Traitement de déchets spécifiques collectés dans les déchèteries du territoire du Valtom (Puy-de-Dôme et nord Haute-Loire)
Valtom
ce marché comprend principalement les prestations suivantes
- la réception, le tri, le traitement et/ou la valorisation de déchets spécifiques réceptionnés chez le prestataire
- l'élimination des refus de tri,
- la fourniture d'états périodiques
Le délai de réception des offres était de 2013-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Valtom
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-17 | Avis de marché |
| 2013-12-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Quantité ou étendue: le marché concerne le traitement de 5 catégories sépcifiques de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 43 avenue de la Margeride
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-17 📅
Date limite de soumission: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-317846
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Polystyrène
Numéro du lot: 2
Brève description: Placoplâtre
Numéro du lot: 3
Brève description: Plastiques durs
Numéro du lot: 4
Brève description: Plastiques souples
Numéro du lot: 5
Brève description: Bonbonnes de gaz et extincteurs
Numéro de référence: 13-08-019-G
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir article 6 du règlement de la consultation
Situation économique et financière: voir article 6 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: voir article 6 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas exigé de cautionnement ou de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
3. Prise en compte de la notion de développement durable % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000029
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Valtom : M. Julhe
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Courrier électronique: ejulhe@valtom63.fr 📧
Nom: Valtom : M. Favoro
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-08-019-G
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2013/S 184-317846 (2013-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Quantité ou étendue: le marché concerne le traitement de 5 catégories sépcifiques de déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 43 avenue de la Margeride
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-17 📅
Date limite de soumission: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-317846
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
délai d'exécution : 1.1.2014
durée du marché : 12 mois reconductible 3 fois 12 mois
unité monétaire utilisée, l'euro.
date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.9.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ce marché comprend principalement les prestations suivantes
- la réception, le tri, le traitement et/ou la valorisation de déchets spécifiques réceptionnés chez le prestataire
- l'élimination des refus de tri,
- la fourniture d'états périodiques
Brève description: Polystyrène
Numéro du lot: 2
Brève description: Placoplâtre
Numéro du lot: 3
Brève description: Plastiques durs
Numéro du lot: 4
Brève description: Plastiques souples
Numéro du lot: 5
Brève description: Bonbonnes de gaz et extincteurs
Numéro de référence: 13-08-019-G
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir article 6 du règlement de la consultation
Situation économique et financière: voir article 6 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: voir article 6 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas exigé de cautionnement ou de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le mode de règlement est le mandat administratif, dans le délai en vigueur imparti de la comptabilité publique (30 jours)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: toute forme juridique autorisée par le Code des Marchés Publics en vigueur
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
3. Prise en compte de la notion de développement durable % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000029
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Valtom : M. Julhe
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Courrier électronique: ejulhe@valtom63.fr 📧
Nom: Valtom : M. Favoro
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-08-019-G
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
délai d'exécution : 1.1.2014
durée du marché : 12 mois reconductible 3 fois 12 mois
unité monétaire utilisée, l'euro.
date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2013/S 184-317846 (2013-09-17)
Avis d'attribution de marché (2013-12-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-27 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-442576
Se réfère à l'avis: 2013/S 184-317846
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-06 📅
Nom: Onyx
Adresse postale: 216 av Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Fd
Code postal: 63039
2️⃣
Nom: ETS Echalier
Adresse postale: La Gare
Commune postale: Saint Ours les Roches
Code postal: 63230
3️⃣
Nom: Sita
Adresse postale: 12 bd Bicentenaire
Commune postale: Cusset
Code postal: 03304
4️⃣
5️⃣
Nom: le lot 5 : bonbonnes de gaz et extincteurs a été déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Source: OJS 2013/S 252-442576 (2013-12-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-27 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-442576
Se réfère à l'avis: 2013/S 184-317846
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
La procédure a été la suivante :
CAO du 30.10.2013 pour l'ouverture des offres
CAO du 12.11.2013 pour le choix de la société attributaire
Délibération du comité syndical du Valtom du 14.11.2013
Annonce no143, BOAMP 182 A du 20.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.12.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-06 📅
Nom: Onyx
Adresse postale: 216 av Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Fd
Code postal: 63039
2️⃣
Nom: ETS Echalier
Adresse postale: La Gare
Commune postale: Saint Ours les Roches
Code postal: 63230
3️⃣
Nom: Sita
Adresse postale: 12 bd Bicentenaire
Commune postale: Cusset
Code postal: 03304
4️⃣
5️⃣
Nom: le lot 5 : bonbonnes de gaz et extincteurs a été déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Source: OJS 2013/S 252-442576 (2013-12-27)
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