Transports périscolaires et extrascolaires: marché à bons de commande 2014 – 2015 – 2016
Ville de Brive-la-Gaillarde
Marché à bons de commande passé pour 2014, éventuelle ment reconductible en 2015 et 2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-10 | Avis de marché |
| 2013-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181561 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date limite de soumission: 2013-11-20 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-346229
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Transports à l'intérieur de Brive.
Quantité ou étendue: Montant minimum (HT)/an: 45 000 EUR, Montant maximum HT/an: 198 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports les Vergnes – chasteaux.
Quantité ou étendue: Montant minimum (HT)/an: 6 000 EUR, montant maximum HT/an: 20 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive.
Quantité ou étendue: Montant minimum (HT)/an: 12 000 EUR, Montant maximum HT/an: 50 000 EUR.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 13S0069
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: — état des moyens (matériels-personnels).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique des prestations (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Brive
Point de contact: Direction de l'enseignement
Téléphone: +33 555181733 📞
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 555181560 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0069
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339155 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 200-346229 (2013-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181561 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date limite de soumission: 2013-11-20 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-346229
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Chrystelle Bidault
Téléphone +33 555181536
Fax +33 555171831
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande passé pour 2014, éventuelle ment reconductible en 2015 et 2016.
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports à l'intérieur de Brive.
Quantité ou étendue: Montant minimum (HT)/an: 45 000 EUR, Montant maximum HT/an: 198 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports les Vergnes – chasteaux.
Quantité ou étendue: Montant minimum (HT)/an: 6 000 EUR, montant maximum HT/an: 20 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive.
Quantité ou étendue: Montant minimum (HT)/an: 12 000 EUR, Montant maximum HT/an: 50 000 EUR.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 13S0069
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— imprimé «Déclaration du Candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au Dce),
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— l'ensemble des pièces mentionnées aux articles 44 et 46 du code des marchés publics,
— références principales du candidat sur les trois dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation,
— attestations d'assurance responsabilité civile.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur fonds propres. Cautionnement et garanties exigés: sans objet. Financement sur fonds propres. Mode de règlement: virement bancaire (mandat administratif) – paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique des prestations (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Brive
Point de contact: Direction de l'enseignement
Téléphone: +33 555181733 📞
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 555181560 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0069
Informations complémentaires
Chrystelle Bidault
Téléphone +33 555181536
Fax +33 555171831
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339155 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA : Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2013-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 95 448,56 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-10 📅
Date de publication: 2013-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 242-421574
Se réfère à l'avis: 2013/S 200-346229
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-29 📅
Nom: CFTA Centre Ouest
Adresse postale: ZI du Teinchurier
Commune postale: Brive
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cfta
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 242-421574 (2013-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 95 448,56 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-10 📅
Date de publication: 2013-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 242-421574
Se réfère à l'avis: 2013/S 200-346229
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Annonce n° 219, BOAMP 199 B du 15.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-29 📅
Nom: CFTA Centre Ouest
Adresse postale: ZI du Teinchurier
Commune postale: Brive
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cfta
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoir devant le TA : Article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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