Renouvellement mobilier urbain - fourniture de bancs et chaises de grands parcs
marché global
les bons de commandes seront émis dans les limites suivantes :
pour la période initiale et pour la période de reconduction :
Montant mini : sans/montant maxi : 40 000 EUR (HT).
Variantes non autorisées
durée : de la notification au titulaire jusqu'au 31 octobre 2014 inclus. Reconductible par période de un an, dans la limite de une reconduction.
Ce marché constitue un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/1/CE du 31.3.2004 du Parlement européen et du Conseil et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics issu du décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-02-11.
L'appel d'offres a été publié le 2013-12-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-12-31
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Avis de marché
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| 2014-05-20
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Avis d'attribution de marché
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