Services de communications électroniques – téléphonie fixe et mobile
Syndicat Mixte Trifyl
Dans la continuité des marchés ayant cours jusqu'au début du mois d'avril 2014, le Syndicat mixte Trifyl mène une procédure de mise en concurrence pour l'ensemble de ses services de téléphonie fixe et de mobilité.
Ces prestations portent sur: la téléphonie fixe et la mobilité.
Le délai de réception des offres était de 2014-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Orange
- • Services de cabines téléphoniques publiques › Services de téléphonie interurbaine
- • Services de téléphonie et de transmission de données › Services de téléphonie mobile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-16 | Avis de marché |
| 2014-04-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Trifyl
Adresse postale: route de Sieurac
Code postal: 81300
Commune postale: Labessière-Candeil
Contact
Adresse Internet: http://www.trifyl.com 🌏
Téléphone: +33 563812300 📞
Fax: +33 563812301 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date limite de soumission: 2014-01-31 📅
Date de publication: 2013-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 246-429037
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans la continuité des marchés ayant cours jusqu'au début du mois d'avril 2014, le Syndicat mixte Trifyl mène une procédure de mise en concurrence pour...”
Afficher plus
“Ces prestations portent sur: la téléphonie fixe et la mobilité.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Téléphonie fixe
Brève description:
“Accès isolés / abonnements en acheminement du trafic entrant et sortant.Autres prestations accessoires.”
“Accès isolés / abonnements en acheminement du trafic entrant et sortant.”
“Autres prestations accessoires.”
Durée de l'accord: 48 mois
Additional information about the lots:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification. Il peut être reconduit 2 fois pour une 1 année supplémentaire.”
“La reconduction s'effectue de manière tacite.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Accès principaux / abonnements en acheminement du trafic entrant et sortant.Autres prestations accessoires.”
“Accès principaux / abonnements en acheminement du trafic entrant et sortant.”
Additional information about the lots:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification. Il peut être reconduit 2 fois pour 1 année supplémentaire.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Mobilité
Brève description:
“Fourniture des accès, services associés & matériels.Autres prestations accessoires.”
“Fourniture des accès, services associés & matériels.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Pour le lot nº 2: fourniture d'un service de type Centrex.”
Number of possible renewals: 2
Numéro de référence: 13.221
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pôle des énergies renouvelables – route de Sieurac, 81300 Labessière-Candeil”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— DC1 (ou équivalent),”
“— DC2 (ou équivalent).”
Situation économique et financière:
“Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer les prestations.”
Capacité technique et professionnelle:
“— références de l'entreprise relatives à des commandes de services similaires effectuées au cours des 3 dernières années, en précisant pour chaque référence...”
Afficher plus
“— délégations de pouvoir des personnes habilitées à engager les soumissionnaires.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres et emprunts.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il est précisé qu'une même personne ne peut présenter plus d'un candidat pour un même marché.”
“De plus, un même candidat ne pourra pas présenter plusieurs offres en agissant en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements”
“un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 - Spécifications minimales et attentes du pouvoir adjudicateur (22)
2. Lot 1 - Engagement de qualité de service et maintien de conditions opérationnelles (28)
3. Lot 1 - Gestion du déploiement initial du marché (25)
4. Lot 1 - Gestion du suivi d'exécution et de l'exploitation du marché (10)
5. Lot 1 - Outils d'aide à la gestion (15)
6. Lot 2 - Spécifications minimales et attentes du pouvoir adjudicateur (28)
7. Lot 2 - Engagement de qualité de service et maintien de conditions opérationnelles (27)
8. Lot 2 - Gestion du déploiement initial du marché (25)
9. Lot 2 - Gestion du suivi d'exécution et de l'exploitation du marché (10)
10. Lot 2 - Outils d'aide à la gestion (10)
11. Lot 3 - Spécifications générales - Services de transport voix/ données (25)
12. Lot 3 - Fourniture des terminaux de communication mobile (25)
13. Lot 3 - Gestion du déploiement initial du marché (20)
14. Lot 3 - Gestion du suivi d'exécution & de l'exploitation du marché (15)
15. Lot 3 - Outils d'aide à la gestion (15)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://trifyl.marcoweb.fr 🌏
Nom: Syndicat mixte Trifyl
Adresse postale: route de Sieurac
Commune postale: Labessière-Candeil
Code postal: 81300
Point de contact: M. le directeur
Courrier électronique: celine.rochon@trifyl.fr 📧
URL pour la participation: http://www.trifyl.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13.221
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
Afficher plus
“— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification...”
