Travaux d'électrification, d'éclairage public, de télécommunication et de signalisation lumineuse pour opérations individualisées d'un montant de travaux inférieur à 150 000 EUR (HT)
Sieeen
travaux d'électrification, d'éclairage public, de télécommunication et de signalisation lumineuse pour opérations individualisées d'un montant de travaux inférieur à 150 000 EUR (HT).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Eiffage energie Bourgogne Champagne
- • Entreprise Électrique
- • Groupement CEE Val de Loire – VIGILEC
- • Sieeen
- • Ouvrages annexes de pipelines et de câbles › Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
- • Ouvrages annexes de pipelines et de câbles › Ouvrages annexes pour lignes électriques
- • Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques › Travaux de construction de lignes de communications
- • Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques › Travaux de construction de lignes électriques
- • Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage › Éclairage public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-10 | Avis de marché |
| 2013-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de lignes électriques
Quantité ou étendue:
“Montant annuel pour chaque lot compris entre 600 000 EUR HT et 2 400 000 EUR HT.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sieeen
Adresse postale: 7 place de la République, BP 42
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.sieeen.fr 🌏
Courrier électronique: julien.leclercq@sieeen.fr 📧
Téléphone: +33 386597690 📞
Fax: +33 386597699 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-10 📅
Date limite de soumission: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 135-233506
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“travaux d'électrification, d'éclairage public, de télécommunication et de signalisation lumineuse pour opérations individualisées d'un montant de travaux...”
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: zone Sud
Brève description:
“Travaux d'électrification, d'éclairage public, de télécommunication et de signalisation lumineuse pour opérations individualisées d'un montant de travaux...”
Afficher plus
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel compris entre 600 000 EUR HT et 2 400 000 EUR (HT).”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: zone Nord
Brève description:
“Travaux d'électrification, d'éclairage public, de télécommunication et de signalisation lumineuse pour opérations individualisées d'un montant de travaux...”
Afficher plus
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel compris entre 600 000 EUR HT et 2 400 000 EUR HT.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: zone Centre
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013-2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Nièvre, 58000”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature modèle Dc1.”
“Déclaration du candidat modèle Dc2.”
“Attestations sociales et fiscales pour l'année en cours (modèle Noti2).”
“Attestations d'assurance, responsabilité civile et décennale.”
Situation économique et financière:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration d'effectifs.”
“Déclaration de bilan.”
“Référence de travaux similaires au cours des cinq dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importants.”
“Titres d'études et titres professionnels.”
“Certificats de qualification professionnelle.”
“Certificat Qualifélec ou équivalent.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une avance de 5% peut-être accordée au titulaire du lot sur demande.”
“Une retenue de garantie de 3% est exercée. Elle peut-être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande où par une caution personnelle...”
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prix sont établis par l'application d'un coefficient sur le bordereau de prix préétabli par le Sieeen.”
“Les prix sont révisables et indexés sur l'indice TP 12.”
“La monnaie de compte est l'euro.”
“Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif sous 30 jours à compter de la réception de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement d'entreprises solidaires.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (coefficient appliqué au bordereau des prix) (55)
2. Valeur technique (30)
3. Valeur environnementale (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Julien Leclercq
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-2
Source: OJS 2013/S 135-233506 (2013-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de lignes électriques
Quantité ou étendue:
“Montant annuel pour chaque lot compris entre 600 000 EUR HT et 2 400 000 EUR HT.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sieeen
Adresse postale: 7 place de la République, BP 42
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.sieeen.fr 🌏
Courrier électronique: julien.leclercq@sieeen.fr 📧
Téléphone: +33 386597690 📞
Fax: +33 386597699 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-10 📅
Date limite de soumission: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 135-233506
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“travaux d'électrification, d'éclairage public, de télécommunication et de signalisation lumineuse pour opérations individualisées d'un montant de travaux...”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: zone Sud
Brève description:
“Travaux d'électrification, d'éclairage public, de télécommunication et de signalisation lumineuse pour opérations individualisées d'un montant de travaux...”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel compris entre 600 000 EUR HT et 2 400 000 EUR (HT).”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: zone Nord
Brève description:
“Travaux d'électrification, d'éclairage public, de télécommunication et de signalisation lumineuse pour opérations individualisées d'un montant de travaux...”
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant annuel compris entre 600 000 EUR HT et 2 400 000 EUR HT.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: zone Centre
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013-2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Nièvre, 58000”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature modèle Dc1.”
“Déclaration du candidat modèle Dc2.”
Afficher plus (2)
“Attestations sociales et fiscales pour l'année en cours (modèle Noti2).”
“Attestations d'assurance, responsabilité civile et décennale.”
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires...”
Capacité technique et professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration d'effectifs.”
