remplacement de chaudières, programmateurs et chauffe-bains pendant la durée du contrat d'entretien. Contrat d'entretien de chaudières gaz, installations solaires et chauffe-bains

Roanne Habitat

remplacement de chaudières, programmateurs et chauffe-bains pendant la durée du contrat d'entretien.
Contrat d'entretien de chaudières gaz, installations solaires et chauffe-bains

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Proxiserve

Qui ?

• Roanne Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-25	Avis de marché
2014-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Quantité ou étendue: voir DCE
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Roanne Habitat
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80268
Code postal: 42301
Commune postale: Roanne Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-25 📅
Date limite de soumission: 2013-12-04 📅
Date de publication: 2013-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 211-366194
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

voir RC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

remplacement de chaudières, programmateurs et chauffe-bains pendant la durée du contrat d'entretien.

Contrat d'entretien de chaudières gaz, installations solaires et chauffe-bains

Numéro de référence: DHP/SC2013-37
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bassin roannais, nord du département de la Loire (42)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir RC
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;

certificats de qualifications professionnelles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

certificats de qualifications professionnelles dont la preuve devra être apportée par l'obtention du Qualibat 5511 " Maintenance d'installations thermiques (technicité courante) " en cours de validité

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: voir DCE
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les modalités de financement et de paiement sont assurées par OPHEOR grâce à des ressources propres et/ou des ressources extérieures publiques ou privées et/ou des contributions des usagers - délai global de paiement de 30 jours - paiement par virement bancaire

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

entreprise titulaire du Qualibat 5511 ou équivalent : Maintenance d'installations thermiques (Technicité courante )

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34427963300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Opheor
Point de contact: Mlle Carton Séverine
Téléphone: +33 477676306 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_TxJAnm73ie 🌏
Point de contact: M. Patay Marc

Référence
Dates
Date de début: 2014-02-01 📅
Date de fin: 2018-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DHP/SC2013-37
Informations complémentaires

voir RC.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant signature du contrat : référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art 551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du contrat : référé contractuel devant le TA de Lyon (artl551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16/07/2007 n029-1545)

Source: OJS 2013/S 211-366194 (2013-10-25)

Avis d'attribution de marché (2014-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Opheor
Adresse postale: pl. de l'Hôtel de Ville, BP 80268

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date de publication: 2014-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 143-257604
Se réfère à l'avis: 2013/S 211-366194
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no : 210 A, annonce no 179 du 30.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.

Attribution du marché
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 28/30 rue Édouard Vaillant
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92532

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant signature du contrat : référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art 551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du contrat : référé contractuel devant le TA de Lyon (artl551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16/07/2007 n029-1545).

Source: OJS 2014/S 143-257604 (2014-07-24)

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