Tramway T3E Fabrication et livraison des éléments de signalétiques des correspondances urbaines

Régie autonome des transports parisiens

Les correspondances urbaines consistent en la réalisation d'un famille d'objets de signalétique qui sera déployé dans l'espace public pour relier les différents modes de transports.
Cette famille est constituée de quatre objets aux fonctions complémentaires :
- un signal haut composées de bagues disposées en hauteur sur des candélabres et qui permet de signaler la parcours en distance,
- un support directionnel composés de lattes signalétiques accrochées sur des candélabres et qui indique les directions des modes de transports reliés par le parcours,
- une borne d'information composés de supports de plans (et éventuellement d'un écran interactif) positionnés aux extrémités du parcours et qui informe sur les distances et les services de proximité,
- un balise au sol composée de clous sur la chaussée et qui matérialise le parcours.
Le nombre de matériaux employés pour la réalisation de cette famille d'objets, est limité et comprend : Le Corian (ou équivalent), l'aluminium thermolaqué ou d'autres matériaux tels que le verre feuilleté, le polycarbonate translucide, l'acier inox ou l'acier galvanisé).
Des dispositifs lumineux à base de DEL (diodes electroluminescentes) à faible consommation et des panneaux photovoltaïques intégreront certains des objets susmentionnés. Ces dispositifs ne nécessiteront pas de raccordement au réseau électrique (sauf pour la borne d'information).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-13.

Qui ?

• Régie autonome des transports parisiens

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-13	Avis de marché
2013-03-14	Informations complémentaires

Avis de marché (2013-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
Quantité ou étendue:

Les quantités compris prototypes sont les suivantes :Signalisation: 77 signaux hauts et 183 bagues de couleur,Support directionnel : 91 unités (une latte directionnelle).Borne d'information : 14 unités.Balise au sol : 253 unités.Nota : les quantités sont données à titre indicatif.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: cyrille.naud@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158769492 📞
Fax: +33 158769368 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-13 📅
Date limite de soumission: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 054-089256
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Les candidatures seront adressées sous enveloppe à en-tête de l'entreprise et portant l'inscription: Candidature de (raison sociale du prestataire) - T3E Correspondances urbaines - Appel à candidatures MOP HA 13-0042. Ce pli sera placé dans une seconde enveloppe fermée portant l'adresse suivante: Appel à candidatures RATP/MOP HA 13-0042. Département MOP, groupe de soutien achat, immeuble Périastre LAC VP32, 40 bis rue Roger Salengro, 94724 Fontenay-sous-Bois Cedex, FRANCE. Il sera envoyé par la poste en recommandé. Il pourra également être remis, contre reçu daté et signé, à cette même adresse, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l'article IV.3.4, ne pourra pas être prise en considération. Les candidatures par télécopie ou par courrier électronique ne sont pas admises. — Le délai contractuel démarrera à partir de la date figurant dans le premier ordre de service. À défaut d'une telle indication, la date à prendre en compte comme origine du délai contractuel est la date de notification de l'ordre de service, — CTA = E48, — La durée d'exécution mentionné à l'article II.3 pourrait varier de 2 à 3 mois et sera précisé dans le dossier de consultation des entreprises.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les correspondances urbaines consistent en la réalisation d'un famille d'objets de signalétique qui sera déployé dans l'espace public pour relier les différents modes de transports.

Cette famille est constituée de quatre objets aux fonctions complémentaires :

- un signal haut composées de bagues disposées en hauteur sur des candélabres et qui permet de signaler la parcours en distance,

- un support directionnel composés de lattes signalétiques accrochées sur des candélabres et qui indique les directions des modes de transports reliés par le parcours,

- une borne d'information composés de supports de plans (et éventuellement d'un écran interactif) positionnés aux extrémités du parcours et qui informe sur les distances et les services de proximité,

- un balise au sol composée de clous sur la chaussée et qui matérialise le parcours.

Le nombre de matériaux employés pour la réalisation de cette famille d'objets, est limité et comprend : Le Corian (ou équivalent), l'aluminium thermolaqué ou d'autres matériaux tels que le verre feuilleté, le polycarbonate translucide, l'acier inox ou l'acier galvanisé).

Des dispositifs lumineux à base de DEL (diodes electroluminescentes) à faible consommation et des panneaux photovoltaïques intégreront certains des objets susmentionnés. Ces dispositifs ne nécessiteront pas de raccordement au réseau électrique (sauf pour la borne d'information).

Quantité ou étendue:

Les quantités compris prototypes sont les suivantes :

Signalisation: 77 signaux hauts et 183 bagues de couleur,

Support directionnel : 91 unités (une latte directionnelle).

Borne d'information : 14 unités.

Balise au sol : 253 unités.

Nota : les quantités sont données à titre indicatif.

Description des options:

Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes en vigueur.

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante :

http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalent pour les candidats non établis en France). Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence). Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leur capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution parla production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit. Les candidats sont informés que leur dernier chiffre d'affaire ne pourra être inférieur à 3 fois le montant annuel estimé du marché.

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence)

Le dernier chiffre d'affaires annuel doit représenter au moins trois fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Capacité technique et professionnelle:

La qualification minimale suivante est demandée (ou équivalente) :

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France)

Les candidats peuvent justifier de leur capacité technique par tout moyen, et notamment par :

- la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du(es) responsable(s),

- Les références clients (maîtres d'ouvrages, personnes à contacter, adresses, téléphones, montant de la prestation, année) pour des prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % du montant du marchés est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles obligatoires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.

Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. La composition du groupement ne pourra pas être modifié après l'appel à candidatures, sauf défaillance dûment justifiée de l'un de ses membres.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cyrille Naud
Nom: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: Département MOP - service achats, 40 bis rue Roger Salengro - LAC VP 32
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal: 94724
Fax: +33 158769468 📠
Adresse postale: Département MOP - service achats, 40 bis rue Roger Salengro - LAC VP32
Département MOP - service achats, 40 bis rue Roger Salengro - LAC VP 32 - bureau P3008
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP - département juridique - unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2013/S 054-089256 (2013-03-13)

Informations complémentaires (2013-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-14 📅
Date de publication: 2013-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 055-089449
Se réfère à l'avis: 2013/S 54-089256
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2013/S 055-089449 (2013-03-14)

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