Restructuration du collège Jules Ferry à Roanne. Lot n° 8 : menuiseries extérieures métalliques – occultations. Lot n° 9 – métallerie-serrurerie

Conseil général de la Loire

Lot 8 – menuiseries extérieures métalliques – occultations.
Surface vitrée en tranche ferme : environ 1 900 m².
surface vitrée en tranche conditionnelle : environ 430 m².
Lot 9 – métallerie – serrurerie.
Portes métalliques : environ 20u.
Brise-soleil : environ 680 m².
Garde-corps et mains courantes : environ 360ml.
Charpente métallique : environ 450 m².
Couverture polycarbonate : environ 450 m².
Grille de clôture à barreaudage : environ 250ml
Les variantes sont admises uniquement sur le lot n° 8 : menuiseries extérieures métalliques – occultations.
Lot 8 : menuiseries extérieures métalliques - occultations
— tranche ferme,
— tranche conditionnelle n° 1 : réfection menuiseries extérieures y compris polycarbonates pour les châssis des salles de sport et remplacement des toiles de stores.
Lot 9 : metallerie – serrurerie.
Tranche ferme.
Tranche conditionnelle n°1 : Réfection façades gymnase ITE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-26 Avis de marché
2014-03-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments scolaires
Quantité ou étendue:
Tranche ferme :En application de l'article 19.1.3 du CCAG-TX est fixée une date limite pour l'achèvement des travaux au :— au 1.6.2015 pour la réception partielle de la phase 1 : bâtiment neuf,— au 11.4.2016 pour la réception partielle du bâtiment galerie,— au 1.5.2017 pour la réception des autres travaux.La date limite de commencement des travaux est fixée au 15.4.2014.Période de préparation : 1 mois.Les périodes d'intervention propres à chaque lot seront déterminées dans le calendrier détaillé d'exécution.Tranche conditionnelle : réfection façade gymnase ITE et remplacement de l'ensemble des éclairages de l'espace sportif.La date limite de commencement des travaux est la date limite d'affermissement de la tranche conditionnelle. La date limite de notification de la décision d'affermissement de la tranche conditionnelle est le 1.1.2017.Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle ne comprend pas de période de préparation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.berkouki@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-26 📅
Date limite de soumission: 2014-01-09 📅
Date de publication: 2013-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 232-402008
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure : appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert. Marché à tranches conditionnelles. Durée du marché : date prévisionnelle de début des travaux : printemps 2014. Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique : Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons : — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. lieu d'exécution : Département de la Loire Renseignements administratifs : Pôle Ressources Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Michèle Delzanno tél. +33 477484327 Renseignements techniques : Pôle attractivité, animation territoriale et enseignement Service programmation et suivi des travaux dans les collèges Vanessa Denilauler tél. +33 477484307 Maîtrise d'oeuvre : La maîtrise d'oeuvre est assurée par le groupement composé comme suit : Architecte (mandataire) AUM Architectes urbanistes 34 rue Follereau, BP 96, 42302 Roanne Cedex tél. +33 477721515 fax +33 477712121 Architecte Keops Architecture 1 rue Carnot 42120 Le Coteau tél. +33 477722081 fax +33 477720590 Économiste Voxoa 30 rue du Lac 62442 Lyon Cedex tél. +33 472610261 fax +33 472610262 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 8 – menuiseries extérieures métalliques – occultations.
Surface vitrée en tranche ferme : environ 1 900 m².
surface vitrée en tranche conditionnelle : environ 430 m².
Lot 9 – métallerie – serrurerie.
Portes métalliques : environ 20u.
Brise-soleil : environ 680 m².
Garde-corps et mains courantes : environ 360ml.
Charpente métallique : environ 450 m².
Couverture polycarbonate : environ 450 m².
Grille de clôture à barreaudage : environ 250ml
Les variantes sont admises uniquement sur le lot n° 8 : menuiseries extérieures métalliques – occultations.
Lot 8 : menuiseries extérieures métalliques - occultations
— tranche ferme,
— tranche conditionnelle n° 1 : réfection menuiseries extérieures y compris polycarbonates pour les châssis des salles de sport et remplacement des toiles de stores.
Lot 9 : metallerie – serrurerie.
Tranche ferme.
Tranche conditionnelle n°1 : Réfection façades gymnase ITE.
Numéro du lot: 8
Brève description: Menuiseries extérieures métalliques – occultations.
Numéro du lot: 9
Brève description: Métallerie – serrurerie.
Quantité ou étendue:
Tranche ferme :
En application de l'article 19.1.3 du CCAG-TX est fixée une date limite pour l'achèvement des travaux au :
— au 1.6.2015 pour la réception partielle de la phase 1 : bâtiment neuf,
— au 11.4.2016 pour la réception partielle du bâtiment galerie,
— au 1.5.2017 pour la réception des autres travaux.
La date limite de commencement des travaux est fixée au 15.4.2014.
Période de préparation : 1 mois.
Les périodes d'intervention propres à chaque lot seront déterminées dans le calendrier détaillé d'exécution.
Tranche conditionnelle : réfection façade gymnase ITE et remplacement de l'ensemble des éclairages de l'espace sportif.
La date limite de commencement des travaux est la date limite d'affermissement de la tranche conditionnelle. La date limite de notification de la décision d'affermissement de la tranche conditionnelle est le 1.1.2017.
Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle ne comprend pas de période de préparation.
Numéro de référence: 13FT-0818-L

