Restructuration - extension du collège Francis Yard à Buchy. Affaire 13s0408

Conseil général de la Seine-Maritime

cette opération comprend : la réalisation d'un bâtiment d'enseignement et ses espaces extérieurs pour une capacité d'accueil de 750 élèves
la restructuration de 5 logements de fonction.
Représentant une surface plancher totale de 6 395 mètres carrés, et de 542 mètres carrés pour les logements de fonction sur une surface d'assise du collège de 11 366 mètres carrés.
La mise en place de bâtiments provisoires pendant la réalisation des travaux. La surface plancher représente 3 280 mètres carrés sur une surface terrain de 5 541 mètres carrés.
Cette opération est réalisée dans le cadre de la certification NF Bâtiments Tertiaires - démarche Hqe®.
Le Groupe d'avis NF Bâtiments Tertiaires - démarche HQE a émis un avis favorable sur la certification de l'opération en phase Conception.
Profil QEB de l'opération :
La première note concerne les bâtiments neufs et la seconde les bâtiments réhabilités :
Cible 1 : Relation du bâtiment avec son environnement immédiat : P - p
Cible 2 : Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction : P - p
Cible 3 : Chantier à faible impact environnemental : TP - tp
Cible 4 : Gestion de l'énergie : TP - b
Cible 5 : Gestion de l'eau : B - b
Cible 6 : Gestion des déchets d'activité : P - p
Cible 7 : Maintenance -pérennité des performances environnementales : TP - tp
Cible 8 : Confort Hygrothermique : P - p
Cible 9 : Confort Acoustique : TP - tp
Cible 10 : Confort visuel : P - p
Cible 11 : Confort Olfactif : B - b
Cible 12 : Qualité Sanitaire des Espaces : B - b
Cible 13 : Qualité Sanitaire de l'air : P - p
Cible 14 : Qualité Sanitaire de l'eau : B - b
Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'embauche de publics prioritaires. Cette condition d'exécution correspondra à un volume d'heures minimum de 5 737, affecté à l'embauche de publics prioritaires.
il n'est pas prévu de décomposition en lot. L'Ensemble des prestations sera attribué à un titulaire unique (entreprise générale) ou à un groupement d'entreprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-12 Avis de marché
2014-05-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Seine-Maritime
Adresse postale: Direction des collèges quai Jean-Moulin
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net 🌏
Fax: +33 35156025 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-12 📅
Date limite de soumission: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2013-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 244-423733
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
" a la rubrique Ii.3 la phrase "À compter de la date d'attribution du contrat" doit être entendue par "À compter de la notification de l'ordre de service correspondant". Le marché prend effet à compter de sa notification et prendra fin à la réception des travaux. Le délai d'exécution des travaux est de 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier, à compter de la notification de l'ordre de service correspondant. Les périodes de déménagement seront impérativement calées sur les vacances scolaires de la zone B. Le délai d'exécution ne peut en aucun cas être changé par l'entreprise. A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront en mai 2014. Les sous-crières de la valeur technique de la prestation proposée sont : 1 - note méthodologique (6 points) : - la méthodologie mise en oeuvre pour atteindre les niveaux de cibles fixées dans le cadre de la démarche de certification Hqe® (5 points) Organisation de l'entreprise dans le management de la certification (1 point) organisation de l'entreprise sur les moyens mis en oeuvre (1 point) moyens matériels pour respecter la charte chantier (1 point) méthodologie pour le suivi des modifications (1 point) méthodologie pour le suivi des actions correctives (1 point) - la démarche qualité envisagée et les niveaux visés (1 point) 2 -Note technique (4 points) : L'Organisation du candidat pour assurer l'exécution du marché (1 point) L'Organisation de l'équipe d'encadrement du chantier en phase Gros oeuvre et en phase corps d'états secondaires (organigramme, planning de présence prévisionnel) (1 point) Les moyens matériels et humains envisagés pour assurer la réalisation du chantier (1 point) Les moyens projetés pour assurer le nettoyage et le gardiennage du chantier (1 point) L'Adresse électronique pour le téléchargement du dossier de consultation et la réception des offres est la suivante : www.mpe76.fr Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement en main propre contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 à la Direction des collèges - cellule d'appels d'offres, 65 avenue de Bretagne - immeuble Montmorency II - 5ème étage - 76101 Rouen Cedex 01, après demande par courrier ou par télécopie au +33 235156025. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
cette opération comprend : la réalisation d'un bâtiment d'enseignement et ses espaces extérieurs pour une capacité d'accueil de 750 élèves
la restructuration de 5 logements de fonction.