Afficher plus
Source: OJS 2013/S 246-429037 (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Trifyl
Adresse postale: route de Sieurac
Code postal: 81300
Commune postale: Labessière-Candeil
Contact
Adresse Internet: http://www.trifyl.com 🌏
Téléphone: +33 563812300 📞
Fax: +33 563812301 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date limite de soumission: 2014-01-31 📅
Date de publication: 2013-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 246-429037
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans la continuité des marchés ayant cours jusqu'au début du mois d'avril 2014, le Syndicat mixte Trifyl mène une procédure de mise en concurrence pour...”
“Ces prestations portent sur: la téléphonie fixe et la mobilité.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Téléphonie fixe
Brève description:
“Accès isolés / abonnements en acheminement du trafic entrant et sortant.Autres prestations accessoires.”
“Accès isolés / abonnements en acheminement du trafic entrant et sortant.”
Afficher plus (1)
“Autres prestations accessoires.”
Additional information about the lots:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification. Il peut être reconduit 2 fois pour une 1 année supplémentaire.”
“La reconduction s'effectue de manière tacite.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Accès principaux / abonnements en acheminement du trafic entrant et sortant.Autres prestations accessoires.”
“Accès principaux / abonnements en acheminement du trafic entrant et sortant.”
Additional information about the lots:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification. Il peut être reconduit 2 fois pour 1 année supplémentaire.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Mobilité
Brève description:
“Fourniture des accès, services associés & matériels.Autres prestations accessoires.”
“Fourniture des accès, services associés & matériels.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Pour le lot nº 2: fourniture d'un service de type Centrex.”
Number of possible renewals: 2
Numéro de référence: 13.221
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pôle des énergies renouvelables – route de Sieurac, 81300 Labessière-Candeil”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— DC1 (ou équivalent),”
“— DC2 (ou équivalent).”
Situation économique et financière:
“Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer les prestations.”
Capacité technique et professionnelle:
“— références de l'entreprise relatives à des commandes de services similaires effectuées au cours des 3 dernières années, en précisant pour chaque référence...”
“— délégations de pouvoir des personnes habilitées à engager les soumissionnaires.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres et emprunts.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il est précisé qu'une même personne ne peut présenter plus d'un candidat pour un même marché.”
“De plus, un même candidat ne pourra pas présenter plusieurs offres en agissant en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements”
Afficher plus (1)
“un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 - Spécifications minimales et attentes du pouvoir adjudicateur (22)
2. Lot 1 - Engagement de qualité de service et maintien de conditions opérationnelles (28)
3. Lot 1 - Gestion du déploiement initial du marché (25)
4. Lot 1 - Gestion du suivi d'exécution et de l'exploitation du marché (10)
5. Lot 1 - Outils d'aide à la gestion (15)
6. Lot 2 - Spécifications minimales et attentes du pouvoir adjudicateur (28)
7. Lot 2 - Engagement de qualité de service et maintien de conditions opérationnelles (27)
8. Lot 2 - Gestion du déploiement initial du marché (25)
9. Lot 2 - Gestion du suivi d'exécution et de l'exploitation du marché (10)
10. Lot 2 - Outils d'aide à la gestion (10)
11. Lot 3 - Spécifications générales - Services de transport voix/ données (25)
12. Lot 3 - Fourniture des terminaux de communication mobile (25)
13. Lot 3 - Gestion du déploiement initial du marché (20)
14. Lot 3 - Gestion du suivi d'exécution & de l'exploitation du marché (15)
15. Lot 3 - Outils d'aide à la gestion (15)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://trifyl.marcoweb.fr 🌏
Nom: Syndicat mixte Trifyl
Adresse postale: route de Sieurac
Commune postale: Labessière-Candeil
Code postal: 81300
Point de contact: M. le directeur
Courrier électronique: celine.rochon@trifyl.fr 📧
URL pour la participation: http://www.trifyl.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13.221
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,”
Afficher plus (3)
“— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
“— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification...”
Avis d'attribution de marché (2014-04-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-17 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-137431
Se réfère à l'avis: 2013/S 246-429037
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 244 B, annonce no 252 du 19 décembre 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“pôle des énergies renouvelables - route de Sieurac, 81300 Labessière Candeil”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-09 📅
Nom: orange
Adresse postale: 30 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31506
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
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Source: OJS 2014/S 078-137431 (2014-04-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-17 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-137431
Se réfère à l'avis: 2013/S 246-429037
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 244 B, annonce no 252 du 19 décembre 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“pôle des énergies renouvelables - route de Sieurac, 81300 Labessière Candeil”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-09 📅
Nom: orange
Adresse postale: 30 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31506
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Source: OJS 2014/S 078-137431 (2014-04-17)
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