Traitement des déchets verts sur le territoire du SMVO

Syndicat mixte de la Vallée de l'Oise

Traitement des déchets verts collectés en porte à porte et de ceux produits par le biais des services techniques communaux et du réseau de déchetteries Verdi

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Syndicat mixte de la Vallée de l'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-07	Avis de marché
2013-05-17	Informations complémentaires
2013-10-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:

lot 1 : zone NordLot 2 : zone CentreLot 3 : zone EstLot 4 : Zone OuestLot 5 : Zone SudLot 6 : Communauté de Communes des Sablons

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de la Vallée de l'Oise
Adresse postale: Parc tertiaire et scientifique, rue Bellum Villare
Code postal: 60610
Commune postale: Lacroix-Saint-Ouen
Contact
Adresse Internet: http://smvo.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@smvo.fr 📧
Téléphone: +33 344382900 📞
Fax: +33 344382362 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-07 📅
Date limite de soumission: 2013-06-19 📅
Date de publication: 2013-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 091-155144
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Le dossier de consultation complet est téléchargeable gratuitement sur simple inscription à l'adresse : smvo.marcoweb.fr (ne pas précéder de www). La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de sa notification. La date prévisionnelle de notification est prévue pour le mois de juillet 2013. Le marché prendra effet à compter : - du 29 juillet 2013 pour le lot no6 (Communauté de Communes des Sablons) ; - du 1er janvier 2014 pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 ; - du 1er décembre 2014 pour la déchetterie d'attichy dans le cadre du lot no2 ; Pour l'ensemble des lots, la période initiale s'achèvera le 31 décembre 2015. Le marché pourra être reconduit pour une nouvelle période d'un an, soit du 1er janvier au 31 décembre 2016 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Traitement des déchets verts collectés en porte à porte et de ceux produits par le biais des services techniques communaux et du réseau de déchetteries Verdi

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: zone Nord
Brève description:

- déchetterie de Guiscard ;-déchetterie de Noyon ;-déchetterie de Lassigny ;-déchetterie de Ressons sur Matz ;-communauté de Communes du Pays Noyonnais ;-communauté de Communes du Pays des Sources ;

- déchetterie de Guiscard ;

-déchetterie de Noyon ;

-déchetterie de Lassigny ;

-déchetterie de Ressons sur Matz ;

-communauté de Communes du Pays Noyonnais ;

-communauté de Communes du Pays des Sources ;

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: zone Centre
Brève description:

-déchetterie de Clairoix ;-déchetterie de Compiègne Mercières ;-déchetterie de Compiègne Zi Nord ;-déchetterie d'estrées Saint Denis ;-déchetterie de Longueil Sainte Marie ;-déchetterie de Verberie ;-déchetterie de Morienval ;-déchetterie d'attichy ;-communauté d'agglomération de la Région de Compiègne ;-communauté de Communes de la Plaine d'estrées ;-communauté de Communes de la Basse Automne ;-communauté de Communes du Canton d'attichy ;

-déchetterie de Clairoix ;

-déchetterie de Compiègne Mercières ;

-déchetterie de Compiègne Zi Nord ;

-déchetterie d'estrées Saint Denis ;

-déchetterie de Longueil Sainte Marie ;

-déchetterie de Verberie ;

-déchetterie de Morienval ;

-déchetterie d'attichy ;

-communauté d'agglomération de la Région de Compiègne ;

-communauté de Communes de la Plaine d'estrées ;

-communauté de Communes de la Basse Automne ;

-communauté de Communes du Canton d'attichy ;

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: zone Est
Brève description:

- déchetterie de Crépy en Valois ;-déchetterie de Betz ;-déchetterie de Le Plessis Belleville ;-déchetterie de Barbery ;-déchetterie de Plailly ;-communauté de Communes du Pays de Valois ;-communauté de Communes de Coeur Sud Oise ;

- déchetterie de Crépy en Valois ;

-déchetterie de Betz ;

-déchetterie de Le Plessis Belleville ;

-déchetterie de Barbery ;

-déchetterie de Plailly ;

-communauté de Communes du Pays de Valois ;

