TMA telemac
Ministère de la culture et communication
Prestation de tierce maintenance applicative sur l'application Telemac V2.4.2.2. Destinée à prendre en compte:
1. La maintenance de type corrective et préventive
2. La maintenance de type adaptative et évolutive
3. La réversibilité
Le délai de réception des offres était de 2013-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-03 | Avis de marché |
| 2013-10-03 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Quantité ou étendue:
“Le marché est à tranches et à lot unique. Il comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Son exécution est mixte. Le présent marché...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la culture et communication
Adresse postale: rue du Fort-de-Saint-Cyr
Code postal: 78182
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Contact
Courrier électronique: consultation.sdsi.0513@culture.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date limite de soumission: 2013-06-13 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-149867
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.5.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestation de tierce maintenance applicative sur l'application Telemac V2.4.2.2. Destinée à prendre en compte:”
“1. La maintenance de type corrective et préventive”
“2. La maintenance de type adaptative et évolutive”
“3. La réversibilité”
Description des options:
“Le marché est reconductible deux fois pour une période de 1 an.”
Number of possible renewals: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: Tma telemac
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Locaux du titulaire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le formulaire Dc1 " lettre de candidature ", complété, daté et signé en originalla copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement...”
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Situation économique et financière:
“Le formulaire Dc2 " déclaration du candidat "La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet...”
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Capacité technique et professionnelle:
“La présentation d'une liste des principaux services, effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est pas exigé de cautionnement.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“La dépense liée à cette consultation est imputée sur le budget du ministère de la culture et de la communication. Les modalités de paiement relèvent du...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (65)
2. Prix (35)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Prime Laurence
Nom: Ministère de la culture et de la communication
Adresse postale: rue du Fort de Saint Cyr - Montigny le Bretonneux
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78182
Point de contact: Mme Laurence Prime
Adresse postale: rue du Fort de Saint Cyr Montigny le Bretonneux
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=78537&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: Tma telemac
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“– recours en référé pré contractuel introduit préalablement à la signature du marché”
“– recours en excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.”
“Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat.”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144871717 📞
Source: OJS 2013/S 088-149867 (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Quantité ou étendue:
“Le marché est à tranches et à lot unique. Il comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Son exécution est mixte. Le présent marché...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la culture et communication
Adresse postale: rue du Fort-de-Saint-Cyr
Code postal: 78182
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Contact
Courrier électronique: consultation.sdsi.0513@culture.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date limite de soumission: 2013-06-13 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-149867
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.5.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestation de tierce maintenance applicative sur l'application Telemac V2.4.2.2. Destinée à prendre en compte:”
“1. La maintenance de type corrective et préventive”
Afficher plus (2)
“2. La maintenance de type adaptative et évolutive”
“3. La réversibilité”
“Le marché est reconductible deux fois pour une période de 1 an.”
Number of possible renewals: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: Tma telemac
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Locaux du titulaire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le formulaire Dc1 " lettre de candidature ", complété, daté et signé en originalla copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement...”
Situation économique et financière:
“Le formulaire Dc2 " déclaration du candidat "La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet...”
Capacité technique et professionnelle:
“La présentation d'une liste des principaux services, effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est pas exigé de cautionnement.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“La dépense liée à cette consultation est imputée sur le budget du ministère de la culture et de la communication. Les modalités de paiement relèvent du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (65)
2. Prix (35)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Prime Laurence
Nom: Ministère de la culture et de la communication
Adresse postale: rue du Fort de Saint Cyr - Montigny le Bretonneux
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78182
Point de contact: Mme Laurence Prime
Adresse postale: rue du Fort de Saint Cyr Montigny le Bretonneux
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=78537&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: Tma telemac
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“– recours en référé pré contractuel introduit préalablement à la signature du marché”
“– recours en excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.”
Afficher plus (1)
“Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat.”
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144871717 📞
Source: OJS 2013/S 088-149867 (2013-05-03)
Informations complémentaires (2013-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-336594
Se réfère à l'avis: 2013/S 88-149867
Numéro JO-S: 195
Source: OJS 2013/S 195-336594 (2013-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-336594
Se réfère à l'avis: 2013/S 88-149867
Numéro JO-S: 195
Source: OJS 2013/S 195-336594 (2013-10-03)
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