attribution de marché (2014-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-28 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035278
Se réfère à l'avis: 2013/S 195-335617
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Les marchés de la présente consultation ont été conclus le : Lot 1 : 02/01/14 Lot 2 : 30/12/13 Lot 3 : 30/12/13 Lot 4 : 14/01/14 Lot 5 : 31/12/13 Lot 6 : 30/12/13 Lot 8 : 31/12/13 Lot 9 : 02/01/14 Le lot 7 a fait l'objet d'une déclaration sans suite. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Ville de Neuilly-sur-Seine, direction des marchés publics, 127 avenue Achille Peretti, 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16 juillet 2007, nº 291545. Annonce nº 163, BOAMP 194 A du 8.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-11 📅
Nom: HI batiment
Adresse postale: 251 quai de la Bataille de Stalingrad
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-08 📅
Nom: Bastien et Trebulle
Adresse postale: 3 rue Gros
Commune postale: Paris
Code postal: 75016

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-10 📅
Nom: Ogalog
Adresse postale: 42 rue Maurice Berteaux
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-23 📅
Nom: Morand industrie
Adresse postale: 42 rue du Professeur Paul Miliez
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-09 📅
Nom: Epsilon
Adresse postale: 20 bis rue Louis Philippe
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200

6️⃣

7️⃣
Nom: Renoux-bourcier
Adresse postale: 355 route d'Andresy
Commune postale: Carrières-sous-Poissy
Code postal: 78955

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-13 📅
Nom: Eri
Adresse postale: 465 rue de la Prairie
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
11
8
9
4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2014/S 023-035278 (2014-01-28)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Bastien et Trebulle Epsilon ERI HI batiment Morand Industrie Ogalog Renoux-bourcier
Produits/services:
Produits pétroliers, combustibles,... Électricité, chauffage, énergie solaire... Électricité Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction d'usines,... Réparation et entretien d'équipements Travaux de couverture et travaux... Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de maçonnerie et de briquetage