Travaux courants d'entretien et petits travaux d'investissement CHU de Nancy

CHU Nancy

Le présent marché a pour objet les travaux courant d'entretien de l'ensemble des bâtiments du CHU de Nancy.Le descriptif des prestations est détaillé au Cctp.Le marché est composé de 17 lots, l'attribution se fera lot par lot.Le présent marché est exécutoire à compter du 1.1.2014 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement, il sera reconductible tacitement trois fois, pour les périodes allant :- du 1.1.2015 au 31.12.2015- du 1.1.2016 au 31.12.2016- du 1.1.2017 au 31.12.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-18	Avis de marché
2014-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Quantité ou étendue:

Le marché est établi sous forme de marché à bons de commande, sans montant minimum et maximum de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: e.quenette@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851244 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-18 📅
Date limite de soumission: 2013-07-30 📅
Date de publication: 2013-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 119-202299
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Les candidats peuvent télécharger le dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche)le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHU Nancy :- par mail à l'adresse suivante : e.quenette@chu-nancy.fr ou- par fax au +33 383852171 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail)pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHU Nancy au tél. +33 383851244 ou fax +33 383852171.Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - e.quenette@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré ledossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.les offres seront transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres : Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats de fichiers acceptés sont les suivants : formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée : eurodés 2012, Le CHU de Nancy sera doté d'une signature électronique, et souhaite aboutir à court terme, à une totale dématérialisation des pièces constitutives d'un marché public. Les candidats sont vivement invités à répondre par voie dématérialisée pour faciliter la mise en place de la dématérialisation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2013.

Informations complémentaires

Les candidats peuvent télécharger le dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche)le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHU Nancy :- par mail à l'adresse suivante : e.quenette@chu-nancy.fr ou- par fax au +33 383852171 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail)pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHU Nancy au tél. +33 383851244 ou fax +33 383852171.Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - e.quenette@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré ledossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.les offres seront transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres : Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats de fichiers acceptés sont les suivants : formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée : eurodés 2012, Le CHU de Nancy sera doté d'une signature électronique, et souhaite aboutir à court terme, à une totale dématérialisation des pièces constitutives d'un marché public. Les candidats sont vivement invités à répondre par voie dématérialisée pour faciliter la mise en place de la dématérialisation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Gaz médicaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Plomberie
Numéro du lot: 3
Brève description: Calorifuge
Numéro du lot: 4
Brève description: Chauffage ventilation
Numéro du lot: 5
Brève description: Couverture
Numéro du lot: 6
Brève description: Electricité
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiserie PVC
Numéro du lot: 8
Brève description: Volets roulants
Numéro du lot: 9
Brève description: Menuiserie Bois
Numéro du lot: 10
Brève description: Plâtrerie
Numéro du lot: 11
Brève description: Faux Plafonds
Numéro du lot: 12
Brève description: Peinture
Numéro du lot: 13
Brève description: Sol souple
Numéro du lot: 14
Brève description: Maçonnerie
Numéro du lot: 15
Brève description: Carrelage
Numéro du lot: 16
Brève description: Voirie et réseaux divers
Numéro du lot: 17
Brève description: Détection Incendie
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 13054 DST
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Nancy, 54000 Nancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration surl'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005(dc2 ou forme libre), qu'il :1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art.222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par lesarticles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code généraldes impôts ;2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciairepour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11,l.8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail ;3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'apas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont étéhabilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;4°a, au 31 déc. De l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou aacquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articlesl.5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail.- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) ;- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) ;- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

(dc 2 ou forme libre)- déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

Capacité technique et professionnelle:

(dc 2 ou forme libre)- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; - en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ; - certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ; - descriptions et/ou photographies des fournitures.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement : budget général du CHU de Nancy.Modalités de paiement : Paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (la méthode de calcul = totalisation des prix unitaires affectés d'un coefficient de 1 à 1000) (60)
2. Valeur technique de l'offre (les délais d'intervention et sur la qualité du mémoire technique) (35)
3. Qualité environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques - secteur marchés publics
Quenette Emilie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 13054 DST
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO no38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2013/S 119-202299 (2013-06-18)

Avis d'attribution de marché (2014-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny – CO 60034

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-24 📅
Date de publication: 2014-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 020-030675
Se réfère à l'avis: 2013/S 119-202299
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Annonce no193, BOAMP 118 A.Annonce no238, BOAMP 118 B du 21.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Air Liquide Sante France
Adresse postale: 10 rue Cogncq-Jay
Commune postale: Paris
Code postal: 75007

2️⃣
Nom: Schillot
Adresse postale: 3 rue du Puits Loset Seichamps
Commune postale: Essey les Nancy
Code postal: 54272

3️⃣
Nom: Isolation 2011
Adresse postale: Cite Jeanne d'Arc zone du Winborn
Commune postale: St avold
Code postal: 57500

4️⃣
Nom: Genie climatique de Lorraine
Adresse postale: 7 alle des Noires Terres
Commune postale: Pulnoy
Code postal: 54425

5️⃣
Nom: Coterma Sarl
Adresse postale: 1 rue de la Justice
Commune postale: Blainville sur l'Eau
Code postal: 54360

6️⃣
Nom: Cegelec Lorraine Alsace
Adresse postale: 5 rue du Mouzon
Commune postale: Laxou
Code postal: 54521

7️⃣
Nom: Clmp
Adresse postale: route de St Nicolas
Commune postale: Ville en Vermois
Code postal: 54210

8️⃣
Nom: Storest
Adresse postale: rue des Marronniers
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180

9️⃣
Nom: Keller service
Adresse postale: 12 allee des Peupliers parc activites Heillecourt Houdemont
Commune postale: Houdemont

1️⃣0️⃣
Nom: Jacquemin Simon
Adresse postale: 4 alle des Grands Paquis ZI Est

1️⃣1️⃣
Adresse postale: 4 allee des Grands Paquis ZI Est

1️⃣2️⃣
Nom: SAS Lagarde Meregnani
Adresse postale: 4 rue Albert Einstein
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Sas bcc
Adresse postale: 183 rue de la Rotonde - BP
Commune postale: Custines
Code postal: 54670

1️⃣5️⃣
Adresse postale: 183 rue de la Rotonde - BP 15

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Utc fire security service
Adresse postale: 6 rue Alfred Kastler -parc d'activité ST Jacques II
Source: OJS 2014/S 020-030675 (2014-01-24)

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