Transport de dechets menagers du quai de Transfert de neufchateau vers des sites de traitement
SMG Déchets Ménagers ou Assimilés
Le présent règlement de consultation (rc) concerne le transport des déchets ménagers à partir du quai de transfert de neufchateau, vers des sites de traitement désignés par le smd.la prestation consiste à transporter en fma de 90 m3 (volume minimal), les déchets ménagers (om go) depuis le site de transfert de neufchateau, vers les sites de traitement désignés par smd :
uiom de chaumont(52)
uiom de rambervillers (88)
csdnd de conflans en jarnisy (54)
csdnd de villoncourt (88)
le smd organise et gère pour le compte de ses collectivités adhérentes le traitement des ordures ménagères par incinération ou par enfouissement. Ce tonnage représente près de 115 000 tonnes annuelles dont près de 85 000 sont incinérées sur l'uve sovvad de rambervillers. La majeure partie de ces tonnages subit une rupture de charge sur les quais de transferts.
Le délai de réception des offres était de 2013-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'appui dans le domaine des transports terrestres, maritimes et aériens › Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-08 | Avis de marché |
| 2013-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Quantité ou étendue:
“Le marché n'est pas alloti.La prestation consiste à transporter en fma de 90 m3 (volume minimal), les déchets ménagers (om &Amp; go) depuis le site de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval
Code postal: 88000
Commune postale: Épinal
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: alaurent@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-19 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-344301
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
“https://www.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent règlement de consultation (rc) concerne le transport des déchets ménagers à partir du quai de transfert de neufchateau, vers des sites de...”
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“uiom de chaumont(52)”
“uiom de rambervillers (88)”
“csdnd de conflans en jarnisy (54)”
“csdnd de villoncourt (88)”
“le smd organise et gère pour le compte de ses collectivités adhérentes le traitement des ordures ménagères par incinération ou par enfouissement. Ce tonnage...”
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Quantité ou étendue:
“Le marché n'est pas alloti.”
“La prestation consiste à transporter en fma de 90 m3 (volume minimal), les déchets ménagers (om &Amp; go) depuis le site de transfert de neufchateau, vers...”
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“Uiom de Chaumont(52)”
“uiom de Rambervillers (88)”
“Csdnd de Conflans en Jarnisy (54)”
“Csdnd de Villoncourt (88)”
“Le smd organise et gère pour le compte de ses collectivités adhérentes le traitement des ordures ménagères par incinération ou par enfouissement. Ce tonnage...”
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: MARCHE no TRSPT NEUFCHATEAU/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“quai de Transfert, 88300 Neufchateau”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats indiqeront leur(s) référence(s) afin d'indiquer s'ils ont déjà été titulaire d'un marché public similaire.”
Situation économique et financière:
“Capacité financière : le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet des marchés, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“Qu'Il n'est pas en état de liquidation judiciaire ou en faillite personnelle,”
“Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales datant de moins de 6 mois pour le dernier document.”
Capacité technique et professionnelle:
“Les candidats devront donner l'âge moyen des véhicules.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement...”
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“Le défaut de paiement dans ce délai ouvre droit à des intérêts moratoires, dès le lendemain du 30ème jour. Le taux des intérêts moratoires est celui fixé...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le smd est le groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se...”
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“il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :”
“En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements,”
“en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Annick Laurent
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SMD vosges
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval
Commune postale: Épinal
Code postal: 88000
Point de contact: Grégory Antoine
Téléphone: +33 329349342 📞
Courrier électronique: gantoine@smdvosges.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MARCHE no TRSPT NEUFCHATEAU/2013
Informations complémentaires
“https://www.e-marchespublics.com.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Source: OJS 2013/S 199-344301 (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Quantité ou étendue:
“Le marché n'est pas alloti.La prestation consiste à transporter en fma de 90 m3 (volume minimal), les déchets ménagers (om &Amp; go) depuis le site de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval
Code postal: 88000
Commune postale: Épinal
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: alaurent@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-19 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-344301
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
“https://www.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent règlement de consultation (rc) concerne le transport des déchets ménagers à partir du quai de transfert de neufchateau, vers des sites de...”
“uiom de chaumont(52)”
Afficher plus (4)
“uiom de rambervillers (88)”
“csdnd de conflans en jarnisy (54)”
“csdnd de villoncourt (88)”
“le smd organise et gère pour le compte de ses collectivités adhérentes le traitement des ordures ménagères par incinération ou par enfouissement. Ce tonnage...”
“Le marché n'est pas alloti.”
“La prestation consiste à transporter en fma de 90 m3 (volume minimal), les déchets ménagers (om &Amp; go) depuis le site de transfert de neufchateau, vers...”
Afficher plus (5)
“Uiom de Chaumont(52)”
“uiom de Rambervillers (88)”
“Csdnd de Conflans en Jarnisy (54)”
“Csdnd de Villoncourt (88)”
“Le smd organise et gère pour le compte de ses collectivités adhérentes le traitement des ordures ménagères par incinération ou par enfouissement. Ce tonnage...”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: MARCHE no TRSPT NEUFCHATEAU/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“quai de Transfert, 88300 Neufchateau”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats indiqeront leur(s) référence(s) afin d'indiquer s'ils ont déjà été titulaire d'un marché public similaire.”
Situation économique et financière:
“Capacité financière : le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet des marchés, réalisés au cours des 3 derniers...”
“Qu'Il n'est pas en état de liquidation judiciaire ou en faillite personnelle,”
Afficher plus (1)
“Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales datant de moins de 6 mois pour le dernier document.”
“Les candidats devront donner l'âge moyen des véhicules.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement...”
“Le défaut de paiement dans ce délai ouvre droit à des intérêts moratoires, dès le lendemain du 30ème jour. Le taux des intérêts moratoires est celui fixé...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le smd est le groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se...”
“il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :”
Afficher plus (2)
“En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements,”
“en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Annick Laurent
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SMD vosges
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval
Commune postale: Épinal
Code postal: 88000
Point de contact: Grégory Antoine
Téléphone: +33 329349342 📞
Courrier électronique: gantoine@smdvosges.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MARCHE no TRSPT NEUFCHATEAU/2013
Informations complémentaires
“https://www.e-marchespublics.com.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Source: OJS 2013/S 199-344301 (2013-10-08)
Avis d'attribution de marché (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 95 503,09 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 246-429260
Se réfère à l'avis: 2013/S 199-344301
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: Neufchateau/2013 Annonce nº 211, BOAMP 196 A du 10.10.2013. Date d'envoi du présent...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le département des Vosges”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix
2. Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-13 📅
Nom: Transport Mauffrey SAS
Adresse postale: ZI du Bois Joli
Commune postale: Saint-Nabord
Code postal: 88200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 246-429260 (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 95 503,09 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 246-429260
Se réfère à l'avis: 2013/S 199-344301
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: Neufchateau/2013 Annonce nº 211, BOAMP 196 A du 10.10.2013. Date d'envoi du présent...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le département des Vosges”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix
2. Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-13 📅
Nom: Transport Mauffrey SAS
Adresse postale: ZI du Bois Joli
Commune postale: Saint-Nabord
Code postal: 88200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 246-429260 (2013-12-16)
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