Représentant une surface plancher totale de 6 395 mètres carrés, et de 542 mètres carrés pour les logements de fonction sur une surface d'assise du collège de 11 366 mètres carrés.
La mise en place de bâtiments provisoires pendant la réalisation des travaux. La surface plancher représente 3 280 mètres carrés sur une surface terrain de 5 541 mètres carrés.
Cette opération est réalisée dans le cadre de la certification NF Bâtiments Tertiaires - démarche Hqe®.
Le Groupe d'avis NF Bâtiments Tertiaires - démarche HQE a émis un avis favorable sur la certification de l'opération en phase Conception.
Profil QEB de l'opération :
La première note concerne les bâtiments neufs et la seconde les bâtiments réhabilités :
Cible 1 : Relation du bâtiment avec son environnement immédiat : P - p
Cible 2 : Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction : P - p
Cible 3 : Chantier à faible impact environnemental : TP - tp
Cible 4 : Gestion de l'énergie : TP - b
Cible 5 : Gestion de l'eau : B - b
Cible 6 : Gestion des déchets d'activité : P - p
Cible 7 : Maintenance -pérennité des performances environnementales : TP - tp
Cible 8 : Confort Hygrothermique : P - p
Cible 9 : Confort Acoustique : TP - tp
Cible 10 : Confort visuel : P - p
Cible 11 : Confort Olfactif : B - b
Cible 12 : Qualité Sanitaire des Espaces : B - b
Cible 13 : Qualité Sanitaire de l'air : P - p
Cible 14 : Qualité Sanitaire de l'eau : B - b
Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'embauche de publics prioritaires. Cette condition d'exécution correspondra à un volume d'heures minimum de 5 737, affecté à l'embauche de publics prioritaires.
il n'est pas prévu de décomposition en lot. L'Ensemble des prestations sera attribué à un titulaire unique (entreprise générale) ou à un groupement d'entreprises.
Description des options:
" des marchés négociés sans mise en concurrence pourront être passés dans le délai de 3 ans à compter de la notification du marché initial, conformément à l'article 35.ii.6 du code des marchés publics ".
Durée de l'accord: 22 mois
Numéro de référence: 13S0408
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 379 route de Forges les Eaux, 76750 Buchy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ Présence effective des pièces demandées au stade de la candidature, 2/ Garanties professionnelles techniques et financières adaptées à l'objet du marché.
A l'appui de sa candidature, le candidat devra remettre les documents suivants :
- la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,
- déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir et n'entre pas dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se référent le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des travaux d'importance équivalente, exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
qualifications demandées et / ou références similaires :
Désamiantage-Déconstruction Qualibat 1513 -1112
gros oeuvre Qualibat 2113
charpente bois Qualibat 2312 - 2332
métallerie Qualibat 4421
couverture zinc Qualibat 3153
etanchéité Qualibat 3213
menuiserie extérieure aluminium-fermeture Qualibat 3522 - 3532
Menuiserie intérieure Qualibat 4313
isolation-cloison-doublage Qualibat 4132
revêtement de sol collé Qualibat 6223 - 6233
carrelage-faïence Qualibat 6312
faux-plafond Qualibat 6612
peinture intérieure -façade Qualibat 6111 - 6121
génie climatique Qualibat 5313
plomberie Qualibat 5113
electricité courant fort et faible Qualifelec E3 C3
Ascenseur Spécialité
Equipement de cuisine Spécialité
Equipement de salle spécialisée Spécialité
Vrd -espace vert - clôture TP 232/341/342/346/516
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
une avance de 5% est prévue dans le cadre des marchés elle ne sera versée que sur présentation d'une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire si les deux parties en sont d'accord " une retenue de garantie de 5 % du montant du marché est prévue.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics. Le défaut de paiement dans les délais fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
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Une indemnité forfaitaire de 40 euro sera versée automatiquement en cas de retard sur le délai de paiement.
