restructuration et extension d'un bâtiment du SDIS

Département du Loiret

description succincte du marché ou de l'achat/des achats: ce marché a pour objet la définition des travaux nécessaires à la restructuration et extension d'un bâtiment du site de la direction du SDIS 45 à Semoy. L'ensemble des travaux à réaliser, pour l'opération définie ci-dessus, est décomposé par lots.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-13 Avis de marché
2014-01-24 Informations complémentaires
2014-09-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Loiret
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat, BP 2019
Code postal: 45010
Commune postale: Orléans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-13 📅
Date limite de soumission: 2014-01-31 📅
Date de publication: 2013-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 245-425901
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.loiret.com Délai d'exécution: 14 mois. Critères d'attributions: sur les 60 % de la valeur technique: soit sur 12 points. — la pertinence des mesures de sécurité proposées: sur 2 points, — la pertinence de la méthodologie adoptée détaillant les dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution de ce chantier, notamment: sur 6 points, – l'organisation proposée, – les moyens matériels mis en oeuvre, – la pertinence du planning proposé et détaillé, — la cohérence de la composition et la qualité de l'équipe présentée, notamment le profil des personnes susceptibles d'intervenir, jugée en fonction de la spécificité du programme de travaux: sur 2 points, — la pertinence des dispositions relatives à la gestion de l'élimination des déchets, mais aussi pour le traitement des autres nuisances du chantier: sur 2 points. Sur les 40 % du prix des prestations: soit sur 8 points. Le critère prix sera analysé à partir du montant proposé à l'article 2 de l'acte d'engagement. N = d x (2-(p/po)) n est la note après application de la formule d est la note maximale possible sur le critère po est le prix de l'offre la moins disante p est le prix de l'offre analysée la note minimale est de zéro unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Dans le cadre de la présente consultation, une visite sur place est conseillée et sera organisée le lundi 6.1.2014 à 14:00. Au préalable, il est nécessaire d'informer de sa présence le chargé d'opérations par fax au +33 238254051. Aucune option n'est autorisée. Le dossier de consultation sur demande: le retrait papier nécessite un minimum de délai; le téléchargement du Dossier de consultation des entreprises via la plateforme www.marches-publics.loiret.com est instantané. Date prévisionnelle de notification du marché: 15.5.2014 le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement. Modalités de remise des offres: les offres sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité (notamment par pli recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou dématérialisées sur le profil d'acheteur, remise par porteur, etc.). Recours à une enchère électronique: non. Publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché? Non. Les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus: — par courrier à M. le directeur du patrimoine départemental Département du Loiret 15 rue Eugène Vignat – BP 2019 45010 Orléans Cedex 1 ou par fax: +33 238254051. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
description succincte du marché ou de l'achat/des achats: ce marché a pour objet la définition des travaux nécessaires à la restructuration et extension d'un bâtiment du site de la direction du SDIS 45 à Semoy. L'ensemble des travaux à réaliser, pour l'opération définie ci-dessus, est décomposé par lots.
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Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.
Numéro du lot: 1
Brève description: Gros oeuvre.
Numéro du lot: 2
Brève description: Charpente bois.
Numéro du lot: 3
Brève description: Couverture zinc-etanchéité.
Numéro du lot: 4
Brève description: Traitement des façades.
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiseries extérieures aluminium.
Numéro du lot: 6
Brève description: Serrurerie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiserie intérieure.
Numéro du lot: 8
Brève description: Cloison-doublage.
Numéro du lot: 9
Brève description: Plafonds suspendus – plancher technique.
Numéro du lot: 10
Brève description: Revêtement de sol – faïence.
Numéro du lot: 11
Brève description: Peinture – revêtement muraux.
Numéro du lot: 12
Brève description: Chauffage – rafraîchissement ventilation – plomberie.
Numéro du lot: 13
Brève description: Électricité – courants forts et faibles.
Numéro du lot: 14
Brève description: Appareil élévateur.
Numéro de référence: Marco no 13S211N018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Semoy (45)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (DC2 ou forme libre),
— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre).
Situation économique et financière:
renseignements et formalités nécessaire pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
conditions de participation: capacité financière en adéquation avec l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature,
— indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
conditions de participation: capacités techniques et professionnelles en adéquation avec l'objet du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
garantie à première demande pour le remboursement de l'avance forfaitaire: oui.
Garanties contractuelles prévues par les marchés: oui.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
application de l'article 98 du code des marchés publics. Le financement intervient sur les ressources propres du Département.
Avance forfaitaire: oui. Une avance est accordée au titulaire (article 87 du code des marchés publics) correspondant à 5 % du montant initial (TTC) du marché lorsque le montant initial du marché est supérieur à 20 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
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Des acomptes sont versés? Oui. Les acomptes sont versés mensuellement.
Prix global et forfaitaire.
Prix révisable.
Retenue de garantie: oui.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les deux qualités. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
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Autres conditions particulières:
le pouvoir adjudicateur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause d'insertion par l'activité économique.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (12 points) % (60)
2. Prix des prestations (8 points) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22450001700013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.loiret.com 🌏
Nom: Hôtel du Département – bureau du courrier: 15 rue Eugène Vignat
Adresse postale: du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle du Conseil général, de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, Cedex 1 BP 2019
Téléphone: +33 238254381 📞
Fax: +33 238254370 📠
Nom: Hôtel du Département – bureau du courrier: 15 rue Eugène Vignat – BP 2019
Adresse postale: du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle du Conseil général, de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marco no 13S211N018
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.loiret.com
Délai d'exécution: 14 mois.
Critères d'attributions: sur les 60 % de la valeur technique: soit sur 12 points.
— la pertinence des mesures de sécurité proposées: sur 2 points,
— la pertinence de la méthodologie adoptée détaillant les dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution de ce chantier, notamment: sur 6 points,
– l'organisation proposée,
– les moyens matériels mis en oeuvre,
– la pertinence du planning proposé et détaillé,
— la cohérence de la composition et la qualité de l'équipe présentée, notamment le profil des personnes susceptibles d'intervenir, jugée en fonction de la spécificité du programme de travaux: sur 2 points,
— la pertinence des dispositions relatives à la gestion de l'élimination des déchets, mais aussi pour le traitement des autres nuisances du chantier: sur 2 points.
Sur les 40 % du prix des prestations: soit sur 8 points.
Le critère prix sera analysé à partir du montant proposé à l'article 2 de l'acte d'engagement.
N = d x (2-(p/po))
n est la note après application de la formule
d est la note maximale possible sur le critère
po est le prix de l'offre la moins disante
p est le prix de l'offre analysée
la note minimale est de zéro
unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert.
Dans le cadre de la présente consultation, une visite sur place est conseillée et sera organisée le lundi 6.1.2014 à 14:00. Au préalable, il est nécessaire d'informer de sa présence le chargé d'opérations par fax au +33 238254051.
Aucune option n'est autorisée.
Le dossier de consultation sur demande: le retrait papier nécessite un minimum de délai; le téléchargement du Dossier de consultation des entreprises via la plateforme www.marches-publics.loiret.com est instantané.
Date prévisionnelle de notification du marché: 15.5.2014 le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.
Modalités de remise des offres: les offres sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité (notamment par pli recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou dématérialisées sur le profil d'acheteur, remise par porteur, etc.).
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Recours à une enchère électronique: non.
Publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché? Non.
Les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus:
— par courrier à M. le directeur du patrimoine départemental
Département du Loiret
15 rue Eugène Vignat – BP 2019
45010 Orléans Cedex 1
ou par fax: +33 238254051.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (CJA, art. L. 551-1),
— référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA, art. L 521-1),
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA, r. 421-1),
— recours en annulation ou en suspension du contrat dans les conditions prévues par la jurisprudence (CE, 16 juillet 2007, requête nº 291545),
— référé contractuel dès que le contrat est conclu (CJA articles L 551-13 et suivants).
Source: OJS 2013/S 245-425901 (2013-12-13)
Informations complémentaires (2014-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-24 📅
Date limite de soumission: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2014-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 020-030458
Se réfère à l'avis: 2013/S 245-425901
Numéro JO-S: 20
Source: OJS 2014/S 020-030458 (2014-01-24)
Avis d'attribution de marché (2014-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 749 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 45945

