Renouvellement sous-système poursuite et sous-système acquisition des données de servitude des stations aval du centre spatial guyanais

Centre national d'études spatiales (CNES)

Le CNES souhaite rénover le sous-système poursuite et le et sous- système acquisition des données de servitude station dans les stations du réseau aval du centre spatial guyanais (CSG).
Le sous-système Poursuite assure la poursuite d'un mobile (lanceur, satellite,… dans la limite de la dynamique antenne). Cette poursuite comprend les phases d'acquisition, de poursuite et de réacquisition du signal. Le sous-système Poursuite intègre les organes de pilotage de l'antenne (unité de puissance moteurs, moteurs, codeurs,…), ainsi que les équipements de désignation (récepteur d'écartométrie, …).
Le Sous-système d'Acquisition des données de servitude station assure les fonctions d'affichage, de stockage et d'impression temps réel des données de servitude.
Les stations concernées par ces renouvellements sont :
- Stations TM Galliot (Kourou, Guyane française),
- Station TM Natal (Brésil),
- Station TM Ascension (Ile d'Ascension),
- Station TM Libreville (Gabon),
- Station Navalisée Ariane (stockée hors opération sur le site d'Aussaguel proche de Toulouse),
- Station TM Malindi (Kenya) impactée par le renouvellement du Sous-système d'Acquisition des données de servitude station uniquement.
Le réseau se compose de 3 familles de stations. On trouve :
- Antennes de type Stella 43 à Galliot (Kourou), Natal et Libreville,
- Antenne de type Sparte 4 à Ascension,
- Antenne de type Stella 35 sur la SNA,
Dans le cadre du contrat, la responsabilité du Contractant portera sur :
- La maitrise d'œuvre du développement de l'ensemble,
- la gestion de projet et l'assurance produit de l'ensemble,
- les études d'ingénierie, d'interface externe et de définition de chacun des composants du Système,
- la fourniture des matériels et logiciels nécessaires,
- la fourniture des interfaces nécessaires,
- la fourniture de lots de rechanges,
- la constitution et la fourniture de la documentation,
- l'intégration de chacun des composants des Systèmes,
- la recette usine de chacun des composants des Systèmes,
- le transport et installation des Systèmes sur les sites,
- la formation des équipes en charge de l'exploitation et de la maintenance des Systèmes,
- la Qualification Technique site de chacun des composants des Systèmes,
- le démontage des composants des anciens Systèmes,
- la garantie des Systèmes déployés sur les sites,
- optionnellement, un support à la Qualification Opérationnelle et aux premiers lancements.
Dans le cadre des accords ESA/CNES sur le financement des investissements du Centre Spatial Guyanais par l'Agence Spatiale Européenne, le choix de l'Industriel sera fait à l'issue d'un appel d'offres européen.
Il sera demandé aux soumissionnaires de proposer des produits et des prestations réalisés par des sociétés européennes appartenant à des pays membres de l'Agence Spatiale Européenne (Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Suède et Suisse).
L'organisation industrielle mise en place par les soumissionnaires devra privilégier les prestations réalisées par des sociétés européennes non-françaises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MT MECHATRONICS GmbH

Qui ?

• Centre national d'études spatiales (CNES)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-05	Avis de marché
2014-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Antennes paraboliques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Antennes paraboliques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'études spatiales (CNES)
Adresse postale: Établissement de Toulouse – 18 avenue Edouard Belin
Code postal: F-31401
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cnes.fr 🌏
Courrier électronique: marielle.caranana@cnes.fr 📧
Téléphone: +33 561281705 📞
Fax: +33 561281404 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date limite de soumission: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 048-077959
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Les candidatures sont présentées dans les conditions et selon les modalités décrites à la section 4 du décret n° 2005-1742 du 31/12/2005 et à l'arrêté du 28/08/2006 fixant la liste des renseignements et des documents devant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs (Journal officiel de la République française n° 199 du 29/08/2006). Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC4 et DC5 disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature et du fait qu'il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés dans le présent avis. S'il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l'appui de sa candidature. Avant de procéder à l'examen des candidatures, si le CNES constate que des pièces sont absentes ou incomplètes, il demande à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 10 jours à compter de la date d'émission de la demande. Dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation et niveau (x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s)) ne lui permettent pas de déposer sa candidature ou son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES en indiquant la ou les informations attendues (adresse précisée section I.1). Le CNES communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux énoncés dans l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis, et se réserve la possibilité de ne pas donner suite à cet avis. Le lancement d'une procédure de marché n'implique pas, pour le CNES, l'obligation d'attribuer un marché. Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès au droit : http://www.legifrance.gouv.fr

