Services de transport pour ramassage scolaire
CA Salon Étang de Berre-Durance
Les stipulations du présent marché concernent l'exécution de services de transports de ramassage scolaire par autocar.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cars du Pays d'Aix
- • GPT Sud Est Mobilités (mandataire) / Transports Robert
- • GPT Telleschi (Mandataire) / Suma
- • Trans Azur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-22 | Avis de marché |
| 2013-05-17 | Informations complémentaires |
| 2013-08-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Salon Étang de Berre-Durance
Adresse postale: 281 boulevard Maréchal Foch, BP 274
Code postal: 13666
Commune postale: Salon-de-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole-provence.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglopole-provence.org 📧
Téléphone: +33 490448585 📞
Fax: +33 490448588 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-22 📅
Date limite de soumission: 2013-04-24 📅
Date de publication: 2013-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 041-065972
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
“- Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification. Il pourra être renouvelé trois fois pour une...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les stipulations du présent marché concernent l'exécution de services de transports de ramassage scolaire par autocar.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: c012
Brève description:
“Transport Saint-Chamas Intérieur - circuit 012”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: c056
Brève description:
“Transport Sénas vers Salon - circuit 056”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: c269
Brève description:
“Transport Lamanon Intérieur - circuit C 269”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: c281
Brève description:
“Transport Vernègues Cazan Intérieur - circuit C 281”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: c385
Brève description:
“Transport Lançon-Provence vers La Fare les Oliviers - circuit C385”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: c862
Brève description:
“Transport Alleins-Vernègues vers Mallemort - circuit C862”
Number of possible renewals: 3
Time frame for subsequent contracts: 12 mois
Numéro de référence: 1304TRAN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes de Saint Chamas, Sénas, Salon de Provence, Lamanon, Vernègue-Cazan, Lançon Provence, La Fare les Oliviers, Alleins et Mallemort.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- un Dc1 ou document équivalent dûment rempli et signé”
“- un extrait Kbis ou d'inscription au registre du commerce ou de la profession”
“- la délégation de pouvoir de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal”
Situation économique et financière:
“- Un Dc2 ou document équivalent dûment rempli et signé.”
Capacité technique et professionnelle:
“- Les références de l'entreprise.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100% du montant...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
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“les prestations seront financées sur le budget annexe transports de la communauté d'agglomération”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”
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Execution of the service is reserved to a particular profession:
“Copie de l'inscription à un registre tenu par les autorités de l'etat conformément à la Loi no82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports...”
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Procédure
Duration of the framework agreement in years: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 1304TRAN
Informations complémentaires
“- Durée du marché :”
“Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification.”
“Il pourra être renouvelé trois fois pour une période d'un an, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.”
“Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.”
“Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.”
“- informations complémentaires concernant les lots :”
“Les prestations sont réparties en 6 lots désignés ci-dessous.”
“Lot no01 : Transport Saint-Chamas Intérieur - circuit 012”
“Montant minimum : 146 000 EUR”
“Montant maximum : 320 000 EUR”
“Lot no02 : Transport Sénas vers Salon - circuit 056”
“Montant minimum : 144 000 EUR”
“Montant maximum : 289 000 EUR”
“Lot no03 : Transport Lamanon Intérieur - circuit C 269”
“Montant minimum : 40 000 EUR”
“Montant maximum : 108 000 EUR”
“Lot no04 : Transport Vernègues Cazan Intérieur - circuit C 281”
“Montant minimum : 37 000 EUR”
“Montant maximum : 95 000 EUR”
“Lot no05 : Transport Lançon-Provence vers La Fare les Oliviers - circuit C385”
“Montant minimum : 73 000 EUR”
“Montant maximum : 147 000 EUR”
“Lot no06 : Transport Alleins-Vernègues vers Mallemort - circuit C862”
“Montant minimum : 93 000 EUR”
“Montant maximum : 188 000 EUR”
“Ces montants annuels sont identiques pour chaque période de reconduction.”
