Salage et déneigement du réseau routier et autoroutier géré par la DIR Est

Dir est

salage et déneigement du réseau routier et autoroutier géré par la DIR Est.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-20 Avis de marché
2013-10-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Quantité ou étendue:
quantité = 13 circuits de viabilité hivernale réparti sur huit départementsmarchés sans mini ni maxi
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Est
Adresse postale: 10-16 promenade des Canaux, BP 82120
Code postal: 54021
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Fax: +33 383323922 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-20 📅
Date limite de soumission: 2013-07-16 📅
Date de publication: 2013-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 120-205594
Se réfère à l'avis: 2013/S 42-067228
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du CMP et constituant des accords cadres avec un seul attributaire au sens du droit communautaire ; et dans tous les cas Une offre électronique peut être remise sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique « Direst13-03 ». Le dossier de consultation peut également être retiré à la même adresse et même référence. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: salage et déneigement du réseau routier et autoroutier géré par la DIR Est.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: circuit F1 - cEI Fellering - rN 66
Brève description: cei Fellering - rN 66stock de sel : nonnbs d'esh : 1chargeur téléscopique
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: rn 57 / Pouxeux - baccu + échangeurs
Brève description: cei Saint Nabord - rN 57stock de sel : ouinbs d'esh : 2chargeur téléscopique
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: rn 66 / Remirmont - rupt + échangeurs
Brève description: cei Saint Nabord - rN 66stock de sel : ouinbs d'esh : 1chargeur téléscopique
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: rn 1019 / a 36 - héricourt
Brève description: cei Héricourt - rN 1019stock de sel : ouinbs d'esh : 1chargeur téléscopique
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: rn 83 / b eure - vorges
Brève description: cei La Veze - n 83stock de sel : ouinbs d'esh : 1chargeur téléscopique
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: mmvi_4_A30_E
Brève description:
cei Villers la Montagne - a 30stock de sel : ouinbs d'esh : 1chargeur téléscopique
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: mmvi_5_A30_E
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lu 3
Brève description: cei de Lunéville - n4Stock de sel : nonnbs d'esh : 1chargeur télescopique
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lu 6
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: rn 5 7 Bayon - nancy
Brève description:
cei Fléville devant Nancy - n57Stock de sel : nonnbs d'esh : 1chargeur télescopique
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: ligny en Barrois circuit no 4
Brève description: cei Ligny en Barrois - n4Stock de sel : nonnbs d'esh : 1chargeur télescopique
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: ligny en Barrois circuit no 5
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: ligny en Barrois circuit no 6
Brève description: cei Ligny en Barrois - n135Stock de sel : nonnbs d'esh : 1chargeur télescopique
Description des options:
marché à bons de commande reconductible 3 fois. Le titulaire peut faire part au RPA au moins 5 mois avant la fin de la période de sa volonté de se dégager du marché mais il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DIREST13-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: départements : 25 - 54 - 55 - 57 - 68 - 70 - 88 - 90.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; Une déclaration sur l' honneur, (paragraphe F1 du Dc1) en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 06 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics ; La forme juridique du candidat ; En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire ; Le(S) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée ; Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises ; Le pouvoir s'il comporte un montant devra couvrir au minimum l'offre du candidat
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Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
a - références professionnelles:présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, b - capacités techniques : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les modalités de paiement sont définies par l'article 98 du CMP et par le CCAG fournitures courantes et services. Origine du financement 100 % État ; une avance de 5 % sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges ; les prix seront révisables ; les comptes seront réglés sous la forme de décomptes mensuels: le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché sera passé soit avec un prestataire unique ou soit avec des prestataires groupés solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix, dont le détail est indiqué à l'article 4 du RC (60)
2. Valeur technique, dont le détail est indiqué à l'article 4 du RC (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Adresse postale: 10-16 promenade des canaux à l'attention de la Cellule marché - face au Kinépolis, BP 82120
Point de contact: Direction interdépartementale des routes Est, service SPR CESR
Adresse postale: 10-16 promenade des canaux à l'attention de la CESR - face au Kinépolis - BP 82120
10-16 promenade des canaux à l'attention de la cellule marché - bureau 417 A - face au Kinépolis BP 82120
Point de contact: Direction interdépartementale des routes Est
Courrier électronique: greffe.ta.nancy@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2013-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DIREST13-03
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 42-067228
Informations complémentaires
marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du CMP et constituant des accords cadres avec un seul attributaire au sens du droit communautaire ; et dans tous les cas Une offre électronique peut être remise sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique « Direst13-03 ». Le dossier de consultation peut également être retiré à la même adresse et même référence.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière. CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Source: OJS 2013/S 120-205594 (2013-06-20)
Avis d'attribution de marché (2013-10-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direst
Adresse postale: 10-16 promenade des Canaux - BP 82120

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-22 📅
Date de publication: 2013-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 208-360823
Se réfère à l'avis: 2013/S 120-205594
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Annonce no151, BOAMP 119 A. Annonce no213, BOAMP 119 B du 22.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.10.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-26 📅
Nom: Sarl Leignel TP
Adresse postale: 427 rue Montet
Commune postale: Ferin
Code postal: 59169

2️⃣
Nom: Sarl Atmos Vert
Adresse postale: 885 rue de la Gare
Commune postale: Pouxeux
Code postal: 88550

3️⃣
Nom: Ets Theodore Franck
Adresse postale: 3 chemin des Eglantiers
Commune postale: Ventron
Code postal: 88310

4️⃣
Nom: Sarl Leignel Tp

5️⃣
Nom: Sarl Transports Bernard Gavignet
Adresse postale: 6 chemin de la Tuilerie
Commune postale: Vaux-les-Près
Code postal: 25770

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-27 📅
Nom: Sarl Les Quatre Vents
Adresse postale: 43 rue Maréchal Foch
Commune postale: Aumetz
Code postal: 57710

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Sanef Service Développement
Adresse postale: BP 50073
Commune postale: Senlis Cedex
Code postal: 60304

1️⃣0️⃣
Nom: Eurovia Lorraine
Adresse postale: ZI Impasse Clément Ader BP74
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-25 📅
Nom: Cm2e
Adresse postale: ZI - 6 rue des Frères Peugeot
Commune postale: Sainte-Croix-en-Plaine
Code postal: 68127

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Source: OJS 2013/S 208-360823 (2013-10-22)
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Fournisseurs:
CM2E Ets Theodore Franck Eurovia Lorraine Sanef Service Développement Sarl Atmos Vert SARL Leignel TP Sarl Les Quatre Vents Sarl Transports Bernard Gavignet
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de propreté et... Services de déneigement