Informations complémentaires

Les candidatures sont présentées dans les conditions et selon les modalités décrites à la section 4 du décret n° 2005-1742 du 31/12/2005 et à l'arrêté du 28/08/2006 fixant la liste des renseignements et des documents devant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs (Journal officiel de la République française n° 199 du 29/08/2006). Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC4 et DC5 disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature et du fait qu'il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés dans le présent avis.

S'il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l'appui de sa candidature.

Avant de procéder à l'examen des candidatures, si le CNES constate que des pièces sont absentes ou incomplètes, il demande à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 10 jours à compter de la date d'émission de la demande.

Dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation et niveau (x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s)) ne lui permettent pas de déposer sa candidature ou son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES en indiquant la ou les informations attendues (adresse précisée section I.1). Le CNES communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux énoncés dans l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis, et se réserve la possibilité de ne pas donner suite à cet avis.

Le lancement d'une procédure de marché n'implique pas, pour le CNES, l'obligation d'attribuer un marché.

Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès au droit : http://www.legifrance.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le CNES souhaite rénover le sous-système poursuite et le et sous- système acquisition des données de servitude station dans les stations du réseau aval du centre spatial guyanais (CSG).

Le sous-système Poursuite assure la poursuite d'un mobile (lanceur, satellite,… dans la limite de la dynamique antenne). Cette poursuite comprend les phases d'acquisition, de poursuite et de réacquisition du signal. Le sous-système Poursuite intègre les organes de pilotage de l'antenne (unité de puissance moteurs, moteurs, codeurs,…), ainsi que les équipements de désignation (récepteur d'écartométrie, …).

Le Sous-système d'Acquisition des données de servitude station assure les fonctions d'affichage, de stockage et d'impression temps réel des données de servitude.

Les stations concernées par ces renouvellements sont :

- Stations TM Galliot (Kourou, Guyane française),

- Station TM Natal (Brésil),

- Station TM Ascension (Ile d'Ascension),

- Station TM Libreville (Gabon),

- Station Navalisée Ariane (stockée hors opération sur le site d'Aussaguel proche de Toulouse),

- Station TM Malindi (Kenya) impactée par le renouvellement du Sous-système d'Acquisition des données de servitude station uniquement.

Le réseau se compose de 3 familles de stations. On trouve :

- Antennes de type Stella 43 à Galliot (Kourou), Natal et Libreville,

- Antenne de type Sparte 4 à Ascension,

- Antenne de type Stella 35 sur la SNA,

Dans le cadre du contrat, la responsabilité du Contractant portera sur :

- La maitrise d'œuvre du développement de l'ensemble,

- la gestion de projet et l'assurance produit de l'ensemble,

- les études d'ingénierie, d'interface externe et de définition de chacun des composants du Système,

- la fourniture des matériels et logiciels nécessaires,

- la fourniture des interfaces nécessaires,

- la fourniture de lots de rechanges,

- la constitution et la fourniture de la documentation,

- l'intégration de chacun des composants des Systèmes,

- la recette usine de chacun des composants des Systèmes,

- le transport et installation des Systèmes sur les sites,

- la formation des équipes en charge de l'exploitation et de la maintenance des Systèmes,

- la Qualification Technique site de chacun des composants des Systèmes,

- le démontage des composants des anciens Systèmes,

- la garantie des Systèmes déployés sur les sites,

- optionnellement, un support à la Qualification Opérationnelle et aux premiers lancements.

Dans le cadre des accords ESA/CNES sur le financement des investissements du Centre Spatial Guyanais par l'Agence Spatiale Européenne, le choix de l'Industriel sera fait à l'issue d'un appel d'offres européen.

