Avis de marché (2013-09-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
“Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période de 1 an. Ils sont reconductibles...”
Quantité ou étendue
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période de 1 an. Ils sont reconductibles pour 3 périodes de un an.La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date limite de soumission: 2013-10-23 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-311087
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/”
Source: OJS 2013/S 180-311087 (2013-09-12)
Informations complémentaires (2013-10-10) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-346055
Se réfère à l'avis: 2013/S 180-311087
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2013/S 200-346055 (2013-10-10)
Informations complémentaires (2013-10-11) Référence Dates
Date d'envoi: 2013-10-11 📅
Date de publication: 2013-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 201-347879
Numéro JO-S: 201
Source: OJS 2013/S 201-347879 (2013-10-11)
Avis d'attribution de marché (2014-02-04) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-02-04 📅
Date de publication: 2014-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 028-045127
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/”
Source: OJS 2014/S 028-045127 (2014-02-04)