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :
http://www.minefe.gouv.fr rubrique marchés publics, section «formulaires»),
— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque, le lieu d'exécution et la description des travaux effectués. Elles précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— certificat de qualifications professionnelles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Effectif global de l'entreprise : minimum requis et Qualifications ou références équivalentes.
Lot 8 – menuiseries extérieures métalliques – occultations : 18 personnes – Qualibat 3522-4532
Lot 9 – métallerie – serrurerie : 12 personnes – Qualibat 4412.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
— retenue de garantie ou garantie à première demande en remplacement de la retenue,
— pour le lot n° 8 : garantie à première demande égale à 100 % de l'avance pour les tranches affermies supérieures à 100 000 EUR (HT).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement assuré par les ressources propres de la collectivité,
— avance de 10 % du montant de la tranche affermie, en application de l'article 87 du code des marchés publics, si la valeur de la tranche est supérieure à 20.000,00 EUR HT, pour le lot n° 8,
— acomptes,
— délai de paiement : 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-01-09 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (60)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à : pôle ressources : direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Adresse postale: 4ème étage, porte 420, entre 8:30 et 16:00, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477484322 📞
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Fax: +33 477484316 📠
Nom: Par voie postale – Conseil général de la loire : DAJSG – service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FT-0818-L
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure : appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert.
Marché à tranches conditionnelles.
Durée du marché : date prévisionnelle de début des travaux : printemps 2014.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique :
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
lieu d'exécution : Département de la Loire
Renseignements administratifs :
Pôle Ressources
Direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Michèle Delzanno tél. +33 477484327
Renseignements techniques :
Pôle attractivité, animation territoriale et enseignement
Service programmation et suivi des travaux dans les collèges
Vanessa Denilauler
tél. +33 477484307
Maîtrise d'oeuvre :
La maîtrise d'oeuvre est assurée par le groupement composé comme suit :
Architecte (mandataire)
AUM Architectes urbanistes
34 rue Follereau, BP 96, 42302 Roanne Cedex
tél. +33 477721515
fax +33 477712121
Architecte
Keops Architecture
1 rue Carnot 42120 Le Coteau
tél. +33 477722081
fax +33 477720590
Économiste
Voxoa
30 rue du Lac 62442 Lyon Cedex
tél. +33 472610261
fax +33 472610262
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 232-402008 (2013-11-26)
Avis d'attribution de marché (2014-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 146 081,85 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-17 📅
Date de publication: 2014-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 056-093138
Se réfère à l'avis: 2013/S 232-402008
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Appel d'offres ouvert. Marchés à tranches. 154-2014: Tranche ferme de 999 785,76 EUR HT Tranche conditionnelle: 146 296,09 EUR HT 155-2014: Tranche ferme: 507 940,29 EUR HT Tranche conditionnelle: 5 582 EUR HT. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la Direction des affaires juridiques et du Secrétariat général (voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, au près de l'instance suivante : Tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél.: +33 478141010 Fax: +33 478141065 mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr web: http://lyon.tribunal-administratif.fr Annonce no° 128, BOAMP 229 A du 28.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-11 📅
Nom: Vmv
Adresse postale: 2 rue Jules Vallès – BP 131
Commune postale: Firminy Cedex
Code postal: 42704

2️⃣
Nom: Chatre Metallerie
Adresse postale: ZA les Plaines
Commune postale: Perreux
Code postal: 42120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Source: OJS 2014/S 056-093138 (2014-03-17)
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