Téléphonie et haut débit
Mairie de Mauguio-Carnon
Services de télécommunications filaires et mobiles ainsi que la fourniture d'accès haut débit.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-22 | Avis de marché |
| 2013-10-07 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Mauguio-Carnon
Adresse postale: place de la Libération, BP 20
Code postal: 34132
Commune postale: Mauguio Cedex
Contact
Adresse Internet: http://mauguio-carnon.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mauguio-carnon.com 📧
Téléphone: +33 467290509 📞
Fax: +33 467295424 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-22 📅
Date limite de soumission: 2013-10-14 📅
Date de publication: 2013-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 164-285799
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Services de téléphonie fixe
Brève description: Services de téléphonie fixe.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 50 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Services d'accès à internet ADSL et services de téléphonie fxe
Brève description: ADSL et lignes analogiques.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 35 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Plateforme d'envoi de messages
Brève description: Plateforme d'envoi de messages.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 7 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Services de téléphonie mobile
Brève description: Services de téléphonie mobile.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 16 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Services D'interconnexion de sites avec accès internet débits garantis VPN
Brève description: VPN.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 60 000 EUR.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 13020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mauguio-Carnon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (voir détails dans grille d'évaluation par lot dans le dossier de consultation) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mauguio-carnon.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mauguio-carnon.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Mauguio-Carnon
Téléphone: +33 767290509 📞
URL des documents: http://mauguio-carnon.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Mauguio Carnon
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13020
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administrif de Montpellier
Source: OJS 2013/S 164-285799 (2013-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande avec un opérateur économique:— lot 1: montant maximum annuel 50 000 EUR,— lot 2: montant maximum annuel 35 000 EUR,— lot 3: montant maximum annuel 7 000 EUR,— lot 4: montant maximum annuel 16 000 EUR,— lot 5: montant maximum annuel 60 000 EUR.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Mauguio-Carnon
Adresse postale: place de la Libération, BP 20
Code postal: 34132
Commune postale: Mauguio Cedex
Contact
Adresse Internet: http://mauguio-carnon.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mauguio-carnon.com 📧
Téléphone: +33 467290509 📞
Fax: +33 467295424 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-22 📅
Date limite de soumission: 2013-10-14 📅
Date de publication: 2013-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 164-285799
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: http://mauguio-carnon.marcoweb.fr.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://mauguio-carnon.marcoweb.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Services de télécommunications filaires et mobiles ainsi que la fourniture d'accès haut débit.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Services de téléphonie fixe
Brève description: Services de téléphonie fixe.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 50 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Services d'accès à internet ADSL et services de téléphonie fxe
Brève description: ADSL et lignes analogiques.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 35 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Plateforme d'envoi de messages
Brève description: Plateforme d'envoi de messages.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 7 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Services de téléphonie mobile
Brève description: Services de téléphonie mobile.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 16 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Services D'interconnexion de sites avec accès internet débits garantis VPN
Brève description: VPN.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 60 000 EUR.
Marchés à bons de commande avec un opérateur économique:
— lot 1: montant maximum annuel 50 000 EUR,
— lot 2: montant maximum annuel 35 000 EUR,
— lot 3: montant maximum annuel 7 000 EUR,
— lot 4: montant maximum annuel 16 000 EUR,
— lot 5: montant maximum annuel 60 000 EUR.
Numéro de référence: 13020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mauguio-Carnon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnel.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Dépense assurée par le budget de fonctionnement de la commune financée par fonds propres. Prix unitaires. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-TIC. Délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (voir détails dans grille d'évaluation par lot dans le dossier de consultation) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mauguio-carnon.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mauguio-carnon.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Mauguio-Carnon
Téléphone: +33 767290509 📞
URL des documents: http://mauguio-carnon.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Mauguio Carnon
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13020
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: http://mauguio-carnon.marcoweb.fr.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://mauguio-carnon.marcoweb.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administrif de Montpellier
Source: OJS 2013/S 164-285799 (2013-08-22)
Informations complémentaires (2013-10-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-07 📅
Date limite de soumission: 2013-10-21 📅
Date de publication: 2013-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 197-340560
Se réfère à l'avis: 2013/S 164-285799
Numéro JO-S: 197
Source: OJS 2013/S 197-340560 (2013-10-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-07 📅
Date limite de soumission: 2013-10-21 📅
Date de publication: 2013-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 197-340560
Se réfère à l'avis: 2013/S 164-285799
Numéro JO-S: 197
Source: OJS 2013/S 197-340560 (2013-10-07)
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