“Déclaration de bilan.”
Afficher plus (4)
“Référence de travaux similaires au cours des cinq dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importants.”
“Titres d'études et titres professionnels.”
“Certificats de qualification professionnelle.”
“Certificat Qualifélec ou équivalent.”
Dépôts et garanties exigés:
“Une avance de 5% peut-être accordée au titulaire du lot sur demande.”
“Une retenue de garantie de 3% est exercée. Elle peut-être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande où par une caution personnelle...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prix sont établis par l'application d'un coefficient sur le bordereau de prix préétabli par le Sieeen.”
“Les prix sont révisables et indexés sur l'indice TP 12.”
Afficher plus (2)
“La monnaie de compte est l'euro.”
“Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif sous 30 jours à compter de la réception de la facture.”
“Groupement d'entreprises solidaires.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (coefficient appliqué au bordereau des prix) (55)
2. Valeur technique (30)
3. Valeur environnementale (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Julien Leclercq
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-2
Source: OJS 2013/S 135-233506 (2013-07-10)
Avis d'attribution de marché (2013-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 234-405465
Se réfère à l'avis: 2013/S 135-233506
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
“Annonce nº 190, BOAMP 134 A du 13.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de la Nièvre, 58000”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-26 📅
Nom: Entreprise électrique
Adresse postale: 18 rue de la Gantière, CS 90324
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63009
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Eiffage énergie Bourgogne Champagne
Adresse postale: 4 rue Lavoisier, BP 40
Commune postale: Longvic
Code postal: 21602
3️⃣
Nom: Groupement CEE Val de Loire – VIGILEC
Adresse postale: rue Henri Dunant, BP 50
Commune postale: Cosne-sur-Loire
Code postal: 58203
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants :”
“— durant les 2 mois à compter de la notification du rejet de leur candidature ou offre, recours gracieux ou hiérarchique du candidat (interrompt le cours du...”
Afficher plus
“— procédure de référé précontractuel exercée avant la signature du contrat (art. L 551-1 du code de justice administrative – CJA),”
“— procédure du référé contractuel exercée après consultation (art. L551-13 et suivants du CJA),”
“— les actes administratifs détachables du contrat sont susceptibles d'un recours juridictionnel en annulation dans les deux mois suivant leur publication ou...”
Afficher plus
“— la suspension des dites décisions peut être demandée (art. L 521-1 du CJA). Le juge des référés peut ordonner toutes les mesures nécessaires à la...”
Afficher plus
“— le recours juridictionnel en annulation peut être exercé par le préfet (art. L 2131-6 et L 2131-8 du code général des collectivités territoriales) de sa...”
Afficher plus
“— le recours en indemnisation (prescription quadriennale) : il doit être précédé d'un recours administratif sauf en matière de travaux publics,”
“— tout concurrent évincé de la conclusion du contrat peut former un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat (dans un délai de 2...”
Afficher plus
Source: OJS 2013/S 234-405465 (2013-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 234-405465
Se réfère à l'avis: 2013/S 135-233506
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
“Annonce nº 190, BOAMP 134 A du 13.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de la Nièvre, 58000”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-26 📅
Nom: Entreprise électrique
Adresse postale: 18 rue de la Gantière, CS 90324
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63009
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Eiffage énergie Bourgogne Champagne
Adresse postale: 4 rue Lavoisier, BP 40
Commune postale: Longvic
Code postal: 21602
3️⃣
Nom: Groupement CEE Val de Loire – VIGILEC
Adresse postale: rue Henri Dunant, BP 50
Commune postale: Cosne-sur-Loire
Code postal: 58203
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants :”
“— durant les 2 mois à compter de la notification du rejet de leur candidature ou offre, recours gracieux ou hiérarchique du candidat (interrompt le cours du...”
Afficher plus (7)
“— procédure de référé précontractuel exercée avant la signature du contrat (art. L 551-1 du code de justice administrative – CJA),”
“— procédure du référé contractuel exercée après consultation (art. L551-13 et suivants du CJA),”
“— les actes administratifs détachables du contrat sont susceptibles d'un recours juridictionnel en annulation dans les deux mois suivant leur publication ou...”
“— la suspension des dites décisions peut être demandée (art. L 521-1 du CJA). Le juge des référés peut ordonner toutes les mesures nécessaires à la...”
“— le recours juridictionnel en annulation peut être exercé par le préfet (art. L 2131-6 et L 2131-8 du code général des collectivités territoriales) de sa...”
“— le recours en indemnisation (prescription quadriennale) : il doit être précédé d'un recours administratif sauf en matière de travaux publics,”
“— tout concurrent évincé de la conclusion du contrat peut former un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat (dans un délai de 2...”
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