travaux d'entretien des espaces verts et d'élagage sur le territoire de la Caps
Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay
travaux d'entretien des espaces verts et d'élagage sur le territoire de la Caps
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-23 | Avis de marché |
| 2014-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay
Adresse postale: 1 rue Jean Rostand
Code postal: 91898
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Courrier électronique: charles.bonnac@scientipole.fr 📧
Téléphone: +33 169356954 📞
Fax: +33 169412740 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-23 📅
Date limite de soumission: 2013-12-03 📅
Date de publication: 2013-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 209-361470
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: marché à bons de commande d'un an reconductible 3 fois
Brève description: travaux d'entretien des espaces verts et d'élagage sur le territoire de la Caps
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: travaux d'entretien, de plantations, et de création d'espaces verts
Brève description: Travaux d'entretien, de plantations, et de création d'espaces verts
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: travaux d'élagage
Brève description: Travaux d'élagage
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 1300028
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Caps
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bonnac Charles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caps
Commune postale: Orsay
Point de contact: M. Gobron Gilles
Téléphone: +33 169356682 📞
Courrier électronique: gilles.gobron@scientipole.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_bVaZ6SiO42 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1300028
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif des recours amiables
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, DSA, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 209-361470 (2013-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
lot 1montant minimum annuel : 250 000 EUR HT,montant minimum annuel : 800 000 EUR HT,lot 2montant minimum annuel : 50 000 EUR HT,montant minimum annuel : 200 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay
Adresse postale: 1 rue Jean Rostand
Code postal: 91898
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Courrier électronique: charles.bonnac@scientipole.fr 📧
Téléphone: +33 169356954 📞
Fax: +33 169412740 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-23 📅
Date limite de soumission: 2013-12-03 📅
Date de publication: 2013-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 209-361470
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
le dossier est remis gratuitement aux candidats. Il est téléchargeable sur le site achatpublic.com, onglet "Achatpublic.Net ", organisme " Plateau de Saclay "; référence 1300033.
Les offres peuvent être remises par voie dématérialisée sur ce même site. Elles peuvent être transmises au service contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception. Avec la mention sur l'enveloppe : Travaux d'entretien des espaces verts et d'élagage sur le territoire communautaire de la CAPS - ne pas ouvrir... et ne pas ouvrir.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: marché à bons de commande d'un an reconductible 3 fois
Brève description: travaux d'entretien des espaces verts et d'élagage sur le territoire de la Caps
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: travaux d'entretien, de plantations, et de création d'espaces verts
Brève description: Travaux d'entretien, de plantations, et de création d'espaces verts
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: travaux d'élagage
Brève description: Travaux d'élagage
Quantité ou étendue:
lot 1
montant minimum annuel : 250 000 EUR HT,
montant minimum annuel : 800 000 EUR HT,
lot 2
montant minimum annuel : 50 000 EUR HT,
montant minimum annuel : 200 000 EUR HT.
Numéro de référence: 1300028
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Caps
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature modèle DC 1
déclaration du candidat DC 2
La déclaration sur l'honneur d'avoir satisfait aux obligations sociales et fiscales (les documents seront exigibles à la signature du marché). Dans l'hypothèse où le candidat dispose de l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti), il est invité à le remettre dès la candidature.
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Attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions aux articles L. 8221-3et suivants du Code du Travail.
La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.
Les documents ou attestations figurant à l'article L8222-6 du code du travail
les moyens en personnel de l'entreprise
les moyens en matériel de l'entreprise
les certificats de qualifications ou documents équivalents
références de moins de trois ans pour des prestations similaires et de même importance
certificats de capacité émanant de Maîtres d'ouvrages Publics pour des prestations similaires.
Dépôts et garanties exigés:
l'Entrepreneur est dispensé de la garantie et de la caution prévue à l'article 105 du Code des Marchés Publics
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: paiement sous 3 jours par mandat administratif
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bonnac Charles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caps
Commune postale: Orsay
Point de contact: M. Gobron Gilles
Téléphone: +33 169356682 📞
Courrier électronique: gilles.gobron@scientipole.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_bVaZ6SiO42 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1300028
Informations complémentaires
le dossier est remis gratuitement aux candidats. Il est téléchargeable sur le site achatpublic.com, onglet "Achatpublic.Net ", organisme " Plateau de Saclay "; référence 1300033.
Les offres peuvent être remises par voie dématérialisée sur ce même site. Elles peuvent être transmises au service contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception. Avec la mention sur l'enveloppe : Travaux d'entretien des espaces verts et d'élagage sur le territoire communautaire de la CAPS - ne pas ouvrir... et ne pas ouvrir.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif des recours amiables
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, DSA, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 209-361470 (2013-10-23)
Avis d'attribution de marché (2014-02-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-13 📅
Date de publication: 2014-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 034-054835
Se réfère à l'avis: 2013/S 209-361470
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAPS.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (50)
2. Prix des prestations (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-05 📅
Nom: Sfev
Adresse postale: 35 avenue des Grenots
Commune postale: Étampes
Code postal: 91150
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-06 📅
Nom: Groupement forêt Île-de-France / SMDA
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: avenue de Saint-Cloud
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de la Région Île-de-France, DSA, 5 rue Leblanc
Source: OJS 2014/S 034-054835 (2014-02-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-13 📅
Date de publication: 2014-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 034-054835
Se réfère à l'avis: 2013/S 209-361470
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Annonce n° 200, BOAMP 208 A du 26.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAPS.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (50)
2. Prix des prestations (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-05 📅
Nom: Sfev
Adresse postale: 35 avenue des Grenots
Commune postale: Étampes
Code postal: 91150
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-06 📅
Nom: Groupement forêt Île-de-France / SMDA
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: avenue de Saint-Cloud
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de la Région Île-de-France, DSA, 5 rue Leblanc
Source: OJS 2014/S 034-054835 (2014-02-13)
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