“- conditions d'envoi ou de remise des plis”
“1 - transmission sous support papier”
“Les candidats déposent leur offre sous pli cacheté, contre récépissé donnant date certaine”
“à l'adresse suivante :”
“Communauté d'agglomeration - agglopole provence”
“Service marchés publics”
“197 rue du Pavillon”
“square Docteur François Blanc”
“13300 Salon de Provence”
“FRANCE”
“ou, l'adressent par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse mentionnée ci-dessous :”
“Communauté d'agglomération - agglopole Provence”
“direction des finances”
“service des marchés publics”
“281 boulevard Foch”
“BP 274”
“13666 Salon de Provence”
“avant le :”
“Mercredi 24.4.2013 à 16:00”
“Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi hors jours fériés”
“8:30/12:30- 13:30/17:00”
“Avec les mentions :”
“Services de transport pour ramassage scolaire”
“Lot no...”
“" ne pas ouvrir "”
“Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites de remise des offres ainsi que remis sous enveloppe...”
Afficher plus
“Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les Pièces de la candidature et les Pièces de l'offre dont le contenu est défini au...”
Afficher plus
“2 - transmission électronique”
“Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://agglopole.marcoweb.fr. Par contre, la transmission des...”
Afficher plus
“Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera...”
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“Les modalités de mise en oeuvre des critères d'attribution sont précisées au règlement de la consultation”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.2.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2013/S 041-065972 (2013-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Salon Étang de Berre-Durance
Adresse postale: 281 boulevard Maréchal Foch, BP 274
Code postal: 13666
Commune postale: Salon-de-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole-provence.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglopole-provence.org 📧
Téléphone: +33 490448585 📞
Fax: +33 490448588 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-22 📅
Date limite de soumission: 2013-04-24 📅
Date de publication: 2013-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 041-065972
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
“- Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification. Il pourra être renouvelé trois fois pour une...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les stipulations du présent marché concernent l'exécution de services de transports de ramassage scolaire par autocar.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: c012
Brève description:
“Transport Saint-Chamas Intérieur - circuit 012”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: c056
Brève description:
“Transport Sénas vers Salon - circuit 056”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: c269
Brève description:
“Transport Lamanon Intérieur - circuit C 269”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: c281
Brève description:
“Transport Vernègues Cazan Intérieur - circuit C 281”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: c385
Brève description:
“Transport Lançon-Provence vers La Fare les Oliviers - circuit C385”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: c862
Brève description:
“Transport Alleins-Vernègues vers Mallemort - circuit C862”
Number of possible renewals: 3
Time frame for subsequent contracts: 12 mois
Numéro de référence: 1304TRAN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes de Saint Chamas, Sénas, Salon de Provence, Lamanon, Vernègue-Cazan, Lançon Provence, La Fare les Oliviers, Alleins et Mallemort.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- un Dc1 ou document équivalent dûment rempli et signé”
“- un extrait Kbis ou d'inscription au registre du commerce ou de la profession”
Afficher plus (1)
“- la délégation de pouvoir de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal”
“- Un Dc2 ou document équivalent dûment rempli et signé.”
Capacité technique et professionnelle:
“- Les références de l'entreprise.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100% du montant...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
“les prestations seront financées sur le budget annexe transports de la communauté d'agglomération”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”
Execution of the service is reserved to a particular profession:
“Copie de l'inscription à un registre tenu par les autorités de l'etat conformément à la Loi no82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports...”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agglopole.marcoweb.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 1304TRAN
Informations complémentaires
“- Durée du marché :”
“Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification.”
Afficher plus (56)
“Il pourra être renouvelé trois fois pour une période d'un an, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.”
“Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.”
“Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.”
“- informations complémentaires concernant les lots :”
“Les prestations sont réparties en 6 lots désignés ci-dessous.”
“Lot no01 : Transport Saint-Chamas Intérieur - circuit 012”
“Montant minimum : 146 000 EUR”
“Montant maximum : 320 000 EUR”
“Lot no02 : Transport Sénas vers Salon - circuit 056”
“Montant minimum : 144 000 EUR”
“Montant maximum : 289 000 EUR”
“Lot no03 : Transport Lamanon Intérieur - circuit C 269”
“Montant minimum : 40 000 EUR”
“Montant maximum : 108 000 EUR”
“Lot no04 : Transport Vernègues Cazan Intérieur - circuit C 281”
“Montant minimum : 37 000 EUR”
“Montant maximum : 95 000 EUR”
“Lot no05 : Transport Lançon-Provence vers La Fare les Oliviers - circuit C385”
“Montant minimum : 73 000 EUR”
“Montant maximum : 147 000 EUR”
“Lot no06 : Transport Alleins-Vernègues vers Mallemort - circuit C862”
“Montant minimum : 93 000 EUR”
“Montant maximum : 188 000 EUR”
“Ces montants annuels sont identiques pour chaque période de reconduction.”