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-08 📅
Date de publication: 2014-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 175-308332
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.loiret.com S'agissant des modalités de communication des pièces du marché: Ces pièces sont communicables conformément aux dispositions de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 relative à l'accès des documents administratifs dans le respect des secrets protégés par la loi. Le droit d'accès s'exerce, selon le souhait de l'intéressé, selon l'une des modalités suivantes: — par consultation gratuite sur place au siège du Conseil général du Loiret – direction de la commande publique durable – 45945 Orléans sauf si les impératifs de conservation du document s'y opposent, — par courrier électronique et sans frais lorsque le document existe sous forme électronique, — par délivrance, aux frais du demandeur, d'une copie sur support papier ou informatique identique à celui utilisé par l'administration. Dans ce dernier cas, des frais de reproduction seront facturés aux tarifs fixés par le Département du Loiret: 0,15 EUR le recto, 0,30 EUR le recto verso, 0,60 EUR le recto verso au format A3 et 2,00 EUR pour la fourniture d'un CD. En toute hypothèse, le droit d'accès sera précédé d'une demande précise des documents dont l'intéressé souhaite avoir la connaissance. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 242 A, annonce n° 161 du 17.12.2013. Références de publication rectificative. Parution n°: 19 A, annonce n° 143 du 28.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-30 📅
Nom: Sabard SARL
Adresse postale: ZI de la Metairie
Commune postale: Dry
Code postal: 45370

2️⃣
Nom: Griveau SARL
Adresse postale: ZAC des Gardoirs, BP 14
Commune postale: Lailly-en-Val
Code postal: 45740

3️⃣
Nom: Braun Couverture
Adresse postale: 2 rue des Foulons
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-28 📅
Nom: Bfi
Adresse postale: 6 allée Couret de Villeneuve
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100

5️⃣
Nom: SARL Trefous
Adresse postale: SA – La Bouchardière
Commune postale: Montis
Code postal: 37260

6️⃣
Nom: Croixalmetal
Adresse postale: 44 rue des Frères Lumière
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800

7️⃣
Nom: Cmtb
Adresse postale: 5 rue Denis Papin
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140

8️⃣
Nom: Correia
Adresse postale: ZA Le Moulin de Pierre
Commune postale: Traînou
Code postal: 45470

9️⃣
Nom: Plenum
Adresse postale: 23 rue des Châtelliers
Code postal: 45000

1️⃣0️⃣
Nom: Gimonet
Adresse postale: 25 rue des Châtelliers

1️⃣1️⃣
Nom: SARL Leroy-Seb Déco
Adresse postale: ZI – route du Bignon
Commune postale: Ferrières-en-Gâtinais
Code postal: 45210

1️⃣2️⃣
Nom: Abraysienne
Adresse postale: 10 avenue Ampère

1️⃣3️⃣
Nom: Brunet
Adresse postale: 328 rue des moulins
Commune postale: Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Code postal: 45570

1️⃣4️⃣
Nom: Le lot 14: appareil élévateur a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
6
1
3
7
9
10
Source: OJS 2014/S 175-308332 (2014-09-08)
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