Service de transport scolaire par autocars et véhicules d'une capacité maximale de 9 places, conducteur compris pour la rentrée scolaire de septembre 2013
Conseil général de la Nièvre
Service de transport scolaire par autocars et véhicules d'une capacité maximale de 9 places, conducteur compris pour la rentrée scolaire de septembre 2013.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • déclaré infructueux
- • Déclaré sans suite
- • Les Cars Taboureau
- • Lormes ambulances SARL
- • R & H Trans Dem
- • Stin
- • Taxi du Chantenois
- • Taxi Martin
- • Voyages GONIN
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-07 | Avis de marché |
| 2013-08-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 3 rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Contact
Téléphone: +33 386606735 📞
Fax: +33 386605859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-07 📅
Date limite de soumission: 2013-04-18 📅
Date de publication: 2013-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 050-081932
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Circuit no 0171 G - secteur de Chantenay-St-Imbert.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots: Démarrage de la prestation à la rentrée scolaire de septembre 2013.
Numéro du lot: 2
Brève description: Circuit no 0106 I - secteur de St Parize le Chatel.
Numéro du lot: 3
Brève description: Circuit no 0671 E - secteur de Lormes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Circuit no 0473 E - secteur de Villapourçon.
Numéro du lot: 5
Brève description: Circuit no 0125 F - secteur de St Ouen sur Loire.
Numéro du lot: 6
Brève description: Circuit no 0626 C - secteur de la Celle sur Nièvre.
Numéro du lot: 7
Brève description: Circuit no 0520 E - secteur Clamecy.
Numéro du lot: 8
Brève description: Circuit no 0629 D - secteur Ciez-Couloutre-Perroy.
Numéro du lot: 9
Brève description: Circuits no 0647 A - 0646 A - 0648 A - 0635 B - secteur de St Pierre le Moutier.
Durée de l'accord: 72 mois
Numéro du lot: 10
Brève description: Circuits no 0644 A - 0022 D - 0023 D - secteur de Sauvigny les Bois.
Numéro du lot: 11
Brève description: Circuit no 0126 F - secteur de St Ouen sur Loire.
Numéro du lot: 12
Brève description: Circuit no 0577 C - secteur de la Celle sur Nièvre.
Numéro du lot: 13
Brève description: Circuit no 0639 B - secteur de Chatillon en Bazois.
Numéro du lot: 14
Brève description: Circuit no 0006 D - secteur de Dornes.
Numéro du lot: 15
Brève description: Circuit no 0179 E - secteur de Montsauche les Settons.
Informations complémentaires sur les lots: Démarrage de la prestation à la rentrée scolaires de septembre 2013.
Numéro du lot: 16
Brève description: Circuits no 0650 A - 0651 A - 0652 A - secteur de la Guerche sur l'Aubois.
Nombre minimal de reconductions possibles: 2
Nombre maximal de reconductions possibles: 5
Numéro de référence: 13S0001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée mais en cas de groupement, le mandataire sera solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service juridique et achat public
Nom: Conseil général
Commune postale: Nevers Cédex
Code postal: 58000
Point de contact: Direction adjointe des transports
Mme Roux Nathalie
Téléphone: +33 386618746 📞
Courrier électronique: nathalie.roux@cg58.fr 📧
Fax: +33 386618730 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2013/S 050-081932 (2013-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Les prestations seront exécutées pendant les périodes scolaires à compter de septembre 2013 jusqu'en juillet 2014. les prestations faisant l'objet d'une reconduction tacite, seront exécutées sur la base d'une année scolaire entière.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 3 rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Contact
Téléphone: +33 386606735 📞
Fax: +33 386605859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-07 📅
Date limite de soumission: 2013-04-18 📅
Date de publication: 2013-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 050-081932
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Les demandes de dce se font par courrier (voir bloc 1), par télécopieur (+33 386605859), par mail (smp@cg58.fr) ou par téléchargement à www.e-bourgogne.fr
La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, chronopost, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Service de transport scolaire par autocars et véhicules d'une capacité maximale de 9 places, conducteur compris pour la rentrée scolaire de septembre 2013.
Numéro du lot: 1
Brève description: Circuit no 0171 G - secteur de Chantenay-St-Imbert.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots: Démarrage de la prestation à la rentrée scolaire de septembre 2013.
Numéro du lot: 2
Brève description: Circuit no 0106 I - secteur de St Parize le Chatel.
Numéro du lot: 3
Brève description: Circuit no 0671 E - secteur de Lormes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Circuit no 0473 E - secteur de Villapourçon.
Numéro du lot: 5
Brève description: Circuit no 0125 F - secteur de St Ouen sur Loire.
Numéro du lot: 6
Brève description: Circuit no 0626 C - secteur de la Celle sur Nièvre.
Numéro du lot: 7
Brève description: Circuit no 0520 E - secteur Clamecy.
Numéro du lot: 8
Brève description: Circuit no 0629 D - secteur Ciez-Couloutre-Perroy.
Numéro du lot: 9
Brève description: Circuits no 0647 A - 0646 A - 0648 A - 0635 B - secteur de St Pierre le Moutier.
Durée de l'accord: 72 mois
Numéro du lot: 10
Brève description: Circuits no 0644 A - 0022 D - 0023 D - secteur de Sauvigny les Bois.