“- conditions d'envoi ou de remise des plis”
“1 - transmission sous support papier”
“Les candidats déposent leur offre sous pli cacheté, contre récépissé donnant date certaine”
“à l'adresse suivante :”
“Communauté d'agglomeration - agglopole provence”
“Service marchés publics”
“197 rue du Pavillon”
“square Docteur François Blanc”
“13300 Salon de Provence”
“FRANCE”
“ou, l'adressent par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse mentionnée ci-dessous :”
“Communauté d'agglomération - agglopole Provence”
“direction des finances”
“service des marchés publics”
“281 boulevard Foch”
“BP 274”
“13666 Salon de Provence”
“avant le :”
“Mercredi 24.4.2013 à 16:00”
“Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi hors jours fériés”
“8:30/12:30- 13:30/17:00”
“Avec les mentions :”
“Services de transport pour ramassage scolaire”
“Lot no...”
“" ne pas ouvrir "”
“Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites de remise des offres ainsi que remis sous enveloppe...”
“Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les Pièces de la candidature et les Pièces de l'offre dont le contenu est défini au...”
“2 - transmission électronique”
“Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://agglopole.marcoweb.fr. Par contre, la transmission des...”
“Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera...”
“Les modalités de mise en oeuvre des critères d'attribution sont précisées au règlement de la consultation”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.2.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2013/S 041-065972 (2013-02-22)
Informations complémentaires (2013-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date limite de soumission: 2013-06-01 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-164316
Se réfère à l'avis: 2013/S 41-065972
Numéro JO-S: 97
Source: OJS 2013/S 097-164316 (2013-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date limite de soumission: 2013-06-01 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-164316
Se réfère à l'avis: 2013/S 41-065972
Numéro JO-S: 97
Source: OJS 2013/S 097-164316 (2013-05-17)
Avis d'attribution de marché (2013-08-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 281 boulevard Maréchal Foch
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date de publication: 2013-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 159-278389
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
“- durée des marchés : Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification. Les marchés sont renouvelables trois fois...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-31 📅
Nom: Trans Azur
Adresse postale: ZI La Gandonne boulevard Ventadouiro
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-01 📅
Nom: GPT Sud Est Mobilités (mandataire) / Transports Robert
Adresse postale: ZI de Courtine 173 rue du Petit Gigognan
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
3️⃣
Adresse postale: ZI La Gandonne boulevard Ventadourio
4️⃣
Nom: GPT Telleschi (Mandataire) / Suma
Adresse postale: ZI de le Pile avenue Ferdinand de Lesseps
Commune postale: Saint-Cannat
Code postal: 13760
5️⃣
Nom: Cars du Pays d'Aix
Adresse postale: ZI des Jalassières rue de l'Obsidienne
Commune postale: Éguilles
Code postal: 13510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2013/S 159-278389 (2013-08-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 281 boulevard Maréchal Foch
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date de publication: 2013-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 159-278389
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
“- durée des marchés : Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification. Les marchés sont renouvelables trois fois...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-31 📅
Nom: Trans Azur
Adresse postale: ZI La Gandonne boulevard Ventadouiro
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-01 📅
Nom: GPT Sud Est Mobilités (mandataire) / Transports Robert
Adresse postale: ZI de Courtine 173 rue du Petit Gigognan
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
3️⃣
Adresse postale: ZI La Gandonne boulevard Ventadourio
4️⃣
Nom: GPT Telleschi (Mandataire) / Suma
Adresse postale: ZI de le Pile avenue Ferdinand de Lesseps
Commune postale: Saint-Cannat
Code postal: 13760
5️⃣
Nom: Cars du Pays d'Aix
Adresse postale: ZI des Jalassières rue de l'Obsidienne
Commune postale: Éguilles
Code postal: 13510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2013/S 159-278389 (2013-08-14)
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