-communauté de Communes de Coeur Sud Oise ;

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: zone Ouest
Brève description:

- déchetterie de Brenouille ;-déchetterie de Creil ;-déchetterie de Laigneville ;-déchetterie de Saint Leu d'esserent ;-déchetterie de Villers Saint Paul ;-communauté de Communes des 3 forets ;-communauté de Communes du Pays d'oise et d'halatte ;-communauté de Communes La Ruraloise ;-communauté d'agglomération Creilloise ;-communauté de Communes du Liancourtois ;

- déchetterie de Brenouille ;

-déchetterie de Creil ;

-déchetterie de Laigneville ;

-déchetterie de Saint Leu d'esserent ;

-déchetterie de Villers Saint Paul ;

-communauté de Communes des 3 forets ;

-communauté de Communes du Pays d'oise et d'halatte ;

-communauté de Communes La Ruraloise ;

-communauté d'agglomération Creilloise ;

-communauté de Communes du Liancourtois ;

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: zone Sud
Brève description:

- déchetterie de Lamorlaye ;-communauté de Communes de l'aire Cantilienne ;-communauté de communes Pierre Sud Oise ;-commune d'orry la Ville ;-commune de Plailly ;-commune de La Chapelle en Serval ;-commune de Mortefontaine ;

- déchetterie de Lamorlaye ;

-communauté de Communes de l'aire Cantilienne ;

-communauté de communes Pierre Sud Oise ;

-commune d'orry la Ville ;

-commune de Plailly ;

-commune de La Chapelle en Serval ;

-commune de Mortefontaine ;

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: communauté de Communes des Sablons
Brève description: Communauté de Communes des Sablons
Quantité ou étendue:

lot 1 : zone Nord

Lot 2 : zone Centre

Lot 3 : zone Est

Lot 4 : Zone Ouest

Lot 5 : Zone Sud

Lot 6 : Communauté de Communes des Sablons

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 0113DV

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- une lettre de candidature (Dc1 ancien DC 4),

- copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ancien Dc5),

- le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du contrat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles

- un relevé d'identité Bancaire ou Postal (Rib/Rip).

Capacité technique et professionnelle:

- liste des principaux services similaires à l'objet du marché effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds publics du SMVO (ressources propres). Les paiements sont effectués par le Syndicat Mixte par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement selon l'article 98 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût d'utilisation (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0113DV
Informations complémentaires

Le dossier de consultation complet est téléchargeable gratuitement sur simple inscription à l'adresse : smvo.marcoweb.fr (ne pas précéder de www).

La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de sa notification.

La date prévisionnelle de notification est prévue pour le mois de juillet 2013.

Le marché prendra effet à compter :

- du 29 juillet 2013 pour le lot no6 (Communauté de Communes des Sablons) ;

- du 1er janvier 2014 pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 ;

- du 1er décembre 2014 pour la déchetterie d'attichy dans le cadre du lot no2 ;

Pour l'ensemble des lots, la période initiale s'achèvera le 31 décembre 2015.

Le marché pourra être reconduit pour une nouvelle période d'un an, soit du 1er janvier au 31 décembre 2016

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 091-155144 (2013-05-07)

Informations complémentaires (2013-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-164540
Se réfère à l'avis: 2013/S 91-155144
Numéro JO-S: 97
Source: OJS 2013/S 097-164540 (2013-05-17)

Avis d'attribution de marché (2013-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 23 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de la Vallée-de-l'Oise

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 209-362906
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Le lot 2 est déclaré sans suite et fait l'objet d'une nouvelle consultation avec avis de marché. Pour les montants du marché indiqués par attributaire, il s'agit de montant hors taxe la tonne. Annonce nº229, BOAMP 91 A du 14.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.10.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur Technique (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-02 📅
Nom: Agri compost dives
Commune postale: Dives
Code postal: 60310
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: declare sans suite

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-18 📅
Nom: natureco
Commune postale: Rieux cedex
Code postal: 60872

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: valorisol
Commune postale: Villleneuve les sablons
Code postal: 60175

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 97-164540
Source: OJS 2013/S 209-362906 (2013-10-24)

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