Le marché sera financé sur les fonds propres du département.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés.
En cas d'attribution, si le groupement est conjoint, le mandataire sera nécessairement solidaire.
conformément à l'article 51-vii du Code des Marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (coefficient 7)
2. La valeur technique de la prestation (coefficient 3) proposée au regard du mémoire technique
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule d'appels d'offres
Dembowiak Béatrice
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0408
Informations complémentaires
" a la rubrique Ii.3 la phrase "À compter de la date d'attribution du contrat" doit être entendue par "À compter de la notification de l'ordre de service correspondant".
Le marché prend effet à compter de sa notification et prendra fin à la réception des travaux.
Le délai d'exécution des travaux est de 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier, à compter de la notification de l'ordre de service correspondant.
Les périodes de déménagement seront impérativement calées sur les vacances scolaires de la zone B.
Le délai d'exécution ne peut en aucun cas être changé par l'entreprise.
A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront en mai 2014.
Les sous-crières de la valeur technique de la prestation proposée sont :
1 - note méthodologique (6 points) :
- la méthodologie mise en oeuvre pour atteindre les niveaux de cibles fixées dans le cadre de la démarche de certification Hqe® (5 points)
Organisation de l'entreprise dans le management de la certification (1 point)
organisation de l'entreprise sur les moyens mis en oeuvre (1 point)
moyens matériels pour respecter la charte chantier (1 point)
méthodologie pour le suivi des modifications (1 point)
méthodologie pour le suivi des actions correctives (1 point)
- la démarche qualité envisagée et les niveaux visés (1 point)
2 -Note technique (4 points) :
L'Organisation du candidat pour assurer l'exécution du marché (1 point)
L'Organisation de l'équipe d'encadrement du chantier en phase Gros oeuvre et en phase corps d'états secondaires (organigramme, planning de présence prévisionnel) (1 point)
Les moyens matériels et humains envisagés pour assurer la réalisation du chantier (1 point)
Les moyens projetés pour assurer le nettoyage et le gardiennage du chantier (1 point)
L'Adresse électronique pour le téléchargement du dossier de consultation et la réception des offres est la suivante : www.mpe76.fr
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement en main propre contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 à la Direction des collèges - cellule d'appels d'offres, 65 avenue de Bretagne - immeuble Montmorency II - 5ème étage - 76101 Rouen Cedex 01, après demande par courrier ou par télécopie au +33 235156025.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Téléphone: +33 232081270 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribuanl administratif - service de greffe
Code postal: 76000
Source: OJS 2013/S 244-423733 (2013-12-12)
Avis d'attribution de marché (2014-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction des collèges, quai Jean Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-21 📅
Date de publication: 2014-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 100-174076
Se réfère à l'avis: 2013/S 244-423733
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
le present marché est attribué a l'entreprise quille construction pour un montant de 12 470 000 E HT Le present avis d'attribution a valeur de publication de la conclusion du marché Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 241 A, annonce no 155 du 14.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 397 000 💰
12 976 272,60 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 379 route de Forges-les-Eaux, 76750 Buchy

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-05-05 📅
Nom: Quille Construction
Adresse postale: 4 rue St-Éloi
Commune postale: Rouen Cedex 1
Code postal: 76175
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 57 rue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Source: OJS 2014/S 100-174076 (2014-05-21)
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Produits/services:
Travaux de construction Travaux d'équipement du bâtiment Travaux de plomberie