Relance: acquisition, installation, mise en service et maintenance d'un mammographe numérique et de son matériel périphérique

Institut de cancérologie de la Loire

Marché ordinaire et unique constitué de 6 lots techniques indissociables conclu avec un seul opérateur. Il s'agit de la relance en procédure négociée de la consultation précédente (n° 130900), déclaré infructueuse.
En complément, de l'article iv.3.2: avis précédemment paru au BOAMP n° 13-146295 publié le 10.8.2013 - BOAMP n° 154b, annonce n° 172.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-23 Avis de marché
2014-06-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de mammographie
Quantité ou étendue:
La présente consultation est dévolue en 6 lots techniques indissociables conclu avec un seul opérateur.Les variantes sont autorisées mais ne seront examinées qu'après la solution de base. La réponse complète à la solution de base est obligatoire, faute de quoi l'offre sera éliminée.les limites et exigences minimales à respecter par les variantes sont celles décrites au CCTP.400 000
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Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de mammographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut de cancérologie de la Loire
Adresse postale: 108 bis avenue Albert Raimond - BP 60008
Code postal: 42271
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Contact
Adresse Internet: http://icloire.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sanaa.belghouj@icloire.fr 📧
Téléphone: +33 477917098 📞
Fax: +33 477917016 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-23 📅
Date limite de soumission: 2013-11-25 📅
Date de publication: 2013-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 209-362574
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Marché négocié avec publicité et mise en concurrence suite à appel d'offres infructueux : article 35.i.1° du code des marchés publics français. Le dce est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de l'institut de cancérologie lucien neuwirth : http://icloire.e-marchespublics.com. L'Indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant au présent avis doit etre lue comme étant à compter du 19.1.2014 date de notification prévisionnelle du marché. Une visite sur site obligatoire est prévue pendant la phase offre de la procédure: il appartiendra à chaque candidat de prendre rendez-vous avec les responsables du site identifiés dans la lettre de consultation phase offre. Les candidatures peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché ordinaire et unique constitué de 6 lots techniques indissociables conclu avec un seul opérateur. Il s'agit de la relance en procédure négociée de la consultation précédente (n° 130900), déclaré infructueuse.
En complément, de l'article iv.3.2: avis précédemment paru au BOAMP n° 13-146295 publié le 10.8.2013 - BOAMP n° 154b, annonce n° 172.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition, installation et mise en service d'un mammographe numérique et de son matériel périphérique
Brève description:
Le lot n° 1 comprend les prestations suivantes :tranche ferme :- la dépose et l'évacuation du matériel existant : mammographe lorad miv, machine à développer agfa maos, mixeur agfa., accompagné le cas échéant d'une offre de reprise ;- la fourniture, l'installation et la mise en service d'un mammographe numérique ; d'une console de post traitement équipée de 2 écrans (5 mégapixels minimum) dédiée à la mammographie avec les logiciels adaptés ; d'un système tomosynthèse ; d'un système complet de stéréotaxie numérique et de biopsie comprenant des palettes de compression.Tranche conditionnelle n° 1:fourniture d'un logiciel d'aide au diagnostic et d'un contrat de maintenance incluant les évolutions technologiques.Tranche conditionnelle n° 2 : fourniture de deux écrans de 10 mpixels en remplacement des deux écrans de 5 mpixels précités.
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Le lot n° 1 comprend les prestations suivantes :
tranche ferme :
- la dépose et l'évacuation du matériel existant : mammographe lorad miv, machine à développer agfa maos, mixeur agfa., accompagné le cas échéant d'une offre de reprise ;
- la fourniture, l'installation et la mise en service d'un mammographe numérique ; d'une console de post traitement équipée de 2 écrans (5 mégapixels minimum) dédiée à la mammographie avec les logiciels adaptés ; d'un système tomosynthèse ; d'un système complet de stéréotaxie numérique et de biopsie comprenant des palettes de compression.
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Tranche conditionnelle n° 1:
fourniture d'un logiciel d'aide au diagnostic et d'un contrat de maintenance incluant les évolutions technologiques.
Tranche conditionnelle n° 2 : fourniture de deux écrans de 10 mpixels en remplacement des deux écrans de 5 mpixels précités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: maintenance du mammographe numérique et de ses matériels annexes
Brève description:
- maintenance préventive,- maintenance corrective de type tous risques.les mises à jour des logiciels doivent être incluses. Ce système devra être évolutif
- maintenance préventive,
- maintenance corrective de type tous risques.
les mises à jour des logiciels doivent être incluses. Ce système devra être évolutif
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition, installation et mise en service d'équipement macro biopsies mammaires
Brève description:
Le lot 3 concerne un équipement pour la réalisation de macro biopsies mammaires par aspiration et tous autres accessoires nécessaire à la pratique des biopsies respectant les bonnes pratiques
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: maintenance de l'équipement permettant la réalisation de biopsies
Brève description:
- maintenance préventive,- maintenance de type tous risques.les mises à jour des logiciels doivent être incluses. Ce système devra être évolutif
- maintenance de type tous risques.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le lot 5 concerne un dispositif permettant d'effectuer les examens de macro biopsies pour un patient assis ou allongé avec une partie escamotable pour les patients en décubitus latéral
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: réaménagement des locaux existants
Brève description: Le lot 6 concerne le réaménagement des locaux existants
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La présente consultation est dévolue en 6 lots techniques indissociables conclu avec un seul opérateur.
Les variantes sont autorisées mais ne seront examinées qu'après la solution de base. La réponse complète à la solution de base est obligatoire, faute de quoi l'offre sera éliminée.les limites et exigences minimales à respecter par les variantes sont celles décrites au CCTP.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 52 mois
Numéro de référence: 131200

