Transport des eleves a la piscine et a la mediatheque de la Communaute de communes

Communauté de communes de Thann-Cernay

Transport des eleves a la piscine et a la meditheque de la Communaute de communes de Thann-Cernay.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-04 Avis de marché
2014-02-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Thann-Cernay
Adresse postale: 3 rue de Soultz
Code postal: 68704
Commune postale: Cernay Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-07 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338929
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Il sera fait application des dispositions de l'arrêté pris en application de l'article 56 du code des marchés publics, relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site: www.amr.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport des eleves a la piscine et a la meditheque de la Communaute de communes de Thann-Cernay.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transport d'élèves à la Piscine de Thann, de Cernay et au Complexe sportif Daniel Eck de Cernay
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport d'élèves à la Médiatèque de Thann et de Cernay
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Thann, Cernay et Environs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Conformément aux termes du décret n° 85-981 du 16 août 1985 relatif aux transports routiers de personnes, le titulaire est inscrit au registre des entreprises de transport public routier de personne.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. PRIX DES PRESTATIONS (12)
2. RESPECT DES CARACTERISTIQUES FIGURANT AU CCTP (8)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Communaute de communes de Thann-Cernay
Point de contact: Site De l'AMHR www.amhr.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 88212323 📞
Source: OJS 2013/S 196-338929 (2013-10-04)
Avis d'attribution de marché (2014-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 415,08 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 68700
Contact
Courrier électronique: klein.mathieu68@orange.fr 📧
Téléphone: +33 389754772 📞
Fax: +33 389757814 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-04 📅
Date de publication: 2014-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 033-054021
Se réfère à l'avis: 2013/S 196-338929
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Département de publication: 68. Annonce nº 14-14948. Annonce n° 80, BOAMP 189 B du 1.10.2013. V.4) Informations sur le montant du marché – lot 1: Montant mini annuel: 65 415,08 EUR. V.4) Informations sur le montant du marché – lot 2: Montant mini annuel: 8 687,80 EUR.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-16 📅
Nom: LK Zimmermann
Adresse postale: 2 rue des Pèlerins
Commune postale: Thann
Code postal: 68800

2️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Baeumler Jean-Pierre
Source: OJS 2014/S 033-054021 (2014-02-04)
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