Numéro du lot: 11
Brève description: Circuit no 0126 F - secteur de St Ouen sur Loire.
Numéro du lot: 12
Brève description: Circuit no 0577 C - secteur de la Celle sur Nièvre.
Numéro du lot: 13
Brève description: Circuit no 0639 B - secteur de Chatillon en Bazois.
Numéro du lot: 14
Brève description: Circuit no 0006 D - secteur de Dornes.
Numéro du lot: 15
Brève description: Circuit no 0179 E - secteur de Montsauche les Settons.
Informations complémentaires sur les lots: Démarrage de la prestation à la rentrée scolaires de septembre 2013.
Numéro du lot: 16
Brève description: Circuits no 0650 A - 0651 A - 0652 A - secteur de la Guerche sur l'Aubois.
Nombre minimal de reconductions possibles: 2
Nombre maximal de reconductions possibles: 5
Numéro de référence: 13S0001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— garanties professionnelles et financières au vu des éléments fournis à l'appui des déclarations du candidat,
— preuves de la capacité professionnelle (références de moins de 3 ans),
— moyens humains et matériels du candidat (CV du chauffeur avec indication du nombre d'années de présence dans l'entreprise et nombre d'années d'expérience de conduite de transport collectif).
— Dc1,
— Dc2,
— CV,
— carte de qualification professionnelle ou références de moins de 3 ans,
— certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— avance prévue,
— délai global de paiement : 30 jours,
— virement bancaire (mandat administratif),
— budget principal.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service juridique et achat public
Nom: Conseil général
Commune postale: Nevers Cédex
Code postal: 58000
Point de contact: Direction adjointe des transports
Mme Roux Nathalie
Téléphone: +33 386618746 📞
Courrier électronique: nathalie.roux@cg58.fr 📧
Fax: +33 386618730 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0001
Informations complémentaires
Les demandes de dce se font par courrier (voir bloc 1), par télécopieur (+33 386605859), par mail (smp@cg58.fr) ou par téléchargement à www.e-bourgogne.fr
La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, chronopost, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2013/S 050-081932 (2013-03-07)
Avis d'attribution de marché (2013-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 52 348,81 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-19 📅
Date de publication: 2013-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 160-279913
Se réfère à l'avis: 2013/S 50-081932
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-11 📅
Nom: Taxi du Chantenois
Adresse postale: Mont Crot
Commune postale: Chantenay-Saint-Imbert
Code postal: 58240
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: déclaré sans suite
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-10 📅
Nom: Lormes ambulances SARL
Adresse postale: 20 rue Pont National
Commune postale: Lormes
Code postal: 58140
4️⃣
Nom: déclaré infructueux
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-09 📅
Nom: Stin
Adresse postale: impassa du Cimetière la Petite Garenne
Commune postale: Fourchambault
Code postal: 58600
7️⃣
Nom: Taxi Martin
Adresse postale: 16 bd Misset
Commune postale: Clamecy
Code postal: 58500
8️⃣
Nom: R & H trans dem
Adresse postale: 457 quartier de la Gare
Commune postale: Tannay
Code postal: 58190
9️⃣
Adresse postale: impasse du Cimetière la Petite Garenne
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-07 📅
Adresse postale: impasse du Cimetière La Petite Garenne
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: Voyages Gonin
Adresse postale: 52 route de la Machine, BP 11
Commune postale: Saint-Léger-des-Vignes
Code postal: 58300
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-13 📅
Nom: Les Cars Taboureau
Commune postale: Gouloux
Code postal: 58230
1️⃣6️⃣
Source: OJS 2013/S 160-279913 (2013-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 52 348,81 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-19 📅
Date de publication: 2013-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 160-279913
Se réfère à l'avis: 2013/S 50-081932
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Annonce nº 199, BOAMP 49 B du 9.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.8.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-11 📅
Nom: Taxi du Chantenois
Adresse postale: Mont Crot
Commune postale: Chantenay-Saint-Imbert
Code postal: 58240
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: déclaré sans suite
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-10 📅
Nom: Lormes ambulances SARL
Adresse postale: 20 rue Pont National
Commune postale: Lormes
Code postal: 58140
4️⃣
Nom: déclaré infructueux
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-09 📅
Nom: Stin
Adresse postale: impassa du Cimetière la Petite Garenne
Commune postale: Fourchambault
Code postal: 58600
7️⃣
Nom: Taxi Martin
Adresse postale: 16 bd Misset
Commune postale: Clamecy
Code postal: 58500
8️⃣
Nom: R & H trans dem
Adresse postale: 457 quartier de la Gare
Commune postale: Tannay
Code postal: 58190
9️⃣
Adresse postale: impasse du Cimetière la Petite Garenne
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-07 📅
Adresse postale: impasse du Cimetière La Petite Garenne
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: Voyages Gonin
Adresse postale: 52 route de la Machine, BP 11
Commune postale: Saint-Léger-des-Vignes
Code postal: 58300
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-13 📅
Nom: Les Cars Taboureau
Commune postale: Gouloux
Code postal: 58230
1️⃣6️⃣
Source: OJS 2013/S 160-279913 (2013-08-19)
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