Il sera demandé aux soumissionnaires de proposer des produits et des prestations réalisés par des sociétés européennes appartenant à des pays membres de l'Agence Spatiale Européenne (Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Suède et Suisse).

L'organisation industrielle mise en place par les soumissionnaires devra privilégier les prestations réalisées par des sociétés européennes non-françaises.

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: DAJ/AR/IS - 2013.0002134

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le dossier d'acte de candidature doit être remis en 3 exemplaires.

Le dossier de réponse à l'appel à candidature sera rédigé en français.

Le dossier d'appel d'offres sera rédigé en langue française et le dossier de réponse aussi.

- Une déclaration indiquant l'intention de candidater de chaque entreprise en précisant explicitement dans le cas d'un groupement, le mandataire ainsi que les références des personnes à contacter pour des compléments d'information,

- La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

- Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, modifiée par la loi n°2006-450 du 18 avril 2006.

Situation économique et financière:

Informations justifiant de la capacité à réaliser les prestations objet du marché (limité à 5 pages de format A4), à savoir :

- Présentation de l'entreprise, domaines d'activité et savoir-faire, stratégie générale,

- Effectif,

- Capital social, rattachement éventuel à un groupe industriel ou à un organisme de type établissement public, université, école…,

- Pérennité et santé financière (chiffre d'affaire et résultat net sur les 3 dernières années, part du CNES ou du spatial dans le chiffre d'affaires,

- Implantation (siège et établissements) et organisation des équipes, moyens logistiques.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements demandés pour faire acte de candidature à l'appel d'offres sont:

1. Une note (5 pages maximum) présentant l'organisation industrielle envisagée

2. Une note (25 pages maximum hors annexes) justifiant :

a) les capacités de chaque société à réaliser les prestations la concernant et ses références des réalisations récentes pour des prestations comparables.

b) Le ou les types de solutions technologiques envisagées.

c) La description des moyens de tests et de simulation qui seront développés afin de caractériser et de valider de manière représentative les systèmes (Poursuite et Acquisition des données servitude) en usine.

3. Une note (10 pages maximum) présentant les dispositions prises par chaque société pour la gestion de projet, le management de la qualité et la prise en compte des aspects de sécurité de l'information.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le budget du CNES finance les dépenses afférentes au contrat envisagé. Le paiement des sommes dues est effectué par virement dans le délai maximal de 45 jours. Ce délai est compté à partir du jour de la réception par le CNES de la facture du titulaire transmise conformément aux dispositions du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Titulaire unique ou cotraitance solidaire ou conjointe, avec ou non parties en sous-traitance.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marielle Caranana, service installations sol

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAJ/AR/IS - 2013.0002134
Informations complémentaires

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature et du fait qu'il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés dans le présent avis.

S'il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l'appui de sa candidature.

Avant de procéder à l'examen des candidatures, si le CNES constate que des pièces sont absentes ou incomplètes, il demande à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 10 jours à compter de la date d'émission de la demande.

Dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation et niveau (x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s)) ne lui permettent pas de déposer sa candidature ou son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES en indiquant la ou les informations attendues (adresse précisée section I.1). Le CNES communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux énoncés dans l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis, et se réserve la possibilité de ne pas donner suite à cet avis.

Le lancement d'une procédure de marché n'implique pas, pour le CNES, l'obligation d'attribuer un marché.

Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès au droit : http://www.legifrance.gouv.fr

Source: OJS 2013/S 048-077959 (2013-03-05)

Avis d'attribution de marché (2014-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 295 653 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Établissement de Toulouse – 18 avenue Édouard Belin
Code postal: 31401

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112591
Se réfère à l'avis: 2013/S 48-077959
Numéro JO-S: 66

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères administratifs et financiers (5)
2. Critères d'organisation et de gestion de projet (15)
3. Critères d'évaluation des fournitures techniques (35)
4. Critère prix (25)
5. Critère retour géographique non français (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-25 📅
Nom: MT MECHATRONICS GmbH
Adresse postale: Weberstrasse 21
Commune postale: Mainz
Code postal: 55130
Pays: Allemagne 🇩🇪

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marielle Caranana
Source: OJS 2014/S 066-112591 (2014-04-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)

Matériel de télécommunications (14)

Matériel de communication par satellite (1)