Remplacement d'une ligne de cuisson cuisine Domus

Université Claude Bernard Lyon 1

L'objectif de ce marché est le remplacement d'appareils de cuisson et accessoires rendu nécessaire par la vétusté et l'état d'usure des matériels en place.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ABCR

Qui ?

• Université Claude Bernard Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement divers › Équipement de restauration

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-06	Avis de marché
2013-05-23	Informations complémentaires
2013-07-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de restauration
Quantité ou étendue:

Chaque candidat devra faire une proposition pour la prestation supplémentaire ou alternative suivante : proposer une version en alimentation gaz pour les fours. Le délai d'exécution des prestations est de 4 semaines, du 29 juillet au 24 août 2013. Les appareils devront être livrés et installés avant le mercredi 21 août inclus et être testés et opérationnels impérativement le 26 août 2013 au matin.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Téléphone: +33 472447966 📞
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-06 📅
Date limite de soumission: 2013-05-29 📅
Date de publication: 2013-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 089-151337
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres. Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr/ Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Le service des marchés publics sera exceptionnellement fermé du mardi 7 mai au soir au lundi 13 mai au matin. Une visite sur site est fortement recommandée: prendre contact auprès de Noël Podevigne (tél.: +33 472448280 – portable: +33 682316753 – mail: noel.podevigne@univ-lyon1.fr). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objectif de ce marché est le remplacement d'appareils de cuisson et accessoires rendu nécessaire par la vétusté et l'état d'usure des matériels en place.

Numéro de référence: 13015F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus de la Doua – restaurant Domus, 69100 Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 512-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles-déclaration des effectifs.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix du matériel (30)
3. Assistance technique (20)
4. Conditions de garantie et de maintenance (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19691774400019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Filippini Virginie
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Point de contact: Mme Bambara Isabelle
Téléphone: +33 472447964 📞
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Point de contact: Mme Nouet Delphine
Téléphone: +33 472447960 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=110587&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=110587&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-07-29 📅
Date de fin: 2013-08-26 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13015F
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juriadm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché: référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la puiblication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2013/S 089-151337 (2013-05-06)

Informations complémentaires (2013-05-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-23 📅
Date limite de soumission: 2013-06-05 📅
Date de publication: 2013-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 100-170082
Se réfère à l'avis: 2013/S 89-151337
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2013/S 100-170082 (2013-05-23)

Avis d'attribution de marché (2013-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 51 143 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-22 📅
Date de publication: 2013-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 143-248898
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Annonce n°203, BOAMP 89 B du 10.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus de la Doua, 69100 Villeurbanne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique. (40)
2. Prix du matériel. (30)
3. Assistance technique. (20)
4. Conditions de garantie et de maintenance. (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-16 📅
Nom: Abcr
Adresse postale: 114 avenue Franklin Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du Tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché: référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la puiblication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du Cja). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Source: OJS 2013/S 143-248898 (2013-07-22)

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