Remplacement de matériels de cuisine professionnelle dans 5 collèges publics du département de l'Aube

Conseil général de L'Aube

Remplacement de matériels de cuisine professionnelle dans 5 collèges publics du département de l'Aube.
Allotissement :
Lots concernés :
Lot nº 01 : Fours mixtes à gaz pour les collèges de Brienne-le-Château, d'Aix-en-Othe et Bar-sur-Seine
Lot nº 02 : Fours mixtes électriques pour le collège de Vendeuvre-sur-Barse
Lot nº 03 : Sauteuse gaz pour le collège de Brienne-le-Château
Lot nº 04 : Chambre négative pour le collège d'Arcis-sur-Aube
Lot nº 05 : Cellule de refroidissement pour le collège d'Aix-en-Othe
Lot nº 06 : Chambre positive pour le collège de Vendeuvre-sur-Barse
Les entreprises pourront faire des propositions pour un ou plusieurs lots.
Lieu de livraison : suivants les lots, collèges d'Aix-en-Othe, d'Arcis-sur-Aube, de Bar-sur-Seine, de Brienne-le-Château et de Vendeuvre-sur-Barse
Delai de livraison : Chaque candidat devra proposer un délai de livraison et d'installation. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser 3 mois à compter de la date de notification. Les prestations devront être terminées pour fin novembre 2013.
Date previsionnelle de notification : 2.9.2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de L'Aube

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils électrodomestiques pour la cuisine › Réfrigérateurs et congélateurs
• Appareils électrothermiques › Fours › Fours électriques
• Équipement de restauration › Équipement de cuisine industrielle

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-30	Avis de marché
2013-09-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine industrielle
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine industrielle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-30 📅
Date limite de soumission: 2013-07-10 📅
Date de publication: 2013-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 105-179695
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Unite monetaire retenue par la collectivite : EUROS Modalités d'obtention du dossier : avant le 10.7.2013, par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr référence 13cg046 ou sur demande écrite au Conseil général de l'Aube – service des marchés – 2 rue Pierre Labonde – 10026 Troyes Cedex, par mail marche@cg10.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement. Modalités de remise des offres : Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr , conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au service des marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés. Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Conseil général de l'Aube Service des marchés 2 rue Pierre Labonde 10026 Troyes Cedex Tél. +33 325425230 – fax. +33 325425233 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Remplacement de matériels de cuisine professionnelle dans 5 collèges publics du département de l'Aube.

Allotissement :

Lots concernés :

Lot nº 01 : Fours mixtes à gaz pour les collèges de Brienne-le-Château, d'Aix-en-Othe et Bar-sur-Seine

Lot nº 02 : Fours mixtes électriques pour le collège de Vendeuvre-sur-Barse

Lot nº 03 : Sauteuse gaz pour le collège de Brienne-le-Château

Lot nº 04 : Chambre négative pour le collège d'Arcis-sur-Aube

Lot nº 05 : Cellule de refroidissement pour le collège d'Aix-en-Othe

Lot nº 06 : Chambre positive pour le collège de Vendeuvre-sur-Barse

Les entreprises pourront faire des propositions pour un ou plusieurs lots.

Lieu de livraison : suivants les lots, collèges d'Aix-en-Othe, d'Arcis-sur-Aube, de Bar-sur-Seine, de Brienne-le-Château et de Vendeuvre-sur-Barse

Delai de livraison : Chaque candidat devra proposer un délai de livraison et d'installation. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser 3 mois à compter de la date de notification. Les prestations devront être terminées pour fin novembre 2013.

Date previsionnelle de notification : 2.9.2013.

Numéro du lot: 01
Brève description:

Fours mixtes à gaz pour les collèges de Brienne-le-Château, d'Aix-en-Othe et Bar-sur-Seine.

Numéro du lot: 02
Brève description: Fours mixtes électriques pour le collège de Vendeuvre-sur-Barse.
Numéro du lot: 03
Brève description: Sauteuse gaz pour le collège de Brienne-le-Château.
Numéro du lot: 04
Brève description: Chambre négative pour le collège d'Arcis-sur-Aube.
Numéro du lot: 05
Brève description: Cellule de refroidissement pour le collège d'Aix-en-Othe.
Numéro du lot: 06
Brève description: Chambre positive pour le collège de Vendeuvre-sur-Barse.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 13CG046

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (le modèle DC1 peut être utilisé) contenant l'identité du candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire), et l'attestation sur l'honneur y figurant et indiquant :

— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne,

— ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal,

— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 , L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne ;

— pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

(Suite de l'attestation sur l'honneur)

— pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,

— ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre,

— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement,

— que les renseignements fournis dans le formulaire DC2, et ses annexes, sont exacts.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration du candidat (le modèle DC2 peut être utilisé) contenant les renseignements suivants :

— références détaillées pour des prestations similaires de moins de 3 ans et/ou certificats de capacité,

— déclaration du chiffre d'affaires global sur les trois dernières années,

— tout moyen (ou justificatif) prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations,

— le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— si le candidat est en redressement judiciaire ; la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Par virement bancaire, délai de paiement : 30 jours, avance : 5 % du montant du marché, prix fermes et non actualisables, financement sur le budget propre du Conseil général de l'Aube.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque lot fera l'objet d'un marché conclu avec une entreprise unique ou un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aube
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Aube – service des marchés
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13CG046
Informations complémentaires

Unite monetaire retenue par la collectivite : EUROS

Modalités d'obtention du dossier : avant le 10.7.2013, par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr référence 13cg046 ou sur demande écrite au Conseil général de l'Aube – service des marchés – 2 rue Pierre Labonde – 10026 Troyes Cedex, par mail marche@cg10.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement.

Modalités de remise des offres :

Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr , conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au service des marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.

Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés.

Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

Conseil général de l'Aube

Service des marchés

2 rue Pierre Labonde

10026 Troyes Cedex

Tél. +33 325425230 – fax. +33 325425233

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 105-179695 (2013-05-30)

Avis d'attribution de marché (2013-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 69 941,49 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 193-332413
Se réfère à l'avis: 2013/S 105-179695
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Nombre d'offres reçues : 12 Les marchés ont été signés les 5 et 23 septembre 2013. Ils sont consultables dans les locaux du Service des collèges, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service auprès duquel des renseignements complémentaires peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Conseil général de l'Aube Service des marchés 2 rue Pierre Labonde BP 394 10026 Troyes Cedex Tél : +33 325425230 Fax : +33 325425233 marche@cg10.fr Annonce n° 215, BOAMP 105 B du 4.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-09 📅
Nom: Aube Froid
Adresse postale: 24 rue René Descartes
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-13 📅
Nom: Santerne énergie Est
Adresse postale: 40 avenue de l'Europe
Commune postale: Sainte-Savine
Code postal: 10300

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-25 📅
Nom: Technifroid
Adresse postale: 62 rue Jean-Baptiste Colbert
Source: OJS 2013/S 193-332413 (2013-09-30)

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