SDMT-APM - usinage du profilé de porte 414 / 417

CEA Marcoule

Les prestations consistent en la réalisation d'une machine permettant l'usinage d'un profilé de porte, et en l'usinage de ce profilé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-09 Avis de marché
2014-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électromécanique
Quantité ou étendue:
Une description complète de l'usinage du profilé de porte est faite dans les documents d'appel d'offres, téléchargeables sur le site https://avis-de-marches.cea.fr sous la référenceB13-624-CV.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électromécanique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service commercial, bureau achats projets, bâtiment 181, BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: charles.vannelle@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466796368 📞
Fax: +33 466796274 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-09 📅
Date limite de soumission: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 156-272500
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
- contact commercial : M. Vannelle +33 466796368 - contact technique : M. Mante +33 466797689 Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr . Référence : B12-624-CV. Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne 1.Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien " autorités de certification acceptées " à l'adresse https://avis-demarches.cea.fr, 2.Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3.Compléter le formulaire et valider ". " En application de la loi no78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d' Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à : CEA Saclay – Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - Bâtiment 482 - Point courrier n° 70 - 91191 Gif-Sur-Yvette Cedex. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur ". Les candidatures et les offres peuvent être remises électroniquement (voir ci-dessus) ou en trois exemplaires papier
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations consistent en la réalisation d'une machine permettant l'usinage d'un profilé de porte, et en l'usinage de ce profilé.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Une description complète de l'usinage du profilé de porte est faite dans les documents d'appel d'offres, téléchargeables sur le site https://avis-de-marches.cea.fr sous la référence
B13-624-CV.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: B13-624-CV
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Marcoule - Gard - 30200 Bagnols-sur-Cèze - France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements et formalités sont indiqués dans le règlement particulier d'appel d'offres.
Situation économique et financière:
Les renseignements et formalités sont indiqués dans le règlement particulier d'appel d'offres.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements et formalités sont indiqués dans le règlement particulier d'appel d'offres.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
– financement par ressources propres
– paiement à 30 jours fià compter de la date de réception de la facture, après livraison ou exécution
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement Momentané d'entreprises Solidaires (Gmes). La présentation en groupement n'est prise en compte que dans la mesure où la convention de groupement est jointe au dossier de candidature. Important : Une société ne peut faire acte de candidature plusieurs fois (ex : candidature individuelle et candidature en cotraitance dans le cadre d'un groupement ou de plusieurs groupements) sous peine d'entraîner le rejet de toutes les candidatures auxquelles cette société participerait.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Vannelle
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B13-624-CV
Informations complémentaires
- contact commercial : M. Vannelle +33 466796368
- contact technique : M. Mante +33 466797689
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs
capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr . Référence : B12-624-CV. Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes
suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne
1.Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien " autorités de certification acceptées " à l'adresse https://avis-demarches.cea.fr,
2.Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3.Compléter le formulaire et valider ".
" En application de la loi no78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d' Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à : CEA Saclay – Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - Bâtiment 482 - Point courrier n° 70 - 91191 Gif-Sur-Yvette Cedex.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur ".
Les candidatures et les offres peuvent être remises électroniquement (voir ci-dessus) ou en trois exemplaires papier

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Marseille
Source: OJS 2013/S 156-272500 (2013-08-09)
Avis d'attribution de marché (2014-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commercial, bureau achats projets bâtiment 181, BP 17171

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-227433
Se réfère à l'avis: 2013/S 156-272500
Numéro JO-S: 127

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères indiqués dans le RPAO (100)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-05-20 📅
Nom: Robatel Industries
Adresse postale: rue de Genève
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@robatel.fr 📧
Adresse Internet: http://www.robatel.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2014/S 127-227433 (2014-07-02)
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Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Fournitures électroniques,... Équipement électromécanique