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une déclaration de candidature (formulaire dc1 ou équivalent) présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement,
- pour les groupements, un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir,
- une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP
- une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
Une déclaration précisant les trois derniers chiffres d'affaires global connus et les trois derniers chiffres d'affaires connus concernant les fournitures objet du présent marché (formulaire dc2 ou équivalent. Le pouvoir adjudicateur accepte tous moyens de preuve équivalent.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Seuil minimum de capacité financière : aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
- des éléments permettant d'apprécier la capacité…
… technique du candidat :une déclaration indiquant les effectifs du candidat ; une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
… professionnelle du candidat : une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; (modèle ICLN joint au dce à la fin du règlement de la consultation ou document libre).
Le pouvoir adjudicateur accepte tous moyens de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Seuil minimum de capacité technique : aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le marché fera l'objet d'une retenue de garantie de 5 % pour le lot techqniue no6, dans les conditions prévues aux articles 101 à 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix mixtes. Modalités de variation des prix : révision périodique annuelle pour la maintenance ( lots techniques 2 et 4). Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: ressources propres ; budget principal de l'institut de cancérologie Lucien Neuwirth. Paiement par mandat administratif.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de se présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un même marché est interdite.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Délais d'exécution (10)
3. Organistaion du sav (10)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Sanâa Belghouj
Adresse du profil d'acheteur: http://icloire.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Institut de cancérologie Lucien Neuwirth
Adresse postale: 108 bis avenue Albert Raimond
Courrier électronique: marches@icloire.fr 📧
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 131200
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 155-270892
Informations complémentaires
Marché négocié avec publicité et mise en concurrence suite à appel d'offres infructueux : article 35.i.1° du code des marchés publics français. Le dce est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de l'institut de cancérologie lucien neuwirth : http://icloire.e-marchespublics.com. L'Indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant au présent avis doit etre lue comme étant à compter du 19.1.2014 date de notification prévisionnelle du marché. Une visite sur site obligatoire est prévue pendant la phase offre de la procédure: il appartiendra à chaque candidat de prendre rendez-vous avec les responsables du site identifiés dans la lettre de consultation phase offre. Les candidatures peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Néant
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: néant
Commune postale: Néant
Code postal: 00000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 108 rue Duguesclin
Source: OJS 2013/S 209-362574 (2013-10-23)
Avis d'attribution de marché (2014-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 393 669,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 108 bis avenue Albert Raimond – BP 60008

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-23 📅
Date de publication: 2014-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 120-214019
Se réfère à l'avis: 2013/S 209-362574
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 131200. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no : 208 B, annonce no 274 du 26.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Institut de cancérologie Lucien Neuwirth, 42271 Saint-Priest-en-Jarez.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Delais d'exécution (10)
3. Organisation du SAV (10)
5. Prix (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-02 📅
Nom: Stephanix
Adresse postale: 10 rue Jean Moulin, ZI du Bayon
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Code postal: 42271

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: néant
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 120-214019 